Fourniture, mise en oeuvre, exploitation et maintenance d'un accès internet hautement disponible
C2R
Le marché fourniture, mise en oeuvre, exploitation et maintenance d'un accès internet hautement disponible. A pour objet:
Le marché a pour objet la fourniture, mise en oeuvre, exploitation et maintenance d'un service permettant:
- aux internautes d'accéder aux sites Web (public et professionnel) de la branche famille,
- aux agents de la branche famille d'accéder au réseau Internet,
- de réaliser des interconnexions sécurisées avec des partenaires extérieurs à la branche,
- d'échanger des messages entre la messagerie interne et celle des clients, des fournisseurs et des partenaires de la branche famille,
- aux partenaires de la branche famille d'accéder à ses services,
et ce, sur une infrastructure hautement disponible (24h/24h, 7j/7j) réalisée grâce à du «multi homing» opérateur et dont la fonction de «répartition de charge» (dans les deux sens) est assurée par un équipement de type «load balancing opérateur».
Le délai de réception des offres était de 2014-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • orange s.a
- • Orange SA
- • SFR
- • C2R
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-26 | Avis de marché |
| 2014-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: C2R
Adresse postale: 820 route des Dolines
Code postal: 06904
Commune postale: Sophia-Antipolis
Contact
Adresse Internet: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
Courrier électronique: marches-publics.certiam@certi.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 493955860 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date limite de soumission: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107377
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
1 800 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - un dispositif d'accès a internet hautement sécurisé sur le site du C2r
Brève description: Lot 1 - un dispositif d'accès a internet hautement sécurisé sur le site du C2r
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - un dispositif d'accès a internet pouvant ne pas être sécurisé sur le site du C2R
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 3: un dispositif d'accès a internet pouvant ne pas être sécurisé sur le site de secours
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: maintenance et remplacement de la solution de répartition des accès multi-operateurs
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: AOO 2014/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: C2R AMOM, 06904 Sophia Antipolis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Le DC2 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Capacité technique et professionnelle: Le DC2 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30125419900021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
Adresse postale: 820 route des Dolines,
Commune postale: Sophia Antipolis
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
Nom: C2R AMOM
Référence
Dates
Date de début: 2014-08-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014/02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 063-107377 (2014-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti et à bons de commandes avec un maximum fixé en valeur. Il est décomposé en 4 lots.01 910 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: C2R
Adresse postale: 820 route des Dolines
Code postal: 06904
Commune postale: Sophia-Antipolis
Contact
Adresse Internet: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
Courrier électronique: marches-publics.certiam@certi.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 493955860 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date limite de soumission: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107377
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Jugement des offres : l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot sera choisie à l'issue d'un classement, effectué sur la base des critères de sélection figurants dans le règlement de la consultation
Le DCE est disponible uniquement sur le profil acheteur du C2R
La durée du marché est de 48 mois pour chaque lot. A titre d'information, le marché débute le 1.8.2014. Les informations relatives aux bons de commande figurent dans le CCTP.
Le marché sera attribué à un seul opérateur par lot. Les candidats pourront postuler pour un ou plusieurs lots. Le C2R ne pourra en aucun cas retenir un même titulaire pour l'attribution des lots 1 et 2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
1 800 000 💰
Brève description:
Le marché fourniture, mise en oeuvre, exploitation et maintenance d'un accès internet hautement disponible. A pour objet:
Le marché a pour objet la fourniture, mise en oeuvre, exploitation et maintenance d'un service permettant:
- aux internautes d'accéder aux sites Web (public et professionnel) de la branche famille,
- aux agents de la branche famille d'accéder au réseau Internet,
- de réaliser des interconnexions sécurisées avec des partenaires extérieurs à la branche,
- d'échanger des messages entre la messagerie interne et celle des clients, des fournisseurs et des partenaires de la branche famille,
- aux partenaires de la branche famille d'accéder à ses services,
et ce, sur une infrastructure hautement disponible (24h/24h, 7j/7j) réalisée grâce à du «multi homing» opérateur et dont la fonction de «répartition de charge» (dans les deux sens) est assurée par un équipement de type «load balancing opérateur».
Intitulé du lot: Lot 1 - un dispositif d'accès a internet hautement sécurisé sur le site du C2r
Brève description: Lot 1 - un dispositif d'accès a internet hautement sécurisé sur le site du C2r
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - un dispositif d'accès a internet pouvant ne pas être sécurisé sur le site du C2R
Brève description:
Lot 2 - un dispositif d'accès a internet pouvant ne pas être sécurisé sur le site du C2R
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: un dispositif d'accès a internet pouvant ne pas être sécurisé sur le site de secours
Brève description:
Un dispositif d'accès a internet pouvant ne pas être sécurisé sur le site de secours.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: maintenance et remplacement de la solution de répartition des accès multi-operateurs
Brève description:
Maintenance et remplacement de la solution de répartition des accès multi-operateurs.
Valeur estimée hors TVA: 310 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande.
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti et à bons de commandes avec un maximum fixé en valeur. Il est décomposé en 4 lots.
Valeur estimée hors TVA: 1 910 000 💰
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire, en application de l'article 35.II.6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: C2R AMOM, 06904 Sophia Antipolis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les soumissionnaires doivent justifier de leur cadre d'activité en rapport avec l'objet du marché. Les candidats doivent également fournir une attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant en matière de responsabilité civile professionnelle les activités correspondant à l'objet du marché ou une déclaration appropriée de banque.
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Le DC1 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Les candidats doivent déclarer toute sous-traitance à l'aide du formulaire DC4.
Capacité technique et professionnelle: Le DC2 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres du C2R. Le délai de paiement est de 30 jours à réception de la facture conformément aux dispositions au décret 2002-231 du 21.2.2002 modifié par arrêté 2008-407 du 28.4.2008.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30125419900021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
Adresse postale: 820 route des Dolines,
Commune postale: Sophia Antipolis
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zocQTj2uRj 🌏
Nom: C2R AMOM
Référence
Dates
Date de début: 2014-08-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014/02
Informations complémentaires
Jugement des offres : l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot sera choisie à l'issue d'un classement, effectué sur la base des critères de sélection figurants dans le règlement de la consultation
Le DCE est disponible uniquement sur le profil acheteur du C2R
La durée du marché est de 48 mois pour chaque lot. A titre d'information, le marché débute le 1.8.2014. Les informations relatives aux bons de commande figurent dans le CCTP.
Le marché sera attribué à un seul opérateur par lot. Les candidats pourront postuler pour un ou plusieurs lots. Le C2R ne pourra en aucun cas retenir un même titulaire pour l'attribution des lots 1 et 2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 063-107377 (2014-03-26)
Avis d'attribution de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270279
Se réfère à l'avis: 2014/S 63-107377
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Valeur financière (40)
3. Achat durable (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: orange sa
Adresse postale: 78 rue Olivier de Serres
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: sfr
Adresse postale: 12-14, rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
3️⃣
Nom: orange s.a
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Marseille
Source: OJS 2014/S 150-270279 (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270279
Se réfère à l'avis: 2014/S 63-107377
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 62 B, annonce no 164 du 28 mars 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Valeur financière (40)
3. Achat durable (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: orange sa
Adresse postale: 78 rue Olivier de Serres
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: sfr
Adresse postale: 12-14, rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
3️⃣
Nom: orange s.a
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Marseille
Source: OJS 2014/S 150-270279 (2014-08-05)
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