fourniture, maintenance d'un générateur à micro-ondes et produits pharmaceutiques pour le service de radiologie interventionnelle-

CHU d'Angers

la présente consultation composée de deux lots a pour objet (lot 1) la fourniture, l'installation, la mise en service, l'évolutivité et la maintenance d'un générateur micro ondes destiné au service de Radiologie Interventionnelle du CHU d'Angers ; elle concerne également (lot 2) la fourniture des produits pharmaceutiques (électrodes...) spécifiques associés au fonctionnement de l'équipement du lot 1.le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Pour le lot 2, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Pour le lot 1, le marché est conclu pour une période s'écoulant de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de fin de garantie de l'équipement reçu dans le cadre de son exécution. Pour le lot 2, le marché est conclu à compter de la date sa notification au titulaire pour une période initiale de 24 mois. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période qui prendra fin au plus tard le 30 avril 2018.
En Variante à l'offre de base du lot 1, le candidat pourra proposer la mise à disposition du générateur micro ondes avec prise en charge globale de la maintenance (curative et préventive) pendant la durée totale du marché relatif au lot 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-30 Avis de marché
2014-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
quantité: - lot 1 =1 équipement ;-lot 2 : estimation quantités électrodes: 40 pour 12 mois- le montant minimum du marché correspond à 70 % du montant quantitatif du marché (la quantité des consommables à considérer est fonction du nombre de mois par rapport à la durée de la période). Le marché sera conclu sans montant maximum
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 24133321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-30 📅
Date limite de soumission: 2014-08-13 📅
Date de publication: 2014-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 125-222213
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
pour le lot 2 , il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP- critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'Unité monétaire: euro .Pour des informations : CHU Angers pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats - relatives aux clauses administratives : M. Cholet - direction des services économiques et des achats (02.41.35.49.31) - dsea@chu-angers.fr pour des informations relatives aux clauses techniques : Lot 1 - Mme Vaillant - ingénieur - service des équipements biomédicaux - (+33 241354653) - lot 2 : Mme Levaux, pharmacien, service pharmacie, tél. +33 241353544, informations aux clauses pad : - Mme Delahaies, direction des services économiques et des achats, tél. (+33 241355937) - ardelahaies@chu-angers.fr préalablement à la décision de choix, le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile et le lui demande) : - de présenter l'équipement dans la configuration proposée dans son offre, - de mettre gracieusement à disposition l'équipement accompagné d'une notice d'utilisation et de son protocole d'entretien, et de remplir un protocole de prêt afin de permettre la réalisation d'essais dans l'un des services du CHU d'Angers, - d'organiser une visite sur un site déjà doté du même équipement. Les échantillons sont destinés aux essais. Les essais seront effectués après accord préalable d'un pharmacien et ne lui seront envoyés qu'à sa demande. Seuls les dispositifs médicaux reconnus conformes et accompagnés d'une fiche technique et de la notice d'instruction pourront faire l'objet d'essais au niveau des services utilisateurs. - les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.6.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation composée de deux lots a pour objet (lot 1) la fourniture, l'installation, la mise en service, l'évolutivité et la maintenance d'un générateur micro ondes destiné au service de Radiologie Interventionnelle du CHU d'Angers ; elle concerne également (lot 2) la fourniture des produits pharmaceutiques (électrodes...) spécifiques associés au fonctionnement de l'équipement du lot 1.le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Pour le lot 2, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Pour le lot 1, le marché est conclu pour une période s'écoulant de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de fin de garantie de l'équipement reçu dans le cadre de son exécution. Pour le lot 2, le marché est conclu à compter de la date sa notification au titulaire pour une période initiale de 24 mois. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période qui prendra fin au plus tard le 30 avril 2018.
Afficher plus
En Variante à l'offre de base du lot 1, le candidat pourra proposer la mise à disposition du générateur micro ondes avec prise en charge globale de la maintenance (curative et préventive) pendant la durée totale du marché relatif au lot 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service, évolutivité et maintenance d'un générateur micro ondes destiné au service de Radiologie Interventionnelle du CHU d'Angers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture des produits pharmaceutiques spécifiques à l'équipement objet du lot 1
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
quantité: - lot 1 =1 équipement ;
-lot 2 : estimation quantités électrodes: 40 pour 12 mois- le montant minimum du marché correspond à 70 % du montant quantitatif du marché (la quantité des consommables à considérer est fonction du nombre de mois par rapport à la durée de la période). Le marché sera conclu sans montant maximum
Afficher plus
Numéro de référence: ABIO2014AOgenerateurmicroondes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (Cmp):
1 - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2 - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):
Afficher plus
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,
Afficher plus
- n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,
Afficher plus
- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce Ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger
Situation économique et financière:
c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1
-a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9,
l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) ;
4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
5-Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il
s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités
professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature
juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et
ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et
financières du candidat (Dc2) :
-déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: constitution d'une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 8 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur Général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Adresse postale: 4 rue Larrey
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Point de contact: CHU Angers - pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats
Téléphone: +33 241354931 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ybTpzQFLCA&v=1&selected=0 🌏
Nom: soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com soit être déposées au CHU Angers - pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ybTpzQFLCA&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2014AOgenerateurmicroondes
Informations complémentaires
pour le lot 2 , il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP- critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'Unité monétaire: euro .Pour des informations : CHU Angers pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats - relatives aux clauses administratives : M. Cholet - direction des services économiques et des achats
Afficher plus
(02.41.35.49.31) - dsea@chu-angers.fr
pour des informations relatives aux clauses techniques : Lot 1 - Mme Vaillant - ingénieur - service des équipements biomédicaux - (+33 241354653) - lot 2 : Mme Levaux, pharmacien, service pharmacie, tél. +33 241353544, informations aux clauses pad : - Mme Delahaies, direction des services économiques et des achats, tél.
Afficher plus
(+33 241355937) - ardelahaies@chu-angers.fr
préalablement à la décision de choix, le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile et le lui demande) :
- de présenter l'équipement dans la configuration proposée dans son offre,
- de mettre gracieusement à disposition l'équipement accompagné d'une notice d'utilisation et de son protocole d'entretien, et de remplir un protocole de prêt afin de permettre la réalisation d'essais dans l'un des services du CHU d'Angers,
- d'organiser une visite sur un site déjà doté du même équipement.
Les échantillons sont destinés aux essais. Les essais seront effectués après accord préalable d'un pharmacien et ne lui seront envoyés qu'à sa demande.
Seuls les dispositifs médicaux reconnus conformes et accompagnés d'une fiche technique et de la notice d'instruction pourront faire l'objet d'essais au niveau des services utilisateurs.
- les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2014/S 125-222213 (2014-06-30)
Avis d'attribution de marché (2014-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373625
Se réfère à l'avis: 2014/S 125-222213
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP – critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire. Quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 125 B, annonce nº 261 du 2.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: Valeur financière (60 %) établie sur un coût de possession évalué sur 4 ans. Ce coût de possession intégrera tous les coûts (investissement si proposé, maintenance et électrodes). Valeur technique de l'équipement (40%) répartie comme suit: Efficacité de nécrose, 20%, Qualité des aiguilles (robustesse, géométrie) 10%, Ergonomie du générateur (réglages, informations disponibles) 10%
2. Pour le lot 2: Critère 1: (70 %) Intérêt technique et thérapeutique, prestations fournisseurs et conditions commerciales complémentaires. Critère 2: (30 %): Prise en compte, en fonction des lots, du prix unitaire proposé ou du prix de revient en cas de remise sous formes d'unités gratuites, ou du coût de traitement journalier

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-15 📅
Nom: Angiodynamics

2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU d'Angers

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Ile Gloriette
Source: OJS 2014/S 211-373625 (2014-10-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux