Fourniture, livraisonde cardiotocographes (moniteurs foetaux et maternels), dopplers foetaux portatifs et de systèmes de centralisation des données de cardiotocographes destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

AP-HP – AGEPS (achats)

fourniture, livraison, installation et mise en service de cardiotocographes (moniteurs foetaux et maternels), dopplers foetaux portatifs et de systèmes de centralisation des données de cardiotocographes destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-20 Avis de marché
2014-10-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'électrocardiographie
Quantité ou étendue: sept (7) lots répartis en trois (3) catégories
Valeur totale du marché: 1 306 776 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'électrocardiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Service logistique, bureau 111, 1er étage, direction des achats, secteur équipements, 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date limite de soumission: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024093
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adressse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_BujaPJvlpA, sous la référence ageps ao 14-008e. Les offres seront présentées en euros. Les prix sont révisables à tout moment en cas de baisse des prix des articles du marché ; après deux années de validité du marché, les prix sont révisables à la hausse. Les critères d'attribution pondérés, leurs sous-critères et leur pondération permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse lors de la consultation, sont rappelés dans le dossier de la consultation et figurent ci-dessous : Pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 :Critère performances techniques et medicales (40%), les sous-critères sont : sous-critère : Analyse du questionnaire technique et de la documentation technique : 5 % sous-critère : Tests techniques sur banc d'essai : 15% sous-critère : Tests cliniques : 20% pour les lots 3, 5 Cardiotocographes et 5 centrale :Critère performances techniques et medicales (35%), les sous-critères sont : sous-critère : Analyse du questionnaire technique et de la documentation technique : 5 % sous-critère : Tests techniques sur banc d'essai : 10% sous-critère : Tests cliniques : 20% pour tous les lots le critère developpement durable (5%) pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 :Critère ergonomie et hygiene (15%), les sous-critères sont : sous-critère : Ergonomie : 10 % sous-critère : Hygiène : 5% pour les lots 3, 5 Cardiotocographes et 5 centrale :Critère ergonomie et hygiene (20%), les sous-critères sont : sous-critère : Ergonomie : 15 % Sous-critère : Hygiène : 5% pour tous les lots le critère cout global a 5 ans (40%) - performances techniques et médicales, incluant : l'analyse du questionnaire technique et de la documentation technique ; les tests techniques sur banc d'essai ; les tests cliniques. - développement durable - érgonomie et hygiène - coût global a 5 ans (acquisition + maintenance+consommables captifs pour tous les lots excepté pour les centrales des lots no4 et 5) l'appréciation des 4 critères s'effectuera sur l'offre de base et les prestations supplémentaires obligatoires. les quantités indiquées par lot et pour toute la durée du marché , sont prévisionnelles et données à titre indicatif. Aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres. Des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires sont demandées pour les lots 1 à 5 et 7. Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont demandées pour les lots 1 à 7. Code NUTS : FR 10 (Ile de France); FR222 (Liancourt); FR 301 (Berck); FR615 (Hendaye); FR 825 (San Salvadour). La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification. paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture, livraison, installation et mise en service de cardiotocographes (moniteurs foetaux et maternels), dopplers foetaux portatifs et de systèmes de centralisation des données de cardiotocographes destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1-catégorie 1 : Moniteurs de surveillance externe(antepartum) pour salle de pré travail avec télémétrie
Brève description:
Lot 1-catégorie 1 : Moniteurs de surveillance externe(antepartum) pour salle de pré travail avec télémétrie
Quantité ou étendue: quantités estimées sur 4 ans : 15 à 40 appareils
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comporte des PSE (prestations supplémentaires éventuelles) obligatoires et facultatives.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 -Catégorie 1 : Moniteurs de surveillance interne/externe (intrapartum) pour salle de travail, de naissance ou salle d'intervention de chirurgie obstétrique sans VCT Dawes et Redman
Brève description:
Lot 2 -Catégorie 1 : Moniteurs de surveillance interne/externe (intrapartum) pour salle de travail, de naissance ou salle d'intervention de chirurgie obstétrique sans VCT Dawes et Redman
Quantité ou étendue: quantités estimées sur 4 ans : 10 à 30 appareils
Informations complémentaires sur les lots: ce lot comporte des PSE obligatoires et facultatives.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3- catégorie 1 : Moniteurs de surveillance interne/externe (intrapartum) pour salle de travail, de naissance ou salle d'intervention de chirurgie obstétrique avec VCT Dawes et Redman
Brève description:
Lot 3- catégorie 1 : Moniteurs de surveillance interne/externe (intrapartum) pour salle de travail, de naissance ou salle d'intervention de chirurgie obstétrique avec VCT Dawes et Redman
Quantité ou étendue: quantités estimées sur 4 ans : 2 à 10 appareils
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte des PSE obligatoires et facultatives.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - catégorie 1 : Postes de surveillance centralisée pour cardiotocographes antepartum et intrapartum (intra-hospitaliers)
Brève description:
Lot 4 - catégorie 1 : Postes de surveillance centralisée pour cardiotocographes antepartum et intrapartum (intra-hospitaliers)
Quantité ou étendue: quantités estimées sur 4 ans : 2 à 6 appareils
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte des PSE obligatoies et facultatives.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 -Catégorie 2 : systèmes de monitorage par cardiotocographes au domicile des patientes
Brève description:
Lot 5 -Catégorie 2 : systèmes de monitorage par cardiotocographes au domicile des patientes
Quantité ou étendue: quantités estimées sur 4 ans : 10 à 40 moniteurs + 1 à 3 postes de centralisation
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 - catégorie 2 : cardiotocographes externes (antepartum) de diagnostic
Brève description: Lot 6 - catégorie 2 : cardiotocographes externes (antepartum) de diagnostic
Quantité ou étendue: quantités estimées sur 4 ans : 5 à 10 appareils
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte des PSE facultatives.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 - catégorie 3 : Détecteurs de pouls foetal (Dopplers foetaux portatifs)
Brève description: Lot 7 - catégorie 3 : Détecteurs de pouls foetal (Dopplers foetaux portatifs)
Quantité ou étendue: quantités estimées sur 4 ans : 40 à 90 appareils
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte une PSE obligatoires et des PSE facultatives.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 14-008E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s) (le cas échéant) :
Ne rien inscrire (sauf en cas de sélection sur les moyens financiers ; dans ce cas préciser).
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires, définitifs, révisables (cf. paragraphe renseignements complémentaires).
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
Des opérations propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 2, 4 , 6 et 7 : Performances techniques et médicales (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % (40)
2. Pour les lots 3, 5 CTG et 5 centrale : Performances techniques et médicales (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % (35)
3. Pour tous les lots : Développement durable (cf. paragraphe renseignements complémentaires : en % (5)
4. Pour les lots 1 , 2, 4, 6, 7 : Ergonomie et hygiène (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % (15)
5. Pour les lots 3, 5 CTG et 5 centrale : Ergonomie et hygiène (cf. renseignements complémentaires), en % (20)
6. Pour tous les lots : Coût global à 5 ans (cf. renseignements complémentaires), en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique – hôpitaux de Paris – AGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Point de contact: Logistiques - bureau 111 - 1er étage - direction des achats - secteur équipements
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_BujaPJvlpA 🌏
Nom: Assistance publique – hôpitaux de Paris - AGEPS
Point de contact: Logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats - secteur équipements
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_BujaPJvlpA 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_BujaPJvlpA 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-008E
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adressse suivante :
Les offres seront présentées en euros.
Les prix sont révisables à tout moment en cas de baisse des prix des articles du marché ;
après deux années de validité du marché, les prix sont révisables à la hausse.
Les critères d'attribution pondérés, leurs sous-critères et leur pondération permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse lors de la consultation, sont rappelés dans le dossier de la consultation et figurent ci-dessous :
Pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 :Critère performances techniques et medicales (40%), les sous-critères sont :
sous-critère : Analyse du questionnaire technique et de la documentation technique : 5 %
sous-critère : Tests techniques sur banc d'essai : 15%
sous-critère : Tests cliniques : 20%
pour les lots 3, 5 Cardiotocographes et 5 centrale :Critère performances techniques et medicales (35%), les sous-critères sont :
sous-critère : Tests techniques sur banc d'essai : 10%
pour tous les lots le critère developpement durable (5%)
pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 :Critère ergonomie et hygiene (15%), les sous-critères sont :
sous-critère : Ergonomie : 10 %
sous-critère : Hygiène : 5%
pour les lots 3, 5 Cardiotocographes et 5 centrale :Critère ergonomie et hygiene (20%), les sous-critères sont :
sous-critère : Ergonomie : 15 %
Sous-critère : Hygiène : 5%
pour tous les lots le critère cout global a 5 ans (40%)
- performances techniques et médicales, incluant : l'analyse du questionnaire technique et de la documentation technique ; les tests techniques sur banc d'essai ; les tests cliniques.
- développement durable
- érgonomie et hygiène
- coût global a 5 ans (acquisition + maintenance+consommables captifs pour tous les lots excepté pour les centrales des lots no4 et 5)
l'appréciation des 4 critères s'effectuera sur l'offre de base et les prestations supplémentaires obligatoires.
les quantités indiquées par lot et pour toute la durée du marché , sont prévisionnelles et données à titre indicatif.
Aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres.
Des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires sont demandées pour les lots 1 à 5 et 7.
Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont demandées pour les lots 1 à 7.
Code NUTS : FR 10 (Ile de France); FR222 (Liancourt); FR 301 (Berck); FR615 (Hendaye); FR 825 (San Salvadour).
La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification.
paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat.
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 016-024093 (2014-01-20)
Avis d'attribution de marché (2014-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Service logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354817
Se réfère à l'avis: 2014/S 16-024093
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AGEPS AO 14-008E Les critères d'attribution pondérés, leurs sous-critères et leur pondération permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse lors de la consultation, sont rappelés dans le dossier de la consultation et figurent ci-dessous : Pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 :Critère performances techniques et medicales (40%), les sous-critères sont : sous-critère : Analyse du questionnaire technique et de la documentation technique : 5 % sous-critère : Tests techniques sur banc d'essai : 15% sous-critère : Tests cliniques : 20% pour les lots 3, 5 Cardiotocographes et 5 centrale :Critère performances techniques et medicales (35%), les sous-critères sont : sous-critère : Analyse du questionnaire technique et de la documentation technique : 5 % sous-critère : Tests techniques sur banc d'essai : 10% sous-critère : Tests cliniques : 20% pour tous les lots le critère developpement durable (5%) pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 :Critère ergonomie et hygiene (15%), les sous-critères sont : sous-critère : Ergonomie : 10 % sous-critère : Hygiène : 5% pour les lots 3, 5 Cardiotocographes et 5 centrale :Critère ergonomie et hygiene (20%), les sous-critères sont : sous-critère : Ergonomie : 15 % Sous-critère : Hygiène : 5% pour tous les lots le critère cout global a 5 ans (40%) - performances techniques et médicales, incluant : l'analyse du questionnaire technique et de la documentation technique ; les tests techniques sur banc d'essai ; les tests cliniques. - développement durable - érgonomie et hygiène - coût global a 5 ans (acquisition + maintenance+consommables captifs pour tous les lots excepté pour les centrales des lots no 4 et 5) l'appréciation des 4 critères s'effectuera sur l'offre de base et les prestations supplémentaires obligatoires. Code NUTS : FR 10 (Île de France); FR222 (Liancourt); FR 301 (Berck); FR615 (Hendaye); FR 825 (San Salvadour). Montant total estimatif des lots attribués : 751 248 EUR HT Référence de la publication au BOAMP : Parution no 20140015B, annonce no252 du 22.1.2014. Référence de la publication au JOUE : Parution no 2014/S 016-024093 S 16 du 23.1.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 15 B, annonce no 252 du 22.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 14-008E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-24 📅
Nom: biomat
Adresse postale: ZA de la Tuilerie
Commune postale: Neuilly sous clermont
Code postal: 60290

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-23 📅
Nom: techmed
Adresse postale: 8 rue de l'hôpital Saint Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010

3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux avec relance en procédure négociée sans publicité et sans concurrence

4️⃣
Nom: Techmed
Adresse postale: 8 rue de l'Hôpital Saint Louis

5️⃣
Nom: aucune offre reçue ; lot déclaré infructueux et sans suite

6️⃣
Nom: lot déclaré infructueux et sans suite

7️⃣
Nom: lot déclaré infructueux, relancé en procédure négociée avec publicité et avec concurrence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
Source: OJS 2014/S 201-354817 (2014-10-15)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Matériel d'imagerie échographique,... Scanographes ultrasoniques Appareils Doppler Échocardiographes Systèmes d'enregistrement et... Matériel pour exploration cardio-vasculaire Appareils d'électrocardiographie