fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance ultérieure d'un appareil de radiothérapie externe

CHU Amiens Picardie

fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance ultérieure d'un appareil de radiothérapie externe

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-26 Avis de marché
2015-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie
Quantité ou étendue:
tranche ferme : Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un appareil de radiothérapie externeles quantités mini et maxi demandées correspondant à la fourniture de l'équipement sont les suivantes :Quantité minimum : 1 quantité maximum : 1tranche conditionnelle 1 : Pas de quantité minimum , ni de quantité maximumTranche conditionnelle 2 : Pas de quantité minimum , ni de quantité maximumla tranche ferme, qui concerne la fourniture et l'installation d'un équipement de radiothérapie externe, fera l'objet d'un marché à bon de commande non reconductible d'une durée de validité de 2 ans à compter de sa notification au titulaire.La tranche conditionnelle 1, qui concerne la maintenance de l'équipement proposé en tranche ferme, donnera lieu à un marché à bon de commande passé pour une durée d'un an, reconductible tacitement 5 fois, à compter de la date d'expiration du délais de garantie de 1 an minimum après la réception définitive de l'équipement.La tranche conditionnelle 2, qui concerne la fourniture de matériels annexes, de logiciels et accessoires compatibles avec l'équipement proposé en tranche ferme, donnera lieu à un marché à bon de commande passé pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date du 1er bon de commande par le titulaire.La durée exceptionnelle de 6 ans du marché de maintenance, s'ajoutant à l'année de garantie initiale (soit 7 ans au global) a été retenu pour être en adéquation avec la durée de financement par crédit-bail, solution qui sera vraisemblablement retenue à l'issue de l'appel d'offres pour financer l'équipement retenu.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: 1 place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-amiens.fr 🌏
Courrier électronique: riez.francis@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: +33 322668155 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-26 📅
Date limite de soumission: 2014-08-11 📅
Date de publication: 2014-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 123-218945
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
le dossier peut être téléchargé sur le site Internet www.achatpublic.com - affaire no 14s0092 Lors du téléchargement du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site Internet www.achatpublic.com, le candidat devra s'identifier, cette identification permettant au candidat d'être tenu informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur. Critère de jugement des candidatures - garanties professionnelles, techniques et financières - références et/ou capacités à exécuter le marché il est exigé que les candidats (seuls ou groupés) présentent des garanties financières suffisantes sur la pérennité de leur entreprise. En particulier, compte-tenu de la nécessité pour le CHU d'assurer la mise en service des équipements à l'occasion de l'ouverture de son nouvel hôpital, puis la maintenance des équipements acquis au décours de cet appel d'offres sur une période de 7 ans au minimum, les candidats devront : 1. Disposer d'une organisation de service après-vente régionale efficace, garantissant des délais d'intervention maximum de 4 heures ouvrées sur le site du CHU en cas de panne bloquante. 2. Disposer d'une organisation de formation initiale et continue au bon usage des équipements installés, et garantir la présence d'ingénieurs d'application expérimentés lors de la réalisation des premiers examens de radiothérapie sur patients réels démonstration et visite de sites cliniques de référence : voir le CCTP. Prise de connaissance des locaux : visites les 10 et 17/07/2014, de 14:00 à 16:00. Une seule variante globale (complète) est autorisée (article Iii.4.1 du Rc). Des options techniques facultatives sont prévues dans le dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance ultérieure d'un appareil de radiothérapie externe
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
tranche ferme : Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un appareil de radiothérapie externe
les quantités mini et maxi demandées correspondant à la fourniture de l'équipement sont les suivantes :
Quantité minimum : 1 quantité maximum : 1
tranche conditionnelle 1 : Pas de quantité minimum , ni de quantité maximum
Tranche conditionnelle 2 : Pas de quantité minimum , ni de quantité maximum
la tranche ferme, qui concerne la fourniture et l'installation d'un équipement de radiothérapie externe, fera l'objet d'un marché à bon de commande non reconductible d'une durée de validité de 2 ans à compter de sa notification au titulaire.
La tranche conditionnelle 1, qui concerne la maintenance de l'équipement proposé en tranche ferme, donnera lieu à un marché à bon de commande passé pour une durée d'un an, reconductible tacitement 5 fois, à compter de la date d'expiration du délais de garantie de 1 an minimum après la réception définitive de l'équipement.
Afficher plus
La tranche conditionnelle 2, qui concerne la fourniture de matériels annexes, de logiciels et accessoires compatibles avec l'équipement proposé en tranche ferme, donnera lieu à un marché à bon de commande passé pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date du 1er bon de commande par le titulaire.
Afficher plus
La durée exceptionnelle de 6 ans du marché de maintenance, s'ajoutant à l'année de garantie initiale (soit 7 ans au global) a été retenu pour être en adéquation avec la durée de financement par crédit-bail, solution qui sera vraisemblablement retenue à l'issue de l'appel d'offres pour financer l'équipement retenu.
Afficher plus
Description des options:
marchés complémentaires concernant la tranche ferme (fourniture et travaux) :
En application de l'article 35 II 4 du Code des Marchés Publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, sans obligations de publicité ni mise en concurrence, notamment pour la livraison éventuelle de fournitures complémentaires.
Ces marchés négociés éventuels ne pourront être passés que durant la validité du marché initial considéré (soit pendant 2 ans).
Marchés complémentaires concernant la tranche conditionnelle 1 (Maintenance)
En application de l'article 35 II 5 du Code des Marchés Publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement pendant la durée de validité du marché principal, sans obligations de publicité ni mise en concurrence, notamment pour la réalisation éventuelle de prestations complémentaires nécessitées par des circonstances imprévues, sans que ces marchés ne puissent dépasser 50% du marché principal.
Afficher plus
Marchés de prestation similaires concernant la tranche conditionnelle 1 (Maintenance)
En application de l'article 35 II 6 du Code des Marchés Publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement pendant la durée de validité du marché principal, sans obligations de publicité ni mise en concurrence, notamment pour la réalisation éventuelle de prestations similaires à celles prévues au marché initial.
Afficher plus
Numéro de référence: 14S0092
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpital Sud, 80054 Amiens Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
(le candidat devra obligatoirement indiquer son adresse électronique Cf. Paragraphe E du Dc1)
Situation économique et financière: dc2 : declaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
renseignements permettant d'evaluer les capacités financières du candidat : outre la déclaration du Chiffre d'affaire au cours des trois derniers exercices, le candidat remettra, si il est astreint à établir des bilans annuels en vertu de la loi, ces documents comptables ou extraits de bilans concernant les trois dernières années.
Afficher plus
renseignements permettant d'evaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat (description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.). Le candidat remettra en particulier une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et des notices spécifiant :
Afficher plus
- l'organisation de son Service Après-Vente sur le territoire français et pour la région Picardie (localisation, effectifs, qualification, compétence, moyens techniques, couvertures horaires, etc.).
- le dispositif de formation des utilisateurs et d'accompagnement du CHU au bon usage des équipements sur leur durée de vie (personnel identifié avec niveau de compétence précis, outils et programmes de formation proposés, engagement de présence à l'ouverture de la nouvelle installation selon spécifications du CCTP...)
Afficher plus
Références : Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment, sous forme de tableau, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
certificat de visite du bunker, remis par la personne habilitée du CHU en fin de visite collective à l'une des dates mentionnées à l'article V.4. Du Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
en cas de financement direct des équipements par le CHU d'Amiens, une retenue de garantie de 5% sera déduite du montant (TTC) du marché. Cette clause ne sera pas applicable en cas de financement par crédit-bail.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le CHU d'Amiens – Picardie se réserve la possibilité de faire financer les équipements retenus à l'issue de la présente consultation par recours à un ou des crédit(s) bailleur(s), qui seront désignés au niveau d'un accord-cadre déjà établi. Dans cette hypothèse, le CHU d'Amiens – Picardie gardera :
Afficher plus
- le règlement direct aux titulaires des marchés d'équipement du montant des travaux de pré-installation nécessaires aux équipements retenus ;
- le règlement direct et la signature des contrats de maintenance passés avec les titulaires retenus à l'issue de la période de garantie
- le règlement des équipements échoira au crédit-bailleur retenu par le CHU, et il sera effectif dans les 30 jours suivants le procès-verbal de mise en service de l'équipement concerné.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les soumissionnaires pourront avoir la forme d'entreprise séparée, ou de groupement conjoint d'entreprises.
Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement, la forme imposée par le Pouvoir Adjudicateur au stade de l'exécution du marché sera un groupement conjoint d'entreprises, dont le mandataire devra assumer, lors de l'exécution des prestations, la solidarité de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26800014800018
Contact
Point de contact: Direction des achats, approvisionnements et logistique département des marchés publics
M. Francis Riez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://wwww.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: place Victor Pauchet
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements, département marchés publics, place Victor Pauchet
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_rmb6B3LEJn 🌏
Adresse postale: Hôpital Nord, place Victor Pauchet
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0092
Informations complémentaires
le dossier peut être téléchargé sur le site Internet www.achatpublic.com - affaire no 14s0092
Lors du téléchargement du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site Internet www.achatpublic.com, le candidat devra s'identifier, cette identification permettant au candidat d'être tenu informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Critère de jugement des candidatures
- garanties professionnelles, techniques et financières
- références et/ou capacités à exécuter le marché
il est exigé que les candidats (seuls ou groupés) présentent des garanties financières suffisantes sur la pérennité de leur entreprise. En particulier, compte-tenu de la nécessité pour le CHU d'assurer la mise en service des équipements à l'occasion de l'ouverture de son nouvel hôpital, puis la maintenance des équipements acquis au décours de cet appel d'offres sur une période de 7 ans au minimum, les candidats devront :
Afficher plus
1. Disposer d'une organisation de service après-vente régionale efficace, garantissant des délais d'intervention maximum de 4 heures ouvrées sur le site du CHU en cas de panne bloquante.
2. Disposer d'une organisation de formation initiale et continue au bon usage des équipements installés, et garantir la présence d'ingénieurs d'application expérimentés lors de la réalisation des premiers examens de radiothérapie sur patients réels
démonstration et visite de sites cliniques de référence : voir le CCTP.
Prise de connaissance des locaux : visites les 10 et 17/07/2014, de 14:00 à 16:00.
Une seule variante globale (complète) est autorisée (article Iii.4.1 du Rc).
Des options techniques facultatives sont prévues dans le dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 123-218945 (2014-06-26)
Avis d'attribution de marché (2015-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 155-285629
Se réfère à l'avis: 2014/S 123-218945
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 124 B, annonce n° 300 du 1.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Sud, 80054 Amiens Cedex 1.

Attribution du marché
Nom: Accuray
Adresse postale: immeuble Monge, 22 place des Vosges
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92979
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 155-285629 (2015-08-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils de radiothérapie, de... Appareils et fournitures pour radiothérapie Appareils de radiothérapie Fournitures pour radiothérapie Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...