fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche, formation à l'utilisation et garantie d'une enceinte d'épitaxie par jets moléculaires pour le dépôt d'oxydes complexes pour l'institut Jean Lamour de l'université de Lorraine

Université de Lorraine

le marché est un contrat à obligation de résultat, qui porte sur la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation à l'utilisation et la garantie d'une enceinte d'épitaxie par jets moléculaires pour le dépôt d'oxydes complexes pour l'institut Jean Lamour de l'université de Lorraine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-28 Avis de marché
2014-07-02 Informations complémentaires
2014-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 387315498 📞
Fax: +33 387315664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182579
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
appel d'offres Ouvert passé en application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics modifiée (notamment son article 12-1). le marché comporte des prestations supplémentaires obligatoires : cela signifie que les offres qui ne comporteront pas de réponses à ces prestations supplémentaires ne seront pas analysées. L'université se réserve la possibilité de souscrire ou pas à ces prestations supplémentaires obligatoires. le marché comporte aussi des prestations supplémentaires facultatives : cela signifie que les offres qui ne contiennent pas de réponse à ces prestations supplémentaires facultatives seront tout de même analysées. L'Université se réserve la possibilité de souscrire ou pas à ces prestations supplémentaires facultatives le dossier complet est téléchargeable sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée au présent avis. Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le mardi 8 juillet 2014 à 16h00 (heure de Paris) à l'adresse mentionnée au point I 1 du présent avis. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation. En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique"aide"-"guides d'utilisation" à l'adresse précitée. Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant : 01 76 64 74 07 ou par courriel à l'adresse suivante : place.support@atexo.com la transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier, soit par courrier avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé au service achats du site de Metz de l'université. les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante : Université de Lorraine - direction des achats et des marchés publics - maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz - ile du Saulcy - b.P. 80794 - 57012 Metz Cedex. En cas de remise contre récépissé, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les bureaux du service achats et marchés publics du site de Metz sont situés audeuxième étage de la Maison de l'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 h à 12 h 00 (heure de Paris), sauf jours fériés. Ils seront exceptionnellement ouverts au public le mardi 8.7.2014 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante : Université de Lorraine Direction des achats et des marchés publics Maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz Ile du Saulcy, BP 80794 57012 Metz Cedex 1 adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service achats, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le mardi 1.7.2014 à 16:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier : - par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique. - par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels. l'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, ainsi que l'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure, sont détaillés dans le règlement de la consultation qui peut être visualisé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est un contrat à obligation de résultat, qui porte sur la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation à l'utilisation et la garantie d'une enceinte d'épitaxie par jets moléculaires pour le dépôt d'oxydes complexes pour l'institut Jean Lamour de l'université de Lorraine
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Description des options:
sans préjudice des prestations supplémentaires éventuelles mentionnées plus loin dans le présent avis, le cas échéant, l'université se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion de marchés complémentaires dans les conditions fixées à l'article 33 II 4° du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 ou d'avenants
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Numéro de référence: 14B30
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder grand projet institut Jean Lamour
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus Artem, 92 rue Sergent Blandan, 54000 Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres :
- la lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée
comprenant :
*Le nom et l'adresse du candidat ;
*Le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation
du mandataire.
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée
*le candidat devra remplir toutes les rubriques du Dc2, à l'exclusion de la rubrique F.
-La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
a l'occasion de l'examen des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants :
- candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des documents demandés, dûment remplis et signés ;
- candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 ;
- candidats qui ne présentent pas les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières suffisantes
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement feder
mode de règlement : virement avec paiement à 30 jours maximum. En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires dont le taux est celui de l'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
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Sauf renonciation expresse du titulaire, une avance lui sera accordée en une seule fois. Le montant de cette avance correspondra à 40 % du prix global et forfaitaire du marché. L'Avance ne sera cependant versée au titulaire par l'université que sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande conformément aux dispositions de l'article 47-1 du décret no2005-1742 modifié
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Autres conditions particulières:
les modalités de vérification des prestations seront organisées selon le dispositif indiqué dans le Cahier des clauses administratives particulières (Ccap).
L' ensemble des conditions d'exécution particulières est précisé dans le CCAP intégré au dossier de consultation, disponible à l'adresse électronique mentionnée au présent avis

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: anglais

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Nom: Université de Lorraine
Adresse postale: le dossier de consultation peut être obtenu auprès des adresses indiquées ci-dessous: Université de Lorraine, service achats et marchés publics du site de Metz, Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B30
Informations complémentaires
appel d'offres Ouvert passé en application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics modifiée (notamment son article 12-1).
le marché comporte des prestations supplémentaires obligatoires : cela signifie que les offres qui ne comporteront pas de réponses à ces prestations supplémentaires ne seront pas analysées.
L'université se réserve la possibilité de souscrire ou pas à ces prestations supplémentaires obligatoires.
le marché comporte aussi des prestations supplémentaires facultatives : cela signifie que les offres qui ne contiennent pas de réponse à ces prestations supplémentaires facultatives seront tout de même analysées.
L'Université se réserve la possibilité de souscrire ou pas à ces prestations supplémentaires facultatives
le dossier complet est téléchargeable sur le site :
Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée au présent avis.
Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante :
Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le mardi 8 juillet 2014 à 16h00 (heure de Paris) à l'adresse mentionnée au point I 1 du présent avis. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.
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En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique"aide"-"guides d'utilisation" à l'adresse précitée.
Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant : 01 76 64 74 07 ou par courriel à l'adresse suivante : place.support@atexo.com
la transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier, soit par courrier avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé au service achats du site de Metz de l'université.
les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante :
Université de Lorraine - direction des achats et des marchés publics - maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz - ile du Saulcy - b.P. 80794 - 57012 Metz Cedex.
En cas de remise contre récépissé, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les bureaux du service achats et marchés publics du site de Metz sont situés audeuxième étage de la Maison de l'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 h à 12 h 00 (heure de Paris), sauf jours fériés.
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Ils seront exceptionnellement ouverts au public le mardi 8.7.2014 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris).
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante :
Université de Lorraine
Direction des achats et des marchés publics
Maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz
Ile du Saulcy, BP 80794
57012 Metz Cedex 1
adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service achats, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le mardi 1.7.2014 à 16:00 (heure de Paris).
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Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier :
- par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
- par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
l'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier.
Les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, ainsi que l'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure, sont détaillés dans le règlement de la consultation qui peut être visualisé à l'adresse suivante :
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2014/S 104-182579 (2014-05-28)
Informations complémentaires (2014-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226054
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182579
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2014/S 127-226054 (2014-07-02)
Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 804 931 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maison de l'université, Île du Saulcy, BP 80794

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-351430
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour un montant global et forfaitaire de 804 931 EUR HT soit 965 917.20 EUR (TTC), prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et facultatives comprises. Modalités de consultation du marché: le contrat conclu par l'université de Lorraine peut être consulté dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz de la direction des achats et des marchés publics de l'université. Pour toute demande de consultation du marché, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz à l'adresse électronique: dha-metz@univlorraine.fr au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 105 B, annonce n° 351 du 3.6.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 127 B, annonce n° 212 du 4.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Artem, 92 rue Sergent Blandan, 54000 Nancy

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix 35 %. L'analyse du prix a été effectuée avec les prestations supplémentaires obligatoires (voir article 4.1 du présent règlement)
2. Délai de réalisation de la prestation (formation incluse), en jours calendaires, sur lequel le candidat s'est engagé à compter de la notification du marché 10 %
3. Accompagnement/engagement à l'installation 10 %. Ce critère a été évalué en prenant en compte les sous-critères suivants: phases d'installation (2 %); moyens proposés pour assurer la formation (2 %); tests d'acceptation (6 %)
4. Valeur technique (45 %). Ce critère a été évalué en prenant en compte les sous-critères suivants: transfert depuis et vers le tube 5 %; performances des divers composants (pompes, contrôleurs de flux, RHEED, RGA, pyromètre) 8 %; performance et ergonomie du système (vide, brides et ports, système étuvage) 5 %; performances des cellules d'évaporation (stabilité, compatibilité gaz oxydant) 12 %; performance de la solution proposée en termes de production et d'apport de gaz oxydant (expertise dans le domaine, pouvoir oxydant, efficacité) 15 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-17 📅
Nom: DCA Instruments Oy
Adresse postale: Vajossuonkatu 8
Commune postale: Turku
Code postal: 20360
Pays: Finlande 🇫🇮
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 127-226054

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Source: OJS 2014/S 199-351430 (2014-10-13)
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Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments de mesure Instruments de contrôle de propriétés physiques