Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier modulaire, chariots d'anesthésie et de réanimation

ACHA

Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier modulaire, chariots d'anesthésie et de réanimation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-07.

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Lits médicaux › Chariots-brancards

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-07	Avis de marché

Avis de marché (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier modulaire.Quantités annuelles estimées : 670 équipements et 57 795 accessoires.Lot 2: fourniture, livraison, installation et mise en service de chariots d'anesthésie et de réanimation.Quantités annuelles estimées : 83 équipements et 705 accessoires.La partie "Produits listés " figurant aux annexes financières est estimée à 95% du volume financier annuel pour le lot 1; la partie catalogue représente 5 %.La partie "Produits listés " figurant aux annexes financières est estimée à 90% du volume financier annuel pour le lot 2; la partie catalogue représente 10 %.Pour les deux lots, l'ap-hp s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par les quantités estimées sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre par les quantités estimées sur la durée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083185
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/053 La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10.4.2014 Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Remise des échantillons. Aucun échantillon n'est demandé. Critères d'attribution. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants: Lots 1 et 2 : — critère 1 (coefficient : 50 %) : prix. Lot 1: — critère 2 (coefficient : 35 %) : Qualité technique- expertise — sous-critère 2-1 : chariots d'approvisionnement (pondération : 20 %), — sous-critère 2-2 : chariots modulaires ouverts (pondération : 20 %), — sous-critère 2-3 : chariots modulaires fermés (pondération : 20 %), — sous-critère 2-4 : armoires modulaires hautes (pondération : 20 %), — sous-critère 2-5 : stockage modulaire mobile (pondération : 20 %), — critère 3 (coefficient : 10 %) : Catalogue -Logistique- garantie, Sav, — sous-critère 3-1 : qualité du catalogue (pondération : 40 %), — sous-critère 3-2 : logistique (pondération : 30 %), — sous-critère 3-4 : garantie- (pondération : 30 %), — critère 4 (coefficient : 5%) : Démarche environnementale. Lot 2 : — critère 2 (coefficient : 35 %) : qualité technique- expertise, — sous-critère 2-1 : chariots d'urgence (pondération : 50 %), — sous-critère 2-2 : chariots d'anesthésie (pondération : 50 %), — critère 3 (coefficient : 10%) : Catalogue -Logistique- garantie, Sav, — sous-critère 3-1 : qualité du catalogue (pondération : 40 %), — sous-critère 3-2 : logistique (pondération : 30 %), — sous-critère 3-4 : garantie- (pondération : 30 %), — critère 4 (coefficient : 5 %) : Démarche environnementale. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.9.2014 au 28.2.2017 Le marché sera éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 31.8.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/053

La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10.4.2014

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Remise des échantillons.

Aucun échantillon n'est demandé.

Critères d'attribution.

Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:

Lots 1 et 2 :

— critère 1 (coefficient : 50 %) : prix.

Lot 1:

— critère 2 (coefficient : 35 %) : Qualité technique- expertise

— sous-critère 2-1 : chariots d'approvisionnement (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-2 : chariots modulaires ouverts (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-3 : chariots modulaires fermés (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-4 : armoires modulaires hautes (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-5 : stockage modulaire mobile (pondération : 20 %),

— critère 3 (coefficient : 10 %) : Catalogue -Logistique- garantie, Sav,

— sous-critère 3-1 : qualité du catalogue (pondération : 40 %),

— sous-critère 3-2 : logistique (pondération : 30 %),

— sous-critère 3-4 : garantie- (pondération : 30 %),

— critère 4 (coefficient : 5%) : Démarche environnementale.

Lot 2 :

— critère 2 (coefficient : 35 %) : qualité technique- expertise,

— sous-critère 2-1 : chariots d'urgence (pondération : 50 %),

— sous-critère 2-2 : chariots d'anesthésie (pondération : 50 %),

— critère 3 (coefficient : 10%) : Catalogue -Logistique- garantie, Sav,

— sous-critère 3-1 : qualité du catalogue (pondération : 40 %),

— sous-critère 3-2 : logistique (pondération : 30 %),

— sous-critère 3-4 : garantie- (pondération : 30 %),

— critère 4 (coefficient : 5 %) : Démarche environnementale.

Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.9.2014 au 28.2.2017 Le marché sera éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 31.8.2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier modulaire, chariots d'anesthésie et de réanimation.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier modulaire
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier…

… modulaire.Quantités annuelles estimées : 670 équipements et 57 795 accessoires.

… modulaire.

Quantités annuelles estimées : 670 équipements et 57 795 accessoires.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles estimées : 670 équipements et 57 795 accessoires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison, installation et mise en service de chariots d'anesthésie et de réanimation
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de chariots d'anesthésie et de…

… réanimation.Quantités annuelles estimées : 83 équipements et 705 accessoires.

… réanimation.

Quantités annuelles estimées : 83 équipements et 705 accessoires.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles estimées : 83 équipements et 705 accessoires.

Lot 1: fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier modulaire.

Lot 2: fourniture, livraison, installation et mise en service de chariots d'anesthésie et de réanimation.

La partie "Produits listés " figurant aux annexes financières est estimée à…

… 95% du volume financier annuel pour le lot 1; la partie catalogue représente 5 %.

… 90% du volume financier annuel pour le lot 2; la partie catalogue représente 10 %.

Pour les deux lots, l'ap-hp s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par les quantités estimées sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre par les quantités estimées sur la durée du marché.

Numéro de référence: ACHAT 14/053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'ap-hp. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 30
Période de validité de l'offre: 124 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (50)
2. Critère 2: qualité technique-expertise (35)
3. Critère 3: Catalogue, logistique, garantie et SAV (10)
4. Critère 4:démarche environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et Technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du général Leclerc
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 14/053
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/053

La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10.4.2014

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Remise des échantillons.

Aucun échantillon n'est demandé.

Critères d'attribution.

Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:

Lots 1 et 2 :

— critère 1 (coefficient : 50 %) : prix.

Lot 1:

— critère 2 (coefficient : 35 %) : Qualité technique- expertise

— sous-critère 2-1 : chariots d'approvisionnement (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-2 : chariots modulaires ouverts (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-3 : chariots modulaires fermés (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-4 : armoires modulaires hautes (pondération : 20 %),

— sous-critère 2-5 : stockage modulaire mobile (pondération : 20 %),

— critère 3 (coefficient : 10 %) : Catalogue -Logistique- garantie, Sav,

— sous-critère 3-1 : qualité du catalogue (pondération : 40 %),

— sous-critère 3-2 : logistique (pondération : 30 %),

— sous-critère 3-4 : garantie- (pondération : 30 %),

— critère 4 (coefficient : 5%) : Démarche environnementale.

Lot 2 :

— critère 2 (coefficient : 35 %) : qualité technique- expertise,

— sous-critère 2-1 : chariots d'urgence (pondération : 50 %),

— sous-critère 2-2 : chariots d'anesthésie (pondération : 50 %),

— critère 3 (coefficient : 10%) : Catalogue -Logistique- garantie, Sav,

— critère 4 (coefficient : 5 %) : Démarche environnementale.

Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.9.2014 au 28.2.2017 Le marché sera éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 31.8.2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 050-083185 (2014-03-07)

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