Fourniture, livraison, installation et mise en service de 4 tomographes à émission de positons couplés à un scanner (TEP scanner) pour les GHU Paris Sud,Paris Est,Pitié-Salpêtrière-Ch. Foix et Saint Louis-Lariboisière, ETS dépendants de l'AP-HP

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture, livraison, installation et mise en service de 4 tomographes à émission de positons couplés à un scanner pour les GHU Paris Sud,Paris Est,Pitié-Salpêtrière-CH. Foix et Saint Louis-Lariboisière, ETS dépendants de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée › Appareils de scintigraphie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-20	Avis de marché
2015-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de scintigraphie
Quantité ou étendue: Quatre (4) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de scintigraphie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 1046699230 📞
Fax: +33 1046699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date limite de soumission: 2015-01-02 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397406
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Les documents de la consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MM_sAY0I_4, sous la référence ageps ao 14-039e. Les critères de choix sont les suivants: L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: — qualité technique de la proposition comptant pour 57 % de la note finale: — technologie utilisée et capacité d'évolution de celle-ci (10 % de la note finale), — capacité à limiter le niveau d'irradiation du patient et du personnel (limitation de la dose de produit injectée), dose apportée par le scanner) (10 % de la note finale), — pertinence de la quantification de l'activité des zones " chaudes " (5 % de la note finale), — pertinence diagnostique de l'image rendue (12 % de la note finale), — performance du processus du post-traitement de l'image (5 % de la note finale), — ergonomie pour le patient (10 % de la note finale), — ergonomie pour l'utilisateur (5 % de la note finale), — aspect médico-économique du projet incluant Coût de possession sur 7 ans incluant l'achat de l'équipement avec ses PSE obligatoires et la maintenance tous risques pour les années non couvertes par la garantie, les travaux supplémentaires éventuels comptant pour 40 % de la note finale, — développement durable qui sera évalué à partir des réponses faites au cadre des réponses relatives au Développement durable comptant pour 3 % de la note finale, — les critères de choix figurent dans le cahier des charges de la consultation. Une variante est autorisée par lot. Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. Pour chaque lot une variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant au lot. De plus, chaque variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base. Des Prestations Supplémentaires Eventuelles obligatoires et facultatives (Pse) sont demandées au titre de chacun des lots 1 à 4, tel que mentionné dans le CCTP. Les offres seront présentées en euros code NUTS: FR 10. Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification. paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire: 24 mois à compter de la date de notification du contrat. Les marchés résultant de cette consultation comporteront chacun un montant minimum et maximum en valeur. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.

Informations complémentaires

Les documents de la consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MM_sAY0I_4, sous la référence ageps ao 14-039e.

Les critères de choix sont les suivants:

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:

— qualité technique de la proposition comptant pour 57 % de la note finale:

— technologie utilisée et capacité d'évolution de celle-ci (10 % de la note finale),

— capacité à limiter le niveau d'irradiation du patient et du personnel (limitation de la dose de produit injectée), dose apportée par le scanner) (10 % de la note finale),

— pertinence de la quantification de l'activité des zones " chaudes " (5 % de la note finale),

— pertinence diagnostique de l'image rendue (12 % de la note finale),

— performance du processus du post-traitement de l'image (5 % de la note finale),

— ergonomie pour le patient (10 % de la note finale),

— ergonomie pour l'utilisateur (5 % de la note finale),

— aspect médico-économique du projet incluant Coût de possession sur 7 ans incluant l'achat de l'équipement avec ses PSE obligatoires et la maintenance tous risques pour les années non couvertes par la garantie, les travaux supplémentaires éventuels comptant pour 40 % de la note finale,

— développement durable qui sera évalué à partir des réponses faites au cadre des réponses relatives au Développement durable comptant pour 3 % de la note finale,

— les critères de choix figurent dans le cahier des charges de la consultation.

Une variante est autorisée par lot.

Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. Pour chaque lot une variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant au lot. De plus, chaque variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base.

Des Prestations Supplémentaires Eventuelles obligatoires et facultatives (Pse) sont demandées au titre de chacun des lots 1 à 4, tel que mentionné dans le CCTP.

Les offres seront présentées en euros

code NUTS: FR 10.

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification.

paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire: 24 mois à compter de la date de notification du contrat.

Les marchés résultant de cette consultation comporteront chacun un montant minimum et maximum en valeur.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 :TEP scanner pour le groupe hospitalier universitaire Paris Sud (GHUPS)
Brève description: Tep scanner pour le groupe hospitalier universitaire Paris Sud (GHUPS).
Quantité ou étendue: Un (1) TEP scanner.
Informations complémentaires sur les lots: Une variante est autorisée au titre du lot 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 TEP scanner pour le groupe hospitalier universitaire Paris Est (GHUEP)
Brève description: Lot 2 TEP scanner pour le groupe hospitalier universitaire Paris Est (GHUEP).
Quantité ou étendue: Un (1)tep scanner.
Informations complémentaires sur les lots: Une variante est autorisée au titre du lot 2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 TEP scanner pour le groupe hospitalier universitaire Ptié-Salpêtrière-Charles Foix (GHUPSCF)
Brève description:

Lot 3 TEP scanner pour le groupe hospitalier universitaire Ptié-Salpêtrière-Charles Foix (GHUPSCF).

Informations complémentaires sur les lots: Une (1) variante est autorisée au tittre du lot 3.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 TEP scanner pour le groupe hospitalier universitaire Saint Louis-Lariboisière GHUSLL)
Brève description:

Lot 4 TEP scanner pour le groupe hospitalier universitaire Saint Louis-Lariboisière GHUSLL).

Informations complémentaires sur les lots: Une variante est autorisée au titre du lot 4.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 14-039E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires.

Définitifs.

Fermes.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de la proposition comptant pour :en pourcentage (cf. paragraphe Vi.3 "autres informations") (57)
2. Aspect médico-économique du projet incluant Coût de possession sur 7 ans comptant pour: en pourcentage (cf. paragraphe Vi.3 "autres informations") (40)
3. Développement durable comptant pour: en pourcentage (cf. paragraphe Vi.3 "autres informations") (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michael
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de paris - AGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Service logistique - bureau 111 - 1er étage -direction des achats - secteur équipements
Fax: +33 0146699257 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MM_sAY0I_4 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Point de contact: Logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats - secteur équipements
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MM_sAY0I_4 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris AGEPS
Point de contact: Service logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats - secteur équipements
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MM_sAY0I_4 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-039E
Informations complémentaires

Les documents de la consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MM_sAY0I_4, sous la référence ageps ao 14-039e.

Les critères de choix sont les suivants:

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:

— qualité technique de la proposition comptant pour 57 % de la note finale:

— technologie utilisée et capacité d'évolution de celle-ci (10 % de la note finale),

— capacité à limiter le niveau d'irradiation du patient et du personnel (limitation de la dose de produit injectée), dose apportée par le scanner) (10 % de la note finale),

— pertinence de la quantification de l'activité des zones " chaudes " (5 % de la note finale),

— pertinence diagnostique de l'image rendue (12 % de la note finale),

— performance du processus du post-traitement de l'image (5 % de la note finale),

— ergonomie pour le patient (10 % de la note finale),

— ergonomie pour l'utilisateur (5 % de la note finale),

— aspect médico-économique du projet incluant Coût de possession sur 7 ans incluant l'achat de l'équipement avec ses PSE obligatoires et la maintenance tous risques pour les années non couvertes par la garantie, les travaux supplémentaires éventuels comptant pour 40 % de la note finale,

— développement durable qui sera évalué à partir des réponses faites au cadre des réponses relatives au Développement durable comptant pour 3 % de la note finale,

— les critères de choix figurent dans le cahier des charges de la consultation.

Une variante est autorisée par lot.

Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. Pour chaque lot une variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant au lot. De plus, chaque variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base.

Des Prestations Supplémentaires Eventuelles obligatoires et facultatives (Pse) sont demandées au titre de chacun des lots 1 à 4, tel que mentionné dans le CCTP.

Les offres seront présentées en euros

code NUTS: FR 10.

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification.

paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire: 24 mois à compter de la date de notification du contrat.

Les marchés résultant de cette consultation comporteront chacun un montant minimum et maximum en valeur.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grerffe dun tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 225-397406 (2014-11-20)

Avis d'attribution de marché (2015-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Logistique — bureau 111 — 1er étage — direction des achats — secteur équipements — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-196059
Se réfère à l'avis: 2014/S 225-397406
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de la proposition comptant pour :en pourcentage (cf. paragraphe Vi.3 «autres informations») (57)
2. Aspect médico-économique du projet incluant coût de possession sur 7 ans comptant pour: en pourcentage (cf. paragraphe Vi.3 «autres informations») (40)
3. Développement durable comptant pour: en pourcentage (cf. paragraphe Vi.3 «autres informations») (3)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-03 📅
Nom: Groupement conjoint: mandataire du groupement: Siemens SAS, membre du groupement: CJM Entreprise Generale SARL, 2 rue Massenet, 92400 Courbevoie, SARL EDL, 4 imp des Aulnes, 77124 Penchard-Sagitherm, Centre SAS, 12 chemin des Mûriers, 69970 Genas

2️⃣
Nom: Philips France Activite Healthcare
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156

3️⃣
Nom: Siemens SAS
Adresse postale: 40 avenue des Fruitiers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93527

4️⃣
Nom: Groupement conjoint: mandataire du groupement: Siemens SAS, membre du groupement: CJM Entreprise Generale, SARL, 2 rue Massenet, 92400 Courbevoie, SARL EDL, 4 imp des Aulnes, 77124 Penchard-Sagitherm, Centre SAS, 12 chemin des Mûriers, 69970 Genas

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif de PARis
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Grerffe d'un tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 108-196059 (2015-06-04)

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