Fourniture, livraison et installation de mobiliers et fournitures diverses pour les secteurs tertiaires et les unités de soins pour le CHU de Poitiers

CHU de Poitiers

Fourniture, livraison et installation de mobiliers et fournitures diverses pour les secteurs tertiaires et les unités de soins pour le CHU de Poitiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• voir liste ci-dessous

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Chaises › Chaises de salle à manger
• Mobilier de chambre à coucher › Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie › Tables de chevet
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-22	Avis de marché
2015-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges et chaises divers
Quantité ou étendue:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification pour une période de 24 mois et pourra être reconduit 1 fois par période de 24 mois selon les modalités définies au Ccp.La procédure est composée de 15 lots définis comme suit:Lot 1: mobilier pour salles d'attente de consultationslot 2: tables pour salles de réunions et écoleslot 3: mobilier pour salons d'accueil des familles dans les unités de soinslot 4: mobilier pour salons d'accueil visiteurs (hors consultations et unités de soins)lot 5: mobilier d'intérieur et d'extérieur pour salles de restaurations et terrasseslot 6: mobilier d'accueil pour secteur d'hébergementlot 7: mobilier pour salles de restauration pour secteur d'hébergementlot 8: fauteuils pour chambres de maternitélot 9: lits accompagnantslot 10: tables à manger au litlot 11: tables à manger au lit sur mesure pour service de maternitélot 12: chevetslot 13: Fauteuils de repos pour personnes en surcharge pondéralelot 14: objets de décoration et de structuration d'espaceslot 15: coffres fortsles candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges et chaises divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, Cs90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444344 📞
Fax: +33 549444162 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-22 📅
Date limite de soumission: 2015-02-04 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441453
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc. Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées sur le document consultable sur le site du CHU de Poitiers, à l'adresse suivante: http://www.chu-poitiers.fr/Docutheque/Annexe_RC_D_mat.pdf Documents à fournir à l'appui de la candidature: 1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement. 2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; 3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre) 4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre): a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant: 1.capacités financières Pour les lots 1-10-12 les échantillons indiqués au RC sont obligatoires. Des echatillons pourront être demandés pour les autres lots selon les modalités indiquées au RC Les variantes ne sont pas autorisées. L'Accord-Cadre sera mono-attributaire: les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre pour chaque lot. Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à: - renseignements administratifs et techniques: Mme M.C. Nicolau, Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie, Tél. +33 549444344 Fax +33 549444162 Émail: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr L'Espace d'échanges sécurisé du portail " www.achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Informations complémentaires

Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.

Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées sur le document consultable sur le site du CHU de Poitiers, à l'adresse suivante:

http://www.chu-poitiers.fr/Docutheque/Annexe_RC_D_mat.pdf

Documents à fournir à l'appui de la candidature:

1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.

2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre)

4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)

5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):

a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.

Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:

1.capacités financières

Pour les lots 1-10-12 les échantillons indiqués au RC sont obligatoires. Des echatillons pourront être demandés pour les autres lots selon les modalités indiquées au RC

Les variantes ne sont pas autorisées.

L'Accord-Cadre sera mono-attributaire: les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre pour chaque lot.

Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à:

- renseignements administratifs et techniques:

Mme M.C. Nicolau,

Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie,

Tél. +33 549444344

Fax +33 549444162

Émail: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr

L'Espace d'échanges sécurisé du portail " www.achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.

Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison et installation de mobiliers et fournitures diverses pour les secteurs tertiaires et les unités de soins pour le CHU de Poitiers.

Quantité ou étendue:

La procédure est composée de 15 lots définis comme suit:

Lot 1: mobilier pour salles d'attente de consultations

lot 2: tables pour salles de réunions et écoles

lot 3: mobilier pour salons d'accueil des familles dans les unités de soins

lot 4: mobilier pour salons d'accueil visiteurs (hors consultations et unités de soins)

lot 5: mobilier d'intérieur et d'extérieur pour salles de restaurations et terrasses

lot 6: mobilier d'accueil pour secteur d'hébergement

lot 7: mobilier pour salles de restauration pour secteur d'hébergement

lot 8: fauteuils pour chambres de maternité

lot 9: lits accompagnants

lot 10: tables à manger au lit

lot 11: tables à manger au lit sur mesure pour service de maternité

lot 12: chevets

lot 13: Fauteuils de repos pour personnes en surcharge pondérale

lot 14: objets de décoration et de structuration d'espaces

lot 15: coffres forts

les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.

Numéro de référence: 14S200
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget d'investissement ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Nicolau

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S200
Informations complémentaires

Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées sur le document consultable sur le site du CHU de Poitiers, à l'adresse suivante:

http://www.chu-poitiers.fr/Docutheque/Annexe_RC_D_mat.pdf

Documents à fournir à l'appui de la candidature:

1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.

2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre)

4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)

5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):

a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.

Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:

1.capacités financières

Pour les lots 1-10-12 les échantillons indiqués au RC sont obligatoires. Des echatillons pourront être demandés pour les autres lots selon les modalités indiquées au RC

Les variantes ne sont pas autorisées.

L'Accord-Cadre sera mono-attributaire: les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre pour chaque lot.

Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à:

- renseignements administratifs et techniques:

Mme M.C. Nicolau,

Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie,

Tél. +33 549444344

Fax +33 549444162

Émail: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr

L'Espace d'échanges sécurisé du portail " www.achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.

Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.

- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé;

Source: OJS 2014/S 249-441453 (2014-12-22)

Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152180
Se réfère à l'avis: 2014/S 249-441453
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Accord cadre donnant lieu à des marchés subséquents à bons de commande sans engagement sur un montant. Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. 26 offres ont été reçues dont 7 par voie dématérialisée. Le pouvoir adjudicateur décide de déclarer le lot 9 sans suite et le lot 13 infructueux. — marché no-150157- attribué à-ACIAL-CP-41110-montant estimatif-E 20 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 15 — marché no-150158- attribué à-CONFOREL-CP-31240-montant estimatif-E 40 000 EUR-attribué le-15/04/15-Lots 4,5,7 — marché no-150159- attribué à-DOMALYS-CP-86150-montant estimatif-E 107 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 8,11 — marché no-150160- attribué à-EDENA-CP-86200-montant estimatif-E 70 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 10,12 — marché no-150161- attribué à-MAGNE SOUVIGNET-CP-42160-montant estimatif-E 200 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 1,2 — marché no-150162- attribué à-OUESTOTEL-CP-79182-montant estimatif-E 15 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 14 — marché no-150163- attribué à-SELOMA-CP-86000-montant estimatif-E 18 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 3 — marché no-150164- attribué à-SOVADIS-CP-03150-montant estimatif-E 30 000 EUR-attribué le-22/04/15-Lots 6 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 248 B, annonce no 252 du 26.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Informations complémentaires

Accord cadre donnant lieu à des marchés subséquents à bons de commande sans engagement sur un montant.

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis.

Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

26 offres ont été reçues dont 7 par voie dématérialisée.

Le pouvoir adjudicateur décide de déclarer le lot 9 sans suite et le lot 13 infructueux.

— marché no-150157- attribué à-ACIAL-CP-41110-montant estimatif-E 20 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 15

— marché no-150158- attribué à-CONFOREL-CP-31240-montant estimatif-E 40 000 EUR-attribué le-15/04/15-Lots 4,5,7

— marché no-150159- attribué à-DOMALYS-CP-86150-montant estimatif-E 107 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 8,11

— marché no-150160- attribué à-EDENA-CP-86200-montant estimatif-E 70 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 10,12

— marché no-150161- attribué à-MAGNE SOUVIGNET-CP-42160-montant estimatif-E 200 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 1,2

— marché no-150162- attribué à-OUESTOTEL-CP-79182-montant estimatif-E 15 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 14

— marché no-150163- attribué à-SELOMA-CP-86000-montant estimatif-E 18 000 EUR-attribué le-14/04/15-Lots 3

— marché no-150164- attribué à-SOVADIS-CP-03150-montant estimatif-E 30 000 EUR-attribué le-22/04/15-Lots 6

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 248 B, annonce no 252 du 26.12.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Poitiers, 86021 Poitiers.

Attribution du marché
Nom: voir liste ci-dessous
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.

— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé;

Source: OJS 2015/S 085-152180 (2015-04-29)

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