Fourniture, livraison et installation d'enceintes de culture pour plantes
Université Joseph Fourier
Fourniture, livraison et installation d'enceintes de culture pour plantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serres
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 021-032651
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, livraison et installation d'enceintes de culture pour plantes.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 14FSM007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17 rue des Martyrs - CEA, 38000 Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité (55)
2. Service après-vente et assistance technique (30)
3. Prix (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19381838200015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Université Joseph Fourier
Adresse postale: Université Joseph Fourier
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=157327&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Adresse géographique : service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'Eau, 38400 Saint-Martin-d'Hères adresse postale: Université Joseph Fourier, service de la commande publique, 621 avenue Centrale, BP 53 38041 Grenoble Cedex 9
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=157327&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FSM007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 021-032651 (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serres
Quantité ou étendue:
6 enceintes climatiques.Sont compris dans le prix global et forfaitaire du marché:- formation du personnel,- garantie légale d'un an,- un logiciel,- livraison, installation et mise en service.120 000
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 021-032651
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du marché est le suivant:
- délai de livraison: à compter de la notification du marché - ne doit pas excéder le 1.9.2014,
- délai d'installation: se confond avec le délai de livraison,
- délai de mise en service: se confond avec le délai d'installation,
- délai de vérification approfondie: 3 mois à compter de la mise en service,
- décision d'admission: à l'issue de la vérification approfondie.
Par ailleurs, la présente consultation pour un marché à procédure adapté fait suite à la déclaration sans suite de la consultation no 13fsm030 qui a été publiée sur "Marchés Online" du 20.11.2013 au 3.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, livraison et installation d'enceintes de culture pour plantes.
Quantité ou étendue:
6 enceintes climatiques.
Sont compris dans le prix global et forfaitaire du marché:
- formation du personnel,
- garantie légale d'un an,
- un logiciel,
- livraison, installation et mise en service.
Prestation supplémentaire ou alternative n°…
… 1 facultative: extension de garantie de deux ans à compter de la fin de la période de garantie légale de un an.
… 2 facultative: équipement des armoires avec des parois blanches pour une meilleure distribution de la lumière.
Numéro de référence: 14FSM007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17 rue des Martyrs - CEA, 38000 Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17.II du décret 2005-1742 du 30/12/2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance 2005-649 du 06/06/2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics :
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- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance de 2005,
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 17.i du décret 2005-1742 du 30/12/2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance de 2005-649 du 06/06/2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics :
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- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Par ailleurs, les candidats devront également produire :
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise:
- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé,
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement:
Fonds propres du pouvoir adjudicateur.
Paiement:
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Acomptes:
Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS selon les modalités suivantes :
- 30 % à la livraison,
- 70 % lors de l'admission du matériel.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa
transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité (55)
2. Service après-vente et assistance technique (30)
3. Prix (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19381838200015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Université Joseph Fourier
Adresse postale: Université Joseph Fourier
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=157327&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Adresse géographique : service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'Eau, 38400 Saint-Martin-d'Hères adresse postale: Université Joseph Fourier, service de la commande publique, 621 avenue Centrale, BP 53 38041 Grenoble Cedex 9
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=157327&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FSM007
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du marché est le suivant:
- délai de livraison: à compter de la notification du marché - ne doit pas excéder le 1.9.2014,
- délai d'installation: se confond avec le délai de livraison,
- délai de mise en service: se confond avec le délai d'installation,
- délai de vérification approfondie: 3 mois à compter de la mise en service,
- décision d'admission: à l'issue de la vérification approfondie.
Par ailleurs, la présente consultation pour un marché à procédure adapté fait suite à la déclaration sans suite de la consultation no 13fsm030 qui a été publiée sur "Marchés Online" du 20.11.2013 au 3.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 021-032651 (2014-01-27)
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