Fourniture, livraison de squelettes d'animaux pour l'UF des Sciences de la Terre et de l'Environnement de l'université de Bordeaux

Université de Bordeaux

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de squelettes d'animaux domestiques et sauvages, ainsi que des moulages d'ossements humains pour l'Unité de Formation des sciences de la Terre et de l'Environnement de l'Université de Bordeaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.

Qui ?

• Université de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Bétail, cheptel et petits animaux › Suidés
• Cheptel › Chevaux
• Cheptel › Moutons
• Cuir › Cuir de bovidé ou d'équidé
• Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin › Cuir de porcin
• Petits animaux › Lièvres
• Poissons › Saumon
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits animaux et produits connexes
• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-23	Avis de marché

Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits animaux et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits animaux et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bordeaux
Adresse postale: 35 place Pey Berland
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://www.u-bordeaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@u-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 540006039 📞
Fax: +33 540008494 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-10-22 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327440
Numéro JO-S: 186

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Les prestations supplémentaires éventuelles avec réponse non obligatoire (PSE) :

- 2 squelettes complets de cerf élaphe (Cervus elaphus) adultes, male ou femelle, en articulation anatomique sur socle à roulettes. Os véritables. Armatures en fil de fer. La présence des bois n'est pas obligatoire.

- 1 squelette complet de sanglier (Sus scrofa scrofa) adulte, en articulation anatomique, sur socle à roulettes. Os véritables. Armatures en fil de fer.

- 2 squelettes complets de chevreuil (Capreolus capreolus) adultes, en articulation anatomique, sur socle. Os véritables. Armatures en fil de fer.

- 1 squelette complet de saumon (Salmo salmo) en articulation anatomique sur socle. Os véritables. Armatures en fil de fer et/ ou par collage.

- 1 squelette complet d'un cheval de petite taille (cf. poney) adulte, désarticulé. Os véritables.

- 1 squelette complet de renne (Rangifer tarandus) adulte désarticulé. Os véritables.

- 1 squelette complet de bouquetin (Capra ibex) adulte désarticulé. Os véritables.

- 1 crâne de Sphenodon (Sphenodon punctatus). Taille réelle. Moulage à haute résolution.

- Housses de protection pour les mammifères

Les recommandations techniques effectuées précédemment (article 6) s'appliquent également à ce matériel. Pour les squelettes désarticulés, toutes les pièces osseuses devront être marquées et inventoriées (élément anatomique et latéralisation). Un délai de livraison supplémentaire pourra être accordé pour ces prestations supplémentaires éventuelles. Ce délai devra être indiqué dans le mémoire technique.

La réponse du (des) candidats comprendra une offre au titre de ce matériel en indiquant le prix qu'il propose sur l'acte d'engagement à la rubrique « prix » relative aux prestations supplémentaires éventuelles. Dans le cadre des prestations supplémentaires éventuelles, l'Université de Bordeaux se réserve cependant le droit d'opter ou non pour ces dernières.

Numéro de référence: 2014-165
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université de Bordeaux

Salle 11

Bâtiment B7 (RdC)

allée Geoffroy St Hilaire

CS 50023

F - 33615 Pessac Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En cas de non production du DC1 ou DC1 incomplet, le candidat produit :

1) lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre,

Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (cf. art 9 du présent document) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 :

- La forme du groupement (conjoint ou solidaire)

- Le mandataire

2) une déclaration sur l'honneur, (Ou Imprimé DC1) datée et signée, dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner à un marché (art 43 du CMP) ;

Situation économique et financière:

En cas de non production du DC2 ou DC2 incomplet, le candidat produit :

a) une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices disponibles ;

b) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

Capacité technique et professionnelle:

3. Références du candidat :

Présentation d'une liste des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant le montant, la date, le client public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché est conclu en euros.

Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours maximum en application de l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Ce délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture par le service acheteur dès lors que la facture a bien été transmise dans les conditions indiquées au 1 du présent article 13. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont réputées remplies.

Ce délai peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.

En cas de dépassement du délai global de paiement, des intérêts moratoires seront dus, conformément aux dispositions du Code des marchés publics

Le mode de règlement est le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :

- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;

- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).

L'Université de Bordeaux souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.

Dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.

Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.

L'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le président de l'université
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-12-22 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-165

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 56993800 📞
Fax: +33 56243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

"Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: -recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, - référé pré contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, - référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative, - recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte, - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative), - recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature".

Source: OJS 2014/S 186-327440 (2014-09-23)

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