Fourniture, l'installation, le paramétrage, l'intégration, la formation et la maintenance d'une solution de gestion administrative et financière des projets de recherche et d'une solution de gestion des essais cliniques de la pharmacie

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Fourniture, l'installation, le paramétrage, l'intégration, la formation et la maintenance d'une solution de gestion administrative et financière des projets de recherche et d'une solution de gestion des essais cliniques de la pharmacie.
Les descriptifs des fournitures et prestations faisant l'objet de cette consultation figurent dans les pièces techniques du dossier de consultation : C.C.T.P.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-04	Avis de marché
2014-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'information dans le domaine médical
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché, sauf interruption des HUS faite par courrier recommandé avec AR au moins quatre mois avant l'expiration de chaque période annuelle.Hormis la position 4 du lot 1 et la position 3 du lot 2, qui représentent des marchés à bons de commande conclus à prix unitaires, toutes les autres prestations et fournitures constituent des marchés conclus à prix forfaitaires.À titre indicatif, le volume estimé de journées de prestations serait d'environ 5 jours/an pour la position 4 à bons de commande du lot 1 et d'environ 5 jours/an pour la position 3 à bons de commande du lot 2.Le marché est conclu sans minimum ni maximum pour la position 4 du lot 1 et la position 3 du lot 2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'information dans le domaine médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Contact
Téléphone: +33 388116700 📞
Fax: +33 388116497 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120336
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

L'appel d'offres comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 1et 2 prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 2. Le cas échéant, les HUS se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires (dans la limite de 50 % du montant du présent marché). Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique. Les certificats de signatures doivent être conformes à l'arrêté du 15 juin 2012, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du rgs. A ce titre, pour information, les certificats de signatures de type PRIS V1 ne sont plus recevables. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les descriptifs des fournitures et prestations faisant l'objet de cette consultation figurent dans les pièces techniques du dossier de consultation : C.C.T.P.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Solution logicielle de gestion administrative et financière des projets de recherche
Brève description:

Solution logicielle de gestion administrative et financière des projets de recherche.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Solution logicielle de gestion des essais cliniques
Brève description: Solution logicielle de gestion des essais cliniques.
Quantité ou étendue:

Hormis la position 4 du lot 1 et la position 3 du lot 2, qui représentent des marchés à bons de commande conclus à prix unitaires, toutes les autres prestations et fournitures constituent des marchés conclus à prix forfaitaires.

À titre indicatif, le volume estimé de journées de prestations serait d'environ 5 jours/an pour la position 4 à bons de commande du lot 1 et d'environ 5 jours/an pour la position 3 à bons de commande du lot 2.

Le marché est conclu sans minimum ni maximum pour la position 4 du lot 1 et la position 3 du lot 2.

Description des options:

L'appel d'offres comprend 8 tranches conditionnelles pour le lot 1 et 9 tranches conditionnelles pour le lot 2.

Le cas échéant, les HUS se réservent la possibilité de passer des marchés similaires dans les conditions prévues à l'article 35 II du code des marchés publics.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Ao_drci
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français (cf. Article 4.1 Rc).

Capacité technique et professionnelle:

Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français (cf. 4.1 Rc).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg (Hus) : délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1er aout 2006).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur fonctionnelle (35)
2. Valeur technique (25)
3. Prix (25)
4. Sécurité (10)
5. Qualité des prestations (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 266700574 00012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction du système d'information
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Code postal: 67000
Point de contact: Direction du système d'information - CRIH Alsace
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Direction du système d'information - CRIH Alsace, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Les candidats téléchargeront le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et répondront via le site Internet https://www.achats-hopitaux.com.
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Direction du système d'information - centre régional d'informatique hospitalière d'Alsace. Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique.
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao_drci
Informations complémentaires

L'appel d'offres comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 1et 2 prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 2.

Le cas échéant, les HUS se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires (dans la limite de 50 % du montant du présent marché).

Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique. Les certificats de signatures doivent être conformes à l'arrêté du 15 juin 2012, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du rgs. A ce titre, pour information, les certificats de signatures de type PRIS V1 ne sont plus recevables.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement :

— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature de contrat,

— soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de la jurisprudence du CE du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux (Req no291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.

Source: OJS 2014/S 070-120336 (2014-04-04)

Avis d'attribution de marché (2014-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256835
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120336
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Le lot 1 est déclaré infructueux Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 70 B, annonce no 245 du 9.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1 a été déclaré infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-10 📅
Nom: Netapsys atlantique
Adresse postale: 17 rue Sanlecque
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 143-256835 (2014-07-24)

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