Fourniture, installation, mise en service, évolutivité,maintenance et fourniture de consommables d'un séquenceur d'ADN haut débit

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations des lots 2 et 3 feront l'objet de marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Lot 1: le marché de fourniture de l'équipement est conclu pour une période s'écoulant de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de fin de garantie de l'équipement reçu dans le cadre de son exécution.
Lot 2: le marché d'accessoires, consommables biomédicaux, pièces détachées et prestations de maintenance est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction sur décision expresse du CHU d'Angers pour une seconde et dernière période de 24 mois.
Lot 3: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire et pourra être reconduit tacitement 3 fois: 2 fois pour une période de 12 mois et une 3ème période qui prendra fin le 30.4.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Illumina

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-22	Avis de marché
2015-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:

Lot 1: 1 équipement,Lot 2: pour une période de 24 mois, le montant maximum de ce marché est de 40 000 EUR HT.Lot 3: le marché est conclu sans montant minimum, ni montant maximum. L'offre correspondra à une offre de consommables et réactifs spécifiques à l'équipement du lot 1, permettant de réaliser au minimum l'activité décrite dans l'article 2 du CCTP.Options (au sens du droit français) ou prestations supplémentaires éventuelles:Lot 1: les options à cette offre, qui peuvent être à réponse obligatoire (Oo) ou à réponse facultative (Of), sont stipulées dans l'article 2 du CCTP du livre 1.Lot 2: les options à cette offre, qui peuvent être à réponse obligatoire (Oo) ou à réponse facultative (Of), sont stipulées dans l'article 1.3 du CCP du livre 2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-02 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290193
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP- critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Pour des informations relatives aux clauses administratives: CHU Angers pôle ressources matérielles – direction des services économiques et des achats – M. Cholet – direction des services économiques et des achats (+33 241354931) – dsea@chu-angers.fr . Pour des informations relatives aux clauses techniques: M. Bouligand – ingénieur – service des équipements biomédicaux – (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr . Préalablement à la décision de choix, le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile et le lui demande): — de présenter l'équipement dans la configuration proposée dans son offre, — de mettre gracieusement à disposition l'équipement accompagné d'une notice d'utilisation. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour le lot 3-les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: le marché de fourniture de l'équipement est conclu pour une période s'écoulant de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de fin de garantie de l'équipement reçu dans le cadre de son exécution.

Lot 2: le marché d'accessoires, consommables biomédicaux, pièces détachées et prestations de maintenance est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction sur décision expresse du CHU d'Angers pour une seconde et dernière période de 24 mois.

Lot 3: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire et pourra être reconduit tacitement 3 fois: 2 fois pour une période de 12 mois et une 3ème période qui prendra fin le 30.4.2018.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, l'installation, la mise en service, l'évolutivité d'un séquenceur d'ADN haut débit destiné à la plateforme d'analyse génomique du CHU d'Angers.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: fourniture des accessoires, consommables biomédicaux, pièces détachées de cet équipement et sa maintenance.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: fourniture des consommables et réactifs de laboratoire spécifiques nécessaires à son bon fonctionnement.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1: 1 équipement,

Lot 2: pour une période de 24 mois, le montant maximum de ce marché est de 40 000 EUR HT.

Lot 3: le marché est conclu sans montant minimum, ni montant maximum. L'offre correspondra à une offre de consommables et réactifs spécifiques à l'équipement du lot 1, permettant de réaliser au minimum l'activité décrite dans l'article 2 du CCTP.

Options (au sens du droit français) ou prestations supplémentaires éventuelles:

Lot 1: les options à cette offre, qui peuvent être à réponse obligatoire (Oo) ou à réponse facultative (Of), sont stipulées dans l'article 2 du CCTP du livre 1.

Lot 2: les options à cette offre, qui peuvent être à réponse obligatoire (Oo) ou à réponse facultative (Of), sont stipulées dans l'article 1.3 du CCP du livre 2.

Numéro de référence: ABIO2014AOSEQUENCEURADN.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):

1. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

C'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1:

— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2);

4. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);

5. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

6. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2):

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— descriptions et/ou photographies des fournitures.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Date limite d'obtention: 2.10.2014. Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Point de contact: CHU Angers – pôle ressources matérielles – direction des services économiques et des achats -
Téléphone: +33 241354931 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TGR1_gngiG&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous – soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com soit être déposées au CHU Angers – pôle ressources matérielles – direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TGR1_gngiG&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2014AOSEQUENCEURADN.
Informations complémentaires

Pour des informations relatives aux clauses techniques: M. Bouligand – ingénieur – service des équipements biomédicaux – (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr .

Préalablement à la décision de choix, le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile et le lui demande):

— de présenter l'équipement dans la configuration proposée dans son offre,

— de mettre gracieusement à disposition l'équipement accompagné d'une notice d'utilisation.

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour le lot 3-les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 162-290193 (2014-08-22)

Avis d'attribution de marché (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 188 055 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026581
Se réfère à l'avis: 2014/S 162-290193
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

L'avis implique la mise en place d'un accord cadre et mentionner: Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 22.12.2014. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Pou le lot 3 le marché est conclu sans montant minimum et sans maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 162 B, annonce nº 122 du 26.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ABIO2014AOSEQUENCEURADN

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'équipement (45)
2. Valeur financière (45)
3. Prestations du fournisseur (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Illumina
Commune postale: Paris
Code postal: 75003

2️⃣

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2015/S 017-026581 (2015-01-21)

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