Fourniture, installation, mise en service et maintenance de gamma cameras et tomographes par émission de positons

Assistance publique-hôpitaux Marseille

La consultation se présente sous la forme de 7 lots décomposés chacun en trois parties:
— partie A : fourniture, installation et mise en service du matériel de médecine nucléaire,
— partie B: maintenance du matériel fourni en partie A,
— partie C : location avec option d'achat sur 5,6 ou 7 ans et option maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique-hôpitaux Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-07	Avis de marché
2014-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gamma caméras
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans montant minimum et sans montant maximum. À tire indicatif, l'estimation des besoins sur 3 ans est indiquée à l'article 2-2-2 du CCAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gamma caméras 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-048027
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 24.3.2014 - 16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12-2 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation). Une offre équivalente, non obligatoire, est autorisée pour le lot 7 uniquement, répondant aux exigences du CCTP dans sa globalité. Les soumissionnaires rempliront les annexes 1, 2 et 3 à l'acte d'engagement avec la mention "offre équivalente" sur le modèle des annexes de l'offre de base. Un acte d'engagement " offre équivalente " est également à constituer pour cette offre. Précision concernant l'offre du candidat : afin de respecter le formalisme des documents et d'apporter une réponse exploitable, toutes les annexes à compléter sont disponibles sur le site de téléchargement sous les 2 formats suivants : PDF et Word ou Excel. Toutefois, pour les candidats qui auront choisi de se procurer le dossier de consultation uniquement sous sa forme papier, les fichiers Word et Excel pourront leur être envoyés par e-mail, sur demande écrite par fax au n° +33 491381707. D'autre part, en supplément de l'éventuel exemplaire sur papier, les entreprises soumissionnaires sont invitées également à apporter les éléments constitutifs du dossier technique et de fonctionnement (descriptif en annexe I au présent RC) sous forme électronique (Word ou Pdf) ainsi que la réponse aux questionnaires techniques ( annexes au CCTP), le tout sur DVD, CD ou clé USB en trois exemplaires. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante : AP-HM/ direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 24.3.2014 – 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à :direction médico-technique et des équipements biomédicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 13 mars 2014-16h. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.

Informations complémentaires

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 24.3.2014 - 16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12-2 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation).

Une offre équivalente, non obligatoire, est autorisée pour le lot 7 uniquement, répondant aux exigences du CCTP dans sa globalité.

Les soumissionnaires rempliront les annexes 1, 2 et 3 à l'acte d'engagement avec la mention "offre équivalente" sur le modèle des annexes de l'offre de base. Un acte d'engagement " offre équivalente " est également à constituer pour cette offre.

Précision concernant l'offre du candidat : afin de respecter le formalisme des documents et d'apporter une réponse exploitable, toutes les annexes à compléter sont disponibles sur le site de téléchargement sous les 2 formats suivants : PDF et Word ou Excel. Toutefois, pour les candidats qui auront choisi de se procurer le dossier de consultation uniquement sous sa forme papier, les fichiers Word et Excel pourront leur être envoyés par e-mail, sur demande écrite par fax au n° +33 491381707.

D'autre part, en supplément de l'éventuel exemplaire sur papier, les entreprises soumissionnaires sont invitées également à apporter les éléments constitutifs du dossier technique et de fonctionnement (descriptif en annexe I au présent RC) sous forme électronique (Word ou Pdf) ainsi que la réponse aux questionnaires techniques ( annexes au CCTP), le tout sur DVD, CD ou clé USB en trois exemplaires.

En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :

AP-HM/ direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707.

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 24.3.2014 – 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.

Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à :direction médico-technique et des équipements biomédicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 13 mars 2014-16h. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour unepériode initiale de deux ans, éventuellement reconductible un an.

Brève description:

La consultation se présente sous la forme de 7 lots décomposés chacun en trois parties:

— partie A : fourniture, installation et mise en service du matériel de médecine nucléaire,

— partie B: maintenance du matériel fourni en partie A,

— partie C : location avec option d'achat sur 5,6 ou 7 ans et option maintenance.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gamma caméra double détecteurs polyvalente
Brève description: Gamma caméra double détecteurs polyvalente.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gamma caméra spécialisée en cardiologie
Brève description: Gamma caméra spécialisée en cardiologie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gamma caméra spécialisée en sénologie
Brève description: Gamma caméra spécialisée en sénologie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Gamma caméra double détecteurs couplée avec un scanner à RX (Spect/CT) pour applications de routine
Brève description:

Gamma caméra double détecteurs couplée avec un scanner à RX (Spect/CT) pour applications de routine.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gamma caméra double détecteurs couplée avec un scanner à RX (Spect/CT) pour applications cliniques et oncologiques avancées
Brève description:

Gamma caméra double détecteurs couplée avec un scanner à RX (Spect/CT) pour applications cliniques et oncologiques avancées.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tomographe par émission de positons couplé à un scanner à RX (TEP/TDM) de routine
Brève description:

Tomographe par émission de positons couplé à un scanner à RX (TEP/TDM) de routine.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Tomographe par émission de positons couplé à un scanner à RX (TEP/TDM) pour applications cliniques avancées
Brève description:

Tomographe par émission de positons couplé à un scanner à RX (TEP/TDM) pour applications cliniques avancées.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DMTEB130968
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble des adhérents au GCS-UNIHA ( voir annexe 2 au CCAP), 00000 France et DOM TOM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants :

— la lettre de candidature - modèle Dc1,

— la déclaration du candidat - modèle Dc2, dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— en l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics,

— une attestation assurance responsabilité civile pour pertes et dommages causés par les personnels dont le candidat est responsable au sens de l'article 1384 du code civil, pertes et dommages causés aux tiers et notamment aux patients, du fait d'accidents ou d'incendies par ses matériels, vol ou détérioration du matériel appartenant à la personne publique.

Capacité technique et professionnelle: La liste des références hospitalières concernant les marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur les budgets d'exploitation et d'investissement. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. La liste des comptables chargés du paiement est détaillée dans l'annexe 3 au CCAP. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La liste des établissements adhérents du GCS-UNIHA concernés par cette consultation est disponible en annexe 2 au CCAP
Adresse postale: L'annexe 2 au CCAP est disponible gratuitement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, consultation référence : Dmteb130968
Commune postale: France
Code postal: 00000
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction médico-techniques et équipements biomédicaux
Adresse postale: Cellule marchés 1er étage - 80 rue Brochier
Point de contact: Mme Amandine Mare
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Direction Médico-Technique Équipements Biomédicaux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Mme Christiane Spera
Mme le directeur de la direction médico-techniques et des equipements biomédicaux
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 0491381707 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Cellule marchés, 1er étage - 80 rue Brochier
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB130968
Informations complémentaires

Une offre équivalente, non obligatoire, est autorisée pour le lot 7 uniquement, répondant aux exigences du CCTP dans sa globalité.

Les soumissionnaires rempliront les annexes 1, 2 et 3 à l'acte d'engagement avec la mention "offre équivalente" sur le modèle des annexes de l'offre de base. Un acte d'engagement " offre équivalente " est également à constituer pour cette offre.

Précision concernant l'offre du candidat : afin de respecter le formalisme des documents et d'apporter une réponse exploitable, toutes les annexes à compléter sont disponibles sur le site de téléchargement sous les 2 formats suivants : PDF et Word ou Excel. Toutefois, pour les candidats qui auront choisi de se procurer le dossier de consultation uniquement sous sa forme papier, les fichiers Word et Excel pourront leur être envoyés par e-mail, sur demande écrite par fax au n° +33 491381707.

D'autre part, en supplément de l'éventuel exemplaire sur papier, les entreprises soumissionnaires sont invitées également à apporter les éléments constitutifs du dossier technique et de fonctionnement (descriptif en annexe I au présent RC) sous forme électronique (Word ou Pdf) ainsi que la réponse aux questionnaires techniques ( annexes au CCTP), le tout sur DVD, CD ou clé USB en trois exemplaires.

En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :

AP-HM/ direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707.

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 24.3.2014 – 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.

Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à :direction médico-technique et des équipements biomédicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 13 mars 2014-16h. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 030-048027 (2014-02-07)

Avis d'attribution de marché (2014-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-06 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271367
Se réfère à l'avis: 2014/S 30-048027
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (55)
2. Valeur économique lot 1 (45)
3. Valeur technique lot 2 (60)
4. Valeur économique lot 2 (40)
5. Valeur technique lot 3 (60)
6. Valeur économique lot 3 (40)
7. Valeur technique lot 4 (50)
8. Valeur économique lot 4 (50)
9. Valeur technique lot 5 (60)
10. Valeur économique lot 5 (40)
11. Valeur technique lot 6 (50)
12. Valeur économique lot 6 (50)
13. Valeur technique lot 7 (60)
14. Valeur économique lot 7 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-04 📅
Nom: Siemens SAS
Adresse postale: 9 bd Finot
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93527

2️⃣
Nom: Gems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe
Commune postale: Vélizy
Code postal: 78457

3️⃣
Nom: non attribué

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅

5️⃣

6️⃣

7️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: l'annexe 2 au CCAP est disponible gratuitement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, consultation référence: DMTEB130968
Source: OJS 2014/S 151-271367 (2014-08-06)

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