Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'endoscopes pour le centre hospitalier de Martigues. Marche a bons de commande sans minimum et maximum

Centre hospitalier de Martigues

La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'endoscopes destinés au service de gastro-entérologie au bloc opératoire, au service de pneumologie, au service d'orl du centre hospitalier de Martigues. Ils seront fournis en état de fonctionnement avec tous les accessoires nécessaires à une utilisation pour une période d'un mois. L'activité pour chacune des spécialités est décrite au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-24 Avis de marché
2014-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: Service biomédical, 3 bd des Rayettes
Code postal: 13500
Commune postale: Martigues

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067739
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'unautre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'endoscopes destinés au service de gastro-entérologie au bloc opératoire, au service de pneumologie, au service d'orl du centre hospitalier de Martigues. Ils seront fournis en état de fonctionnement avec tous les accessoires nécessaires à une utilisation pour une période d'un mois. L'activité pour chacune des spécialités est décrite au CCTP.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vidéogastroscopes et vidéocoloscopes
Brève description:
Les vidéogastroscopes seront utilisés au service au bloc opératoire pour le Médecine de l'appareil digestif (900 examens/an). Les vidéocoloscopes seront utilisés au bloc opératoire pour le service de Médecine de l'appareil digestif (1200 examens/an).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vidéo-Bronchoscopes
Brève description: Ils seront utilisés dans le Service de Pneumologie (602 examens/an).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nasolaryngoscopes
Brève description: Ils seront utilisés dans le Service des Consultations d'orl (750 examens/an).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14BM0150
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Martigues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 Dc2 Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Tout changement de domiciliation bancaire intervenant dans le cadre du marché devra aussitôt être notifié à la personne publique afin d'éviter tout rejet de facture pour le Comptable Publique Assignataire. Les dépenses relatives à ces marchés seront imputées à la section d'investissement (comptes de classe 2) et d'exploitation ( comptes de classe 6). . Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Sur fonds propres de l'hôpital
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Valeur financière (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Royer
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: Direction des services logistiques cellule marchés 3 bd des Rayettes
Point de contact: Mme Pellegrin Valerie
Téléphone: +33 442432604 📞
Courrier électronique: cellule.marches@ch-martigues.fr 📧
Fax: +33 442432613 📠
URL des documents: http://www.ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14BM0150
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'unautre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2014/S 041-067739 (2014-02-24)
Avis d'attribution de marché (2014-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-29 📅
Date de publication: 2014-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 168-299059
Se réfère à l'avis: 2014/S 41-067739
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 41 B, annonce n° 161 du 27.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Martigues

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-26 📅
Nom: Pentax France Life Scare
Adresse postale: 112 quai de Bezons, BP 204
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95106
Courrier électronique: cellule.marches@pentax.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2014/S 168-299059 (2014-08-29)
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie