fourniture et transport de sel de déneigement, de pouzzolane et de déverglaçant

Ville de Saint-Étienne

la présente consultation a pour objet la fourniture et le transport de sel de déneigement, de pouzzolane et de déverglaçant nécessaires à la viabilité hivernale de la Ville de Saint-Etienne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-20 Avis de marché
2014-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
la présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 4 lots, le montant annuel des achats tous lots confondus est de 234 000 EUR (TTC)Les marchés seront conclus pour une durée initiale allant du 28 octobre 2014 (ou de leur date de notification si elle est postérieure) au 27 octobre 2015
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174266
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Le critère intervenant au moment du jugement des offres est le critère unique du prix. Les modalités de notation du critère sont énoncées au règlement de la présente consultation: - lot 1: * prix de la fourniture et transport de sel en vrac 50%, * tarif "Basse saison" 50% - lot 2: * prix de la fourniture et transport de sel en vrac 50%, * tarif "Basse saison" 50% - lot 3: * prix de la fourniture et transport de pouzzolane de granulométrie 4/7 en vrac 25%, * prix de la fourniture et ransport de pouzzolane de granulométrie 7/12 en vrac 25%, * tarif "Basse saison" pour approvisionnement de la pouzzolane de granulométrie 4/7 25%, * tarif "Basse saison" pour approvisionnement de la pouzzolane de granulométrie 7/12 25% - lot 4: * prix de la fourniture et transport de sel en sacs de 25kg/commande par palette (minimum de 5 tonnes) 10% * prix de la fourniture et transport de sel en sacs de 25kg/commande par camion complet (minimum de 24 tonnes) 35% * prix de la fourniture et transport de déverglaçant chimique en sac de 25kg/commande par palette (minimum de 5 tonnes) 10% * prix de la fourniture et transport de déverglaçant chimique en sac de 25kg/commande camion complet (minimum de 24 tonnes) 35% * prix de la fourniture et transport de déverglaçant chimique en Big Bag 10% unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture et le transport de sel de déneigement, de pouzzolane et de déverglaçant nécessaires à la viabilité hivernale de la Ville de Saint-Etienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et transport de sel de mer de classe A en vrac
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle des achats: 191 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et transport de sel de classe B en vrac
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle des achats: 15 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et transport de pouzzolane
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et transport de sel de déneigement et déverglaçant chimique en sac
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle des achats: 13 000 EUR (TTC)
Quantité ou étendue:
la présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 4 lots, le montant annuel des achats tous lots confondus est de 234 000 EUR (TTC)
Les marchés seront conclus pour une durée initiale allant du 28 octobre 2014 (ou de leur date de notification si elle est postérieure) au 27 octobre 2015
Description des options:
les marchés pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans maximum (période initiale et reconductions comprises)
Numéro de référence: 13AOO-257

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)
Situation économique et financière:
- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2)
le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne ;
Prix unitaires, révisables;
avance prévue,
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction achat et logistique: Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-257
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Le critère intervenant au moment du jugement des offres est le critère unique du prix.
Les modalités de notation du critère sont énoncées au règlement de la présente consultation:
- lot 1:
* prix de la fourniture et transport de sel en vrac 50%,
* tarif "Basse saison" 50%
- lot 2:
- lot 3:
* prix de la fourniture et transport de pouzzolane de granulométrie 4/7 en vrac 25%,
* prix de la fourniture et ransport de pouzzolane de granulométrie 7/12 en vrac 25%,
* tarif "Basse saison" pour approvisionnement de la pouzzolane de granulométrie…
… 4/7 25%,
… 7/12 25%
- lot 4:
* prix de la fourniture et transport de sel en sacs de 25kg/commande par…
… palette (minimum de 5 tonnes) 10%
… camion complet (minimum de 24 tonnes) 35%
* prix de la fourniture et transport de déverglaçant chimique en…
… sac de 25kg/commande par palette (minimum de 5 tonnes) 10%
… sac de 25kg/commande camion complet (minimum de 24 tonnes) 35%
… Big Bag 10%
unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 100-174266 (2014-05-20)
Avis d'attribution de marché (2014-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-371902
Se réfère à l'avis: 2014/S 100-174266
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr. Conformément aux dispositions de l'article 5 du règlement de la consultation des entreprises, le critère retenu pour le jugement des offres est unique, il s'agit du prix. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 99 B, annonce n° 191 du 23.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-22 📅
Nom: Quadrimex
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-21 📅
Nom: TPCF Établissement de Colas RAA
Adresse postale: 45 rue Eugène Beaune, BP 651
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42042

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
Source: OJS 2014/S 210-371902 (2014-10-28)
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Fournisseurs:
Quadrimex TPCF Établissement de Colas RAA
Produits/services:
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