Fourniture et transport de pièces détachées tracteurs agricoles et poids lourds pour le centre technique départemental
Conseil général des Côtes d'Armor
Fourniture et transport de pièces détachées tracteurs agricoles et poids lourds pour le centre technique départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-21 | Avis de marché |
| 2014-12-16 | Informations complémentaires |
| 2015-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: Se référer aux détails estimatifs de commande théorique annuelle joints au DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Centre technique départemental Le Légué, BP 10460
Code postal: 22194
Commune postale: Plérin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296624646 📞
Fax: +33 296622128 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400696
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine IVECO
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine IVECO.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine John Deere
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine John Deere.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine RVI
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine RVI.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine CLAAS
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine CLAA.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine VALTRA
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine VALTRA.
Description des options:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0169
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Centre technique départemental, BP 10460 Le Légué
Commune postale: Plérin
Courrier électronique: contactdid@cg22.fr 📧
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor DID SCM CS 42371
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22023
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0169
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement a l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2014/S 227-400696 (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: Se référer aux détails estimatifs de commande théorique annuelle joints au DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Centre technique départemental Le Légué, BP 10460
Code postal: 22194
Commune postale: Plérin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296624646 📞
Fax: +33 296622128 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400696
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et transport de pièces détachées tracteurs agricoles et poids lourds pour le centre technique départemental.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine IVECO
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine IVECO.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine John Deere
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine John Deere.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine RVI
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine RVI.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine CLAAS
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine CLAA.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules d'origine VALTRA
Brève description: Pièces détachées pour véhicules d'origine VALTRA.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure, dans le cadre de l'exécution du marchés, des avenants ou marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0169
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: budget du département – ressources propres – emprunts.
— mode de paiement: virement bancaire,
— délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Centre technique départemental, BP 10460 Le Légué
Commune postale: Plérin
Courrier électronique: contactdid@cg22.fr 📧
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor DID SCM CS 42371
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22023
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0169
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement a l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2014/S 227-400696 (2014-11-21)
Informations complémentaires (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date limite de soumission: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431288
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400696
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2014/S 245-431288 (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date limite de soumission: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431288
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400696
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2014/S 245-431288 (2014-12-16)
Avis d'attribution de marché (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 913,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127423
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: Martenat Bretagne
Commune postale: Trémuson
Code postal: 22440
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: ITAL express
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51009
3️⃣
Nom: Ggpl ty vi
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
4️⃣
Nom: Class réseau agricole
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35530
5️⃣
Nom: Alexandre ets
Commune postale: Plouisy
Code postal: 22200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue des Mottes
Téléphone: +33 2232128 📞
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2015/S 072-127423 (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 913,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127423
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 226 B, annonce n° 145 du 25.11.2014.
Références de publication rectificative.
Parution n°: 243 B, annonce n° 171 du 18.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: Martenat Bretagne
Commune postale: Trémuson
Code postal: 22440
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: ITAL express
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51009
3️⃣
Nom: Ggpl ty vi
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
4️⃣
Nom: Class réseau agricole
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35530
5️⃣
Nom: Alexandre ets
Commune postale: Plouisy
Code postal: 22200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue des Mottes
Téléphone: +33 2232128 📞
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un recours en référé précontractuel en application de l'article L 551-1 du CJA, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés,
— d'un recours pour excès de pouvoir, en application des articles R 421-1 à 5 du CJA, dans un délai de 2 mois à compter de la notification aux candidats évincés,
— d'un recours en référé contractuel, en application des articles L 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— d'un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d'un référé suspension, en application de l'article L521-1 du CJA, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2015/S 072-127423 (2015-04-09)
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