Fourniture et transport de granulats routiers pour les routes et propriétés départementales sur le SLA de Plaisance (subdivisions de Riscle, Nogaro et Miélan)
Département de Gers
Fourniture et transport de granulats routiers pour les routes et propriétés départementales sur le SLA de Plaisance (subdivisions de Riscle, Nogaro et Miélan).
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
— Matériaux roulés alluvionnaires:
sables 0/d
granulats d/d
tout venant brut 0/d – "D3" réf norme NFP 11 300
— matériaux concassés alluvionnaires:
sables fillerisés 0/d
gnt type A 0/d
gravillons d/d
— matériaux concassés issus de roches massives:
sables 0/d
graves 0/d
granulats d/d – "D3" réf norme NFP 11 300
enrochements.
Le délai de réception des offres était de 2014-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS Dagrages du Pont de Lescar
- • SAS Gama
- • SAS Razel-Bec — département matériaux
- • SAS Sablières des Pyrénées
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-07 | Avis de marché |
| 2015-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344224
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AO14GRANULATSPLAISANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Département du Gers – Conseil général – direction générale adjointe investissements et territoires: direction déplacements infrastructures – service modernisation infrastructures
Adresse postale: 81 route de Pessan, Cedex 9, BP 20569
Nom: Département du Gers – Conseil général – direction action juridique et institutionnelle: service achat et commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14GRANULATSPLAISANCE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 195-344224 (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
À titre indicatif et prévisionnel, les quantités de granulats qui pourront être commandées annuellement s'élèvent à 4 000 T.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344224
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Marché à bons de commande
critères d'attributions: Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Unité monétaire utilisée, l'euro.durée du marché: 12 mois à compter de sa notification.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 3
Mode de reconduction du marché: tacite
Informations relatives à l'accord-cadre:
L'avis implique un accord-cadre.
Il pourra être retenu jusqu'à 4 opérateurs économiques maximum.
Lieu d'exécution du marché: SLA de Plaisance
Dématérialisation des procédures:
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et transport de granulats routiers pour les routes et propriétés départementales sur le SLA de Plaisance (subdivisions de Riscle, Nogaro et Miélan).
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
— Matériaux roulés alluvionnaires:
sables 0/d
granulats d/d
tout venant brut 0/d – "D3" réf norme NFP 11 300
— matériaux concassés alluvionnaires:
sables fillerisés 0/d
gnt type A 0/d
gravillons d/d
— matériaux concassés issus de roches massives:
graves 0/d
granulats d/d – "D3" réf norme NFP 11 300
enrochements.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait kbis de moins de 6 mois et cas échéant délégation de pouvoir),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire: joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: — Liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du Département du Gers – délai global de paiement de 30 jours – application des dispositions des articles 86 à 111 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Département du Gers – Conseil général – direction générale adjointe investissements et territoires: direction déplacements infrastructures – service modernisation infrastructures
Adresse postale: 81 route de Pessan, Cedex 9, BP 20569
Nom: Département du Gers – Conseil général – direction action juridique et institutionnelle: service achat et commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14GRANULATSPLAISANCE
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Marché à bons de commande
critères d'attributions: Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Unité monétaire utilisée, l'euro.durée du marché: 12 mois à compter de sa notification.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 3
Mode de reconduction du marché: tacite
Informations relatives à l'accord-cadre:
L'avis implique un accord-cadre.
Il pourra être retenu jusqu'à 4 opérateurs économiques maximum.
Lieu d'exécution du marché: SLA de Plaisance
Dématérialisation des procédures:
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 195-344224 (2014-10-07)
Avis d'attribution de marché (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 340 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066485
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344224
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Sas gama
Adresse postale: Au Pont
Commune postale: Cahuzac-sur-Adour
Code postal: 32400
2️⃣
Nom: SAS Sablières des Pyrénées
Adresse postale: Chis
Commune postale: Chis
Code postal: 65800
3️⃣
Nom: SAS Razel-Bec — département matériaux
Adresse postale: 12 chemin de Garrabot — ZI en Jacca
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31771
4️⃣
Nom: SAS Dagrages du Pont de Lescar
Adresse postale: avenue du Vert Galant — CS 30466
Commune postale: Lescar
Code postal: 64238
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos BP 543
Source: OJS 2015/S 039-066485 (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 340 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066485
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344224
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.cg32.fr
Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclus pour une durée de 1 an à compter de sa notification avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes de 1 an.
Le montant des marchés correspond au montant du détail estimatif.
Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés.
Les marchés sont consultables dans les locaux de la collectivité (Conseil général du Gers — direction déplacements Infrastructures-81 route de Pessan — Auch).
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 194 B, annonce nº 247 du 9.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Sas gama
Adresse postale: Au Pont
Commune postale: Cahuzac-sur-Adour
Code postal: 32400
2️⃣
Nom: SAS Sablières des Pyrénées
Adresse postale: Chis
Commune postale: Chis
Code postal: 65800
3️⃣
Nom: SAS Razel-Bec — département matériaux
Adresse postale: 12 chemin de Garrabot — ZI en Jacca
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31771
4️⃣
Nom: SAS Dagrages du Pont de Lescar
Adresse postale: avenue du Vert Galant — CS 30466
Commune postale: Lescar
Code postal: 64238
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos BP 543
Source: OJS 2015/S 039-066485 (2015-02-20)
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