Fourniture et transport de granulats porphyres et calcaires
lot 1 : Granulats porphyres
lot 2 : Granulats calcaires
l'avis implique, pour chacun des lots, l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen, d'un marché à bons de commande au sens du Code des marchés publics, avec un seul opérateur économique, conclu sans montant minimum ni maximum.
A titre indicatif, les besoins annuels sont estimés à 1400 tonnes pour le lot 1 et 1400 tonnes pour le lot 2.
duree des contrats : un an à compter de la notification de chaque contrat renouvelable pour une durée pour 12 mois, 3 fois par décision expresse, à chaque date anniversaire.
date previsionnelle de notification des contrats : 15.10.2014
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240296
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Unite monetaire retenue par la collectivite : EURO”
Source: OJS 2014/S 134-240296 (2014-07-11)
Avis d'attribution de marché (2014-10-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366723
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240296
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Les contrats ont été signés le 26.9.2014. Ils sont consultables dans les locaux de la Direction des routes et de l'action territoriale, 1 boulevard Jules...”
Les contrats ont été signés le 26.9.2014. Ils sont consultables dans les locaux de la Direction des routes et de l'action territoriale, 1 boulevard Jules Guedes 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2014/S 207-366723 (2014-10-23)