Fourniture et services de périodiques pour le compte de l'école du Louvre

École du Louvre

Le présent marché a pour objet la fourniture des périodiques à l'école du Louvre (revues, quotidiens), essentiellement sous forme papier, mais également sous forme électronique ou sous la forme de bases de données couplées à un abonnement papier, dans le cadre de la reprise, puis du renouvellement d'abonnements, de la souscription de nouveaux abonnements ou de la fourniture exceptionnelle de numéros isolés (sans abonnement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-13 Avis de marché
Avis de marché (2014-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Périodiques
Quantité ou étendue:
C'est un marché de fournitures et services avec bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants de ce marché à bons de commande sont fixés pour l'ensemble des prestations (1 et 2) à :Minimum annuel : 17 500 EUR HTMaximum annuel : 105 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Périodiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École du Louvre
Adresse postale: Palais du Louvre, porte Jaujard, place du Carrousel
Code postal: 75038
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ecoledulouvre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-13 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 054-089944
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Test de la plateforme proposée : le cas échéant, si le candidat propose une plateforme dans son offre, les candidats mettront à disposition des codes d'accès provisoires pendant trois semaines du lundi 28.4.2014 au lundi 19.5.2014 afin de pouvoir la tester. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture des périodiques à l'école du Louvre (revues, quotidiens), essentiellement sous forme papier, mais également sous forme électronique ou sous la forme de bases de données couplées à un abonnement papier, dans le cadre de la reprise, puis du renouvellement d'abonnements, de la souscription de nouveaux abonnements ou de la fourniture exceptionnelle de numéros isolés (sans abonnement).
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Quantité ou étendue:
C'est un marché de fournitures et services avec bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants de ce marché à bons de commande sont fixés pour l'ensemble des prestations (1 et 2) à :
Minimum annuel : 17 500 EUR HT
Maximum annuel : 105 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: palais du Louvre, porte Jaujard, place du carrousel, 75038 Paris Cedex 01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au titulaire seront payées à la souscription sauf exception. Le paiement des factures s'effectuera suivant les règles de comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement, à compter de la date de réception de la facture, est de trente (30) jours, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et conformément aux dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 et de son décret d'application no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013 susvisée.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 197 546 872 00015
Contact
Point de contact: M. Lannoy-Muyard Charlotte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom: École du Louvre
Adresse postale: palais du Louvre, porte Jaujard, place du Carrousel
Point de contact: Service juridique et financier
Mme Lannoy-Muyard
Téléphone: +33 155351939 📞
Courrier électronique: marches.publics@ecoledulouvre.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=166775&orgAcronyme=f5j 🌏
Point de contact: Mme Lannoy-Muyard Charlotte
Fax: +33 155351840 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=166775&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=166775&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-002
Informations complémentaires
Test de la plateforme proposée : le cas échéant, si le candidat propose une plateforme dans son offre, les candidats mettront à disposition des codes d'accès provisoires pendant trois semaines du lundi 28.4.2014 au lundi 19.5.2014 afin de pouvoir la tester.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Marché d'un an renouvelable trois fois avec prochaine échéance en 2018.
Source: OJS 2014/S 054-089944 (2014-03-13)
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