Fourniture et programmation d'un système de commande synchronisée de l'éclairage public

Limoges Métropole

Le marché comprend la fourniture et la programmation d'un système de commande synchronisée destiné à la gestion (allumage/extinction) de l'éclairage public routier de Limoges métropole, avec prise en compte météorologique.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 50 000 EUR TTC et un montant annuel maximum de 300 000 EUR TTC et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Durée du marché: 1 an renouvelable 2 fois.
Prestations supplémentaires éventuelles non imposées (sans obligation de réponse):
Les candidats peuvent faire une proposition pour une ou plusieurs des prestations supplémentaires éventuelles (PSE, que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non) listées au BPU:
— système de modification à distance des horaires d'allumage et d'extinction d'une armoire de commande,
— envoi d'un SMS d'alerte de défaut émetteur et/ou des réémetteurs,
— historique des défauts de fonctionnement des réémetteurs,
— extension de garantie au delà de 2 ans.
Aucune variante n'est autorisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-19 Avis de marché
2014-09-30 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et équipement de commande et de contrôle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et équipement de commande et de contrôle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-097027
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
visite obligatoire: Les candidats sont tenus de visiter le site avant de pouvoir remettre leur offre. Ils doivent pour cela suivre les prescriptions ci-après: La visite pourra être organisée par la prise d'un rendez-vous avec le(s) technicien(s) responsable(s) du présent marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, les candidats pourront s'adresser à: Communauté d'agglomération Limoges métropole 64 avenue Georges Dumas 87031 Limoges Cedex tél. +33 555457900 et demander: La direction des infrastructures routières / service gestion-maintenance patrimoine: M. François Montazeaud Fax: +33 555318819 ou M. Philippe Chausse Fax: +33 555318819 En outre, la possibilité est offerte au candidat, durant la visite, de présenter les matériels. A l'issue de la visite sur site, un certificat sera délivré au candidat. Ce certificat devra impérativement être remis avec l'offre comme décrit à l'article 5 du présent règlement de consultation, sous peine d'élimination de l'offre. La communauté d'agglomération Limoges métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne: +33 825001326). Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, et/ou du JOUE et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la communauté d'agglomération Limoges métropole, direction des infrastructures routières, 64 avenue Georges Dumas, 87031 Limoges Cedex 1, fax: +33 555457847, tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra parvenir au service de la commande publique communauté d'agglomération Limoges métropole, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres. Renseignement(S) administratif(s): Communauté d'agglomération Limoges métropole Direction des infrastructures routières Service marchés publics 64 avenue Georges Dumas BP 3120 87031 Limoges Cedex Alexia Maisongrande Fax: +33 555457847 Renseignement(s) technique(s): Communauté d'agglomération Limoges métropole Direction des infrastructures routières Service gestion/maintenance patrimoine routier 64 avenue Georges Dumas BP 3120 87031 Limoges Cedex Philippe Chausse ou François Montazeaud Fax: +33 555318819 Recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000 Limoges, Tél. +33 555339155, Télécopieur: +33 555339160 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Communauté d'agglomération Limoges Métropole Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, Tél. +33 555459300, télécopieur: +33 555038660, Courriel: delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend la fourniture et la programmation d'un système de commande synchronisée destiné à la gestion (allumage/extinction) de l'éclairage public routier de Limoges métropole, avec prise en compte météorologique.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 50 000 EUR TTC et un montant annuel maximum de 300 000 EUR TTC et un opérateur économique.
Afficher plus
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Durée du marché: 1 an renouvelable 2 fois.
Prestations supplémentaires éventuelles non imposées (sans obligation de réponse):
Les candidats peuvent faire une proposition pour une ou plusieurs des prestations supplémentaires éventuelles (PSE, que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non) listées au BPU:
— système de modification à distance des horaires d'allumage et d'extinction d'une armoire de commande,
— envoi d'un SMS d'alerte de défaut émetteur et/ou des réémetteurs,
— historique des défauts de fonctionnement des réémetteurs,
— extension de garantie au delà de 2 ans.
Aucune variante n'est autorisée.
Numéro de référence: AF 2014 029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Limoges métropole – direction des infrastructures routières – magasin – 88 route de Nexon, 87000 Limoges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites suivants: https://www.achats-limousin.com/ ou http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
En outre, les candidats peuvent dès la constitution de leur dossier produire les pièces requises par l'article 46 du Code des Marchés publics : NOTI 1 et NOTI 2.
Ils contiendront les éléments indiqués ci-après:
— lettre de candidature (DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
La preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Afficher plus
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur le budget de Limoges métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Afficher plus
Les paiements se feront par virement administratif du trésorier principal de Limoges municipale sur le compte bancaire du titulaire du marché.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de non respect du délai global de paiement, et en application du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR s'ajoutera au montant des intérêts moratoires.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-28 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, appréciée en fonction du mémoire justificatif. (50)
2. Prix des prestations, apprécié en fonction du BPU et des DQE, selon la formule suivante: note de l'offre = 20 x (valeur offre moins disante / valeur offre analysée) (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées en fonction du mémoire justificatif (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nathalie Perissat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AF 2014 029
Informations complémentaires
visite obligatoire:
Les candidats sont tenus de visiter le site avant de pouvoir remettre leur offre. Ils doivent pour cela suivre les prescriptions ci-après:
La visite pourra être organisée par la prise d'un rendez-vous avec le(s) technicien(s) responsable(s) du présent marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, les candidats pourront s'adresser à:
Communauté d'agglomération Limoges métropole
64 avenue Georges Dumas
87031 Limoges Cedex
tél. +33 555457900
et demander:
La direction des infrastructures routières / service gestion-maintenance patrimoine:
M. François Montazeaud
Fax: +33 555318819
ou
M. Philippe Chausse
En outre, la possibilité est offerte au candidat, durant la visite, de présenter les matériels.
A l'issue de la visite sur site, un certificat sera délivré au candidat. Ce certificat devra impérativement être remis avec l'offre comme décrit à l'article 5 du présent règlement de consultation, sous peine d'élimination de l'offre.
La communauté d'agglomération Limoges métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Afficher plus
Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne: +33 825001326).
Afficher plus
Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, et/ou du JOUE et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la communauté d'agglomération Limoges métropole, direction des infrastructures routières, 64 avenue Georges Dumas, 87031 Limoges Cedex 1, fax: +33 555457847, tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Afficher plus
Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra parvenir au service de la commande publique communauté d'agglomération Limoges métropole, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres.
Afficher plus
Renseignement(S) administratif(s):
Direction des infrastructures routières
Service marchés publics
BP 3120
Alexia Maisongrande
Fax: +33 555457847
Renseignement(s) technique(s):
Service gestion/maintenance patrimoine routier
Philippe Chausse
ou François Montazeaud
Recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Limoges,
1 cours Vergniaud,
87000 Limoges,
Tél. +33 555339155,
Télécopieur: +33 555339160
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Service de la commande publique,
8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges,
Tél. +33 555459300, télécopieur: +33 555038660,
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2014.
Source: OJS 2014/S 058-097027 (2014-03-19)
Informations complémentaires (2014-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336231
Se réfère à l'avis: 2014/S 58-097027
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2014/S 191-336231 (2014-09-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils d'éclairage et lampes électriques Lampes et appareils d'éclairage Spots Éclairage extérieur Systèmes d'éclairage Matériel électrique Fournitures et accessoires électriques Approvisionnement en électricité Tableaux d'instruments