Fourniture et prestations associées d'un appareil de désencombrement bronchique et fourniture des consommables afférents pour le CHU de Poitiers

CHU de Poitiers

Fourniture et prestations associées d'un appareil de désencombrement bronchique et fourniture des consommables afférents pour le CHU de Poitiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-04 Avis de marché
2015-01-16 Informations complémentaires
2015-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:Fourniture et prestations associées d'un appareil de désencombrement bronchique et fourniture des consommables afférents pour le CHU de PoitiersLa prestation de la présente consultation consiste en:— la fourniture de l'équipement et accessoires,— la fourniture des consommables afférents à l'équipement,— la mise en service,— la garantie du matériel,— la formation à l'utilisation et à l'entretien courant.Le marché est conclu sous la forme d'un marché en mono titularisation à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics pour une période contractuelle initiale d'un an à compter de la date de notification. (Notification prévue en mars 2015)Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités décrites au CCP.Les prestations objet de la consultation ne sont pas alloties mais divisées en 2 postes:— poste 1: équipement réutilisable et accessoires,— poste 2: consommables.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549443096 📞
Fax: +33 549443913 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416707
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC. Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées sur le document consultable sur le site du CHU de Poitiers, à l'adresse suivante: http://www.chu-poitiers.fr/Docutheque/Annexe_RC_D_mat.pdf Des essais ou une présentation pourront être organisés à la demande expresse de la personne publique sur le site du CHU de Poitiers selon les modalités décrites au RC. Documents à fournir à l'appui de la candidature: 1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement. 2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; 3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre) 4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre): a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. Le jugement des candidatures sera effectué à partir des capacités financières Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à: - renseignements administratifs: Mme Marie-Liesse Cosenza Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie Tél. : +33 549443096 Fax: +33 549443913 Email: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr - renseignements techniques: M. Joël Ancellin Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie Tél. : +33 549443872 Fax: +33 549443913 Email: joel.ancellin@chu-poitiers.fr L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et prestations associées d'un appareil de désencombrement bronchique et fourniture des consommables afférents pour le CHU de Poitiers.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
Fourniture et prestations associées d'un appareil de désencombrement bronchique et fourniture des consommables afférents pour le CHU de Poitiers
La prestation de la présente consultation consiste en:
— la fourniture de l'équipement et accessoires,
— la fourniture des consommables afférents à l'équipement,
— la mise en service,
— la garantie du matériel,
— la formation à l'utilisation et à l'entretien courant.
Le marché est conclu sous la forme d'un marché en mono titularisation à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics pour une période contractuelle initiale d'un an à compter de la date de notification. (Notification prévue en mars 2015)
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Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités décrites au CCP.
Les prestations objet de la consultation ne sont pas alloties mais divisées en 2 postes:
— poste 1: équipement réutilisable et accessoires,
— poste 2: consommables.
Numéro de référence: 14S186
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'investissement et exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Cosenza
Adresse du profil d'acheteur: http://achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S186
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC.
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Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées sur le document consultable sur le site du CHU de Poitiers, à l'adresse suivante:
Des essais ou une présentation pourront être organisés à la demande expresse de la personne publique sur le site du CHU de Poitiers selon les modalités décrites au RC.
Documents à fournir à l'appui de la candidature:
1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre)
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4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):
a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
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En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
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Le jugement des candidatures sera effectué à partir des capacités financières
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
- renseignements administratifs:
Mme Marie-Liesse Cosenza
Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie
Tél. : +33 549443096
Fax: +33 549443913
- renseignements techniques:
M. Joël Ancellin
Tél. : +33 549443872
L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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Recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2014/S 237-416707 (2014-12-04)
Informations complémentaires (2015-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020585
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-416707
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2015/S 014-020585 (2015-01-16)
Avis d'attribution de marché (2015-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 168-306445
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Marché à bons de commandes sans engagement sur un montant. Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 236 B, annonce nº 312 du 9.12.2014. Références de publication rectificative. Parution nº: 13 B, annonce nº 188 du 20.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-26 📅
Nom: Philips
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2015/S 168-306445 (2015-08-27)
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