Fourniture et pose de mobilier pour la médiathèque

Ville de Pont-Audemer

Fourniture et pose de mobilier pour la médiathèque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pont-Audemer

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-15	Avis de marché
2014-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande suivant article 77 du CMP.Sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pont-Audemer
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 27500
Commune postale: Pont-Audemer
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe27.fr 🌏
Téléphone: +33 232410815 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167377
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Dossier de consultation téléchargeable sur le site https://www.mpe27.fr ou envoyé sur demande écrite (fax +33 232418153). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de mobilier pour la médiathèque.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de conception en bois et plaque de plâtre.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum : 48 000 EUR HT sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier de conception en métal.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum : 6 500 EUR HT sans montant maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier de rangement.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum : 100 000 EUR sans montant maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier décoratif.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum : 6 000 EUR HT sans montant maximum.
Numéro du lot: 5
Brève description: Tables et assises.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum : 120 000 EUR sans montant maximum.
Numéro du lot: 6
Brève description: Signalétique
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum : 3 000 EUR HT sans montant maximum.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande suivant article 77 du CMP.

Sans montant maximum.

Numéro de référence: vaoof02.14
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 quai François Mitterrand, 27500 Pont-Audemer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire quant à la situation juridique

A) Dc1 ou une lettre de candidature avec identification de la structure juridique candidate à la concession d'aménagement signée par une personne habilitée à engager le candidat. En cas de candidature présentée en groupement, la lettre de candidature devra indiquer l'identité de chaque membre du groupement ainsi que l'identité du mandataire, et devra être signée soit par tous les membres du groupement soit par le mandataire justifiant des habilitations nécessaires pour signer la candidature au nom des membres du groupement.

Chaque entreprise candidate, ou en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement, devra fournir en outre les documents suivants :

B) Déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée aux rubriques idoines quant aux renseignements permettant d'évaluer les capacités juridiques ou attestation sur l'honneur

— une attestation sur l'honneur certifiant que le candidat ne fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324.9, L.324.10, L.341.6, L.125.1 et L.125.3 du Code du travail ;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet ;

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il a satisfait au 31 décembre 2012 aux obligations fiscales et sociales lui incombant ;

— les candidats assujettis à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail. Les candidats non assujettis à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail produiront tout élément permettant d'établir qu'ils n'y sont pas soumis.

C) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.

Situation économique et financière:

D) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si dc2 non produit).

Nota bene : s'il est constaté qu'une des pièces citées ci-dessus est absente ou incomplète, le pouvoir adjudicateur, avant de procéder à l'examen des candidatures, peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai maximum de 10 jours.

Capacité technique et professionnelle:

E) Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années.

F) Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

G) Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à première demande du montant de l'avance sera réclamée au titulaire pour le versement de l'avance. Une caution personnelle et solidaire pourra se substituer à la constitution de la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec une entreprise ou un groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Leroux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe27.fr 🌏
Nom: Mairie
Point de contact: Cellule marchés publics
Mme Peuffier
Téléphone: +33 232418146 📞
Courrier électronique: annick.peuffier@ville-pont-audemer.fr 📧
Fax: +33 232418153 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe27.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: vaoof02.14
Informations complémentaires

Dossier de consultation téléchargeable sur le site https://www.mpe27.fr ou envoyé sur demande écrite (fax +33 232418153).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 096-167377 (2014-05-15)

Avis d'attribution de marché (2014-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-394084
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167377
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande. Lot 1: montant mini 48 000 EUR HT sans montant maxi. Lot 2: montant mini 6 500 EUR HT sans montant maxi. Lot 3: montant mini 100 000 EUR HT sans montant maxi. Lot 4: montant mini 6 000 EUR HT sans montant maxi. Lot 5: montant mini 120 000 EUR HT sans montant maxi. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 96 B, annonce nº 161 du 20.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 quai François Mitterrand, 27500 Pont Audemer.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-11 📅
Nom: Rocher
Adresse postale: ZA Le Cabaret
Commune postale: Fourmetot
Code postal: 27500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Fameto
Adresse postale: 106 rue Alain Gossuin
Commune postale: Boulleville
Code postal: 27210

3️⃣
Nom: Ekz
Adresse postale: 16 rue des Couturières
Commune postale: Bischwiller
Code postal: 67240

4️⃣

5️⃣
Nom: Archetype
Adresse postale: 65 rue Reine des Bois, BP 52
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230

6️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2014/S 223-394084 (2014-11-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)