Fourniture et pose de disconnecteurs et de clapets dans les bâtiments communaux
Mairie de Nanterre
Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de disconnecteurs et clapets dans les bâtiments communaux de la Ville de Nanterre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Setha
- • Structures et pièces › Pièces structurelles › Vannes
- • Vannes définies selon leur fonction › Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté › Clapets de non-retour
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-18 | Avis de marché |
| 2014-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clapets de non-retour
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clapets de non-retour 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138328
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DFA-AOOE-22-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Nanterre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre – service des marchés
Adresse postale: Renseignements techniques: M. Deletang / direction de l'architecture (tél +33 147294803 Fax +33 147295305), renseignements administratifs: M. Le Calvé / service des marchés (tél +33 147294869 / Fax +33 147295399. E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr), Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406 – 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait: Tour A - 5ème étage – service des Marchés – 130 rue du 8 mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406 – 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A – 5ème étage – service des marchés – 130 rue du 8 mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-22-14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138328 (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clapets de non-retour
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet à compter de sa notificationIl est conclu pour une année. Il sera renouvelable 1 fois par période de même durée par tacite reconduction sauf en cas de dénonciation du contrat par la ville. Dans ce cas, la ville notifiera au titulaire du marché sa décision de ne pas reconduire le marché 2 mois avant l'expiration de chaque période d'exécution.La durée totale du marché n'excèdera donc pas 2 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clapets de non-retour 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138328
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le présent marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande tel qu'il est défini à l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum et avec un maximum pour les 2 années d'éxecution du marché inférieur à 274 000 EUR hors taxes.
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Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de disconnecteurs et clapets dans les bâtiments communaux de la Ville de Nanterre.
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet à compter de sa notification
Il est conclu pour une année. Il sera renouvelable 1 fois par période de même durée par tacite reconduction sauf en cas de dénonciation du contrat par la ville. Dans ce cas, la ville notifiera au titulaire du marché sa décision de ne pas reconduire le marché 2 mois avant l'expiration de chaque période d'exécution.
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La durée totale du marché n'excèdera donc pas 2 ans.
Numéro de référence: DFA-AOOE-22-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Nanterre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
A) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement
b) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes
c) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
d) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
e) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
Dépôts et garanties exigés:
Dans le cas ou le titulaire souhaite bénéficier de l'avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande de même montant conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Application des articles 86, 91 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement : 30 jours maximum. Financement budget Ville
L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre.
Le comptable assignataire du paiement est le Trésorier principal municipal.
Le versement d'une avance est prévu conformément à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande.
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En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre – service des marchés
Adresse postale: Renseignements techniques: M. Deletang / direction de l'architecture (tél +33 147294803 Fax +33 147295305), renseignements administratifs: M. Le Calvé / service des marchés (tél +33 147294869 / Fax +33 147295399. E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr), Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406 – 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait: Tour A - 5ème étage – service des Marchés – 130 rue du 8 mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406 – 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A – 5ème étage – service des marchés – 130 rue du 8 mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-22-14
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138328 (2014-04-18)
Avis d'attribution de marché (2014-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247488
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138328
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la Ville de Nanterre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix – 80 points
2. La valeur technique – 20 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-10 📅
Nom: Setha
Adresse postale: 144 avenue Henri Barbusse
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2014/S 138-247488 (2014-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247488
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138328
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum inférieur à 274 000 EUR HT sur les 2 ans d'exécution.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 80 B, annonce n° 434 du 24.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la Ville de Nanterre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix – 80 points
2. La valeur technique – 20 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-10 📅
Nom: Setha
Adresse postale: 144 avenue Henri Barbusse
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2014/S 138-247488 (2014-07-17)
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