Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) et de détecteurs avertisseurs autonomes de monoxyde de carbone (DAACO) pour l'OPH de Gennevilliers
OPH de Gennevilliers
Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) et de détecteurs avertisseurs autonomes de monoxyde de carbone (DAACO) pour l'OPH de Gennevilliers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-16 | Avis de marché |
| 2014-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection
Quantité ou étendue: Marché unique à bons de commande sans minimum ni maximum.500 0001 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Gennevilliers
Adresse postale: 33 rue des Chevrins
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Téléphone: +33 146858848 📞
Fax: +33 147922802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 136-243847
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
1 000 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAAF 2014/07
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: OPH de Gennevilliers
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAAF 2014/07
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 136-243847 (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection
Quantité ou étendue: Marché unique à bons de commande sans minimum ni maximum.500 0001 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Gennevilliers
Adresse postale: 33 rue des Chevrins
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Téléphone: +33 146858848 📞
Fax: +33 147922802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 136-243847
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par chaque candidat sur https://marches-ophgennevilliers.omnikles.com/xmarches/indexfs.do#mainContainer. Aucun pli (candidature et offre)ne pourra être déposé par voie dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) et de détecteurs avertisseurs autonomes de monoxyde de carbone (DAACO) pour l'OPH de Gennevilliers.
Quantité ou étendue: Marché unique à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
1 000 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAAF 2014/07
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie. Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée et le titulaire perd jusqu'à la fin du délai de garantie la possibilité de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Fonds propres. Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: OPH de Gennevilliers
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAAF 2014/07
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par chaque candidat sur https://marches-ophgennevilliers.omnikles.com/xmarches/indexfs.do#mainContainer. Aucun pli (candidature et offre)ne pourra être déposé par voie dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de justice administrative). Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. no 291545).
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Avis d'attribution de marché (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 845 218 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-427976
Se réfère à l'avis: 2014/S 136-243847
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-05 📅
Nom: Du sol au plafond
Adresse postale: 21 rue Georges
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 243-427976 (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 845 218 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-427976
Se réfère à l'avis: 2014/S 136-243847
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 136 B, annonce nº 349 du 18.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-05 📅
Nom: Du sol au plafond
Adresse postale: 21 rue Georges
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de justice administrative). Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. no 291545).
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