Fourniture et pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny les Beaune

Communauté agglomération Beaune Côte et Sud

La présente consultation concerne la relance du lot 4 "Lits de plage" pour la fourniture et pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny les Beaune.
Ce marché a fait l'objet d'une première publication le 3 septembre 2013.
- JOUE : 2013/s 174-300217 du 7 septembre 2013
- bOAMP : B no172, annonce no157, du 6 septembre 2013
- site de dématérialisation www.e-bourgogne.fr le 3 septembre 2013.
Le lot 4 a été déclaré infructueux par décision de la Commission d'appel d'offres le 12 décembre 2013 et fait l'objet de la présente relance.
Un avis d'infructuosité a fait l'objet d'une publication le 16 décembre 2013.
- JOUE : 2013/s 247-430161 du 20 décembre 2013
- bOAMP : C no244, annonce no182, du 19 décembre 2013
- site de dématérialisation www.e-bourgogne.fr: 16 décembre 2013

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-02 Avis de marché
2014-03-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de loisirs
Quantité ou étendue: 8 lits de plage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de loisirs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 380245658 📞
Fax: +33 380245730 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date limite de soumission: 2014-02-12 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002393
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Une option technique est prévue. — option n° 1 : ombrières solides. Le calendrier prévisionnel de l'exécution de l'option est le même que le marché. La réponse à l'option est obligatoire. L'absence de prix dans l'acte d'engagement pour l'option conduira à déclarer l'offre irrégulière. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence 14001. Les candidats peuvent remettre leurs plis par voie papier ou par voie électronique selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation. la société qui choisit un mode de transmission (papier ou électronique) devra l'appliquer à l'ensemble des documents transmis. Transmission papier: Les offres, transmises sous pli cacheté, porteront la mention obligatoire: Relance du lot 4 lits de plage pour la fourniture et pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny les Beaune. Nom et cachet de l'entreprise. Les offres seront: — soit envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : M. le président de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud Service de la commande publique Maison de l'intercommunalité 14 rue Philippe Trinquet 21200 Beaune, - soit remises contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi 16:00 à l'adresse suivante : Service de la commande publique – annexe Perpreuil 4 rue du Moulin Perpreuil 21200 – Beaune. Transmission par voie électronique: Les offres doivent être transmises sur le site https://www.e-bourgogne.fr sous la référence 14001. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.1.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la relance du lot 4 "Lits de plage" pour la fourniture et pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny les Beaune.
Ce marché a fait l'objet d'une première publication le 3 septembre 2013.
- JOUE : 2013/s 174-300217 du 7 septembre 2013
- bOAMP : B no172, annonce no157, du 6 septembre 2013
- site de dématérialisation www.e-bourgogne.fr le 3 septembre 2013.
Le lot 4 a été déclaré infructueux par décision de la Commission d'appel d'offres le 12 décembre 2013 et fait l'objet de la présente relance.
Un avis d'infructuosité a fait l'objet d'une publication le 16 décembre 2013.
- JOUE : 2013/s 247-430161 du 20 décembre 2013
- bOAMP : C no244, annonce no182, du 19 décembre 2013
- site de dématérialisation www.e-bourgogne.fr: 16 décembre 2013
Numéro de référence: 14001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents,
— copie du ou des jugements de redressement judiciaire prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au delà de la durée du marché,
— extrait Kbis de moins de 3 mois.
Situation économique et financière:
La capacité économique et financière sera jugée en fonction des documents "lettre de candidature" (=Dc1) et "déclaration du candidat" (=Dc2) téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances, rubrique formulaires, ou tout autre document équivalent.
Afficher plus
Les informations à fournir sont les suivantes:
— chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
La capacité technique sera jugée en fonction des garanties professionnelles de l'entreprise évaluée sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le "Dc2" ou tout autre document équivalent.
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— des références: liste des principales fournitures similaires effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé.
Il est entendu que l'absence de références ne pourra pas conduire à l'élimination du candidat, conformément à l'article 52 du code des marchés publics. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il est prévu une retenue de garantie de 5 % du montant de la fourniture garantie. Les modalités d'application de cette retenue ainsi que celle de son remboursement sont définies par les articles 101 à 103 du code des marchés publics.
L'Avance est accordée en une seule fois sur la base du montant du marché lorsqu'il est supérieur à 20 000 EUR (HT), et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le remboursement de cette avance interviendra lorsque les prestations réalisées seront comprises entre 65 % et 80 % du montant du marché.
Pour bénéficier de l'avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics, couvrant la totalité du montant (TTC) de l'avance. Cette sûreté doit être fournie dans un délai de 20 jours à compter de la notification du marché. Passé ce délai, le titulaire perd le bénéfice de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Modalités essentielles de paiement: les prestations ouvrent droit à des acomptes en application de l'article 91 du code des marchés publics.
Après réalisation de la prestation, le paiement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande d'acompte ou de la facture par la Personne publique, sauf désaccord du service gestionnaire du marché.
Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est interdite.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lantoine Isabelle, responsable du service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14001
Informations complémentaires
Une option technique est prévue.
— option n° 1 : ombrières solides.
Le calendrier prévisionnel de l'exécution de l'option est le même que le marché.
La réponse à l'option est obligatoire.
L'absence de prix dans l'acte d'engagement pour l'option conduira à déclarer l'offre irrégulière.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence 14001.
Les candidats peuvent remettre leurs plis par voie papier ou par voie électronique selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
la société qui choisit un mode de transmission (papier ou électronique) devra l'appliquer à l'ensemble des documents transmis.
Transmission papier:
Les offres, transmises sous pli cacheté, porteront la mention obligatoire:
Relance du lot 4 lits de plage pour la fourniture et pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny les Beaune.
Nom et cachet de l'entreprise.
Les offres seront:
— soit envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :
M. le président de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud
Service de la commande publique
Maison de l'intercommunalité
14 rue Philippe Trinquet
21200 Beaune,
- soit remises contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi 16:00 à l'adresse suivante :
Service de la commande publique – annexe Perpreuil
4 rue du Moulin Perpreuil
21200 – Beaune.
Transmission par voie électronique:
Les offres doivent être transmises sur le site https://www.e-bourgogne.fr sous la référence 14001.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 003-002393 (2014-01-02)
Informations complémentaires (2014-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078153
Se réfère à l'avis: 2014/S 3-002393
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2014/S 047-078153 (2014-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport Équipements de sports de plein air Équipements de loisirs