Fourniture et plantation d'arbres d'alignement le long des routes départementales
Conseil général du Gard
Marché fractionné à bon de commande, avec maximum et un opérateur économique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-24 | Avis de marché |
| 2014-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantation d'arbres par ensemencement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-143845
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché fractionné à bon de commande, avec maximum et un opérateur économique
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: plantation d'arbres par ensemencement - UT Alès
Brève description: Plantation d'arbres par ensemencement - UT Alès
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plantation d'arbres par ensemencement - UT Vauvert
Brève description: Plantation d'arbres par ensemencement - UT Vauvert
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière ne sera exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au vu du mémoire technique et environnemental (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: ou accompagnées d'une traduction en Français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: Renseignements administratifs: direction de la commande publique – Hôtel du Département – 3 rue Guillemette – 30044 Nîmes Cedex 9, auprès de Anne Combe – fax: +33 466763600 – renseignements techniques: Direction générale adjointe déplacements infrastructures et foncier - direction entretien exploitation – Hôtel du Département – 3 rue Guillemette, auprès de Paul-Emile Giran – fax: +33 466705364
Commune postale: Nimes Cedex 9
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique - Hôtel Carenou - 14 rue Bernard Aton
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil général du Gard - direction de la commande publique
Adresse postale: Dépôt contre récépissé et envoi postal: Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton (horaires dépôts: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14D2E002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 083-143845 (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantation d'arbres par ensemencement
Quantité ou étendue:
les travaux consistent en la fourniture et la plantation d'arbres d'alignement, l'arrosage, la taille de formation et l'entretien pendant 22 mois.Les travaux sont répartis en 2 lots dits géographiques.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Durée du marché ou délai d'exécution : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de l'ordre de service. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Il est fixé une période de préparation de 15 jours, comprise dans le délai d'exécution de chaque bon de commande.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-143845
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché fractionné à bon de commande, avec maximum et un opérateur économique
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: plantation d'arbres par ensemencement - UT Alès
Brève description: Plantation d'arbres par ensemencement - UT Alès
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plantation d'arbres par ensemencement - UT Vauvert
Brève description: Plantation d'arbres par ensemencement - UT Vauvert
Quantité ou étendue:
les travaux consistent en la fourniture et la plantation d'arbres d'alignement, l'arrosage, la taille de formation et l'entretien pendant 22 mois.
Les travaux sont répartis en 2 lots dits géographiques.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de l'ordre de service. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Il est fixé une période de préparation de 15 jours, comprise dans le délai d'exécution de chaque bon de commande.
Afficher plus
les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l article 35-ii.6
Numéro de référence: 14D2E002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département du Gard - unité territoriale de ALES et unité territoriale de Vauvert
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Critères de candidatures: garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics)
Afficher plus
situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises :
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Page 4 / 5
ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière ne sera exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 11 du Code des marchés publics.
Prix unitaires ; Révision annuelle. Modalités de règlement des comptes : conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : fonds propres.
groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au vu du mémoire technique et environnemental (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: ou accompagnées d'une traduction en Français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: Renseignements administratifs: direction de la commande publique – Hôtel du Département – 3 rue Guillemette – 30044 Nîmes Cedex 9, auprès de Anne Combe – fax: +33 466763600 – renseignements techniques: Direction générale adjointe déplacements infrastructures et foncier - direction entretien exploitation – Hôtel du Département – 3 rue Guillemette, auprès de Paul-Emile Giran – fax: +33 466705364
Commune postale: Nimes Cedex 9
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique - Hôtel Carenou - 14 rue Bernard Aton
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil général du Gard - direction de la commande publique
Adresse postale: Dépôt contre récépissé et envoi postal: Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton (horaires dépôts: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14D2E002
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 083-143845 (2014-04-24)
Avis d'attribution de marché (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-341991
Se réfère à l'avis: 2014/S 83-143845
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Manie Bat
Adresse postale: Lieu-dit Gara de Paille Chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
2️⃣
Nom: Manie bat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes,
Source: OJS 2014/S 194-341991 (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-341991
Se réfère à l'avis: 2014/S 83-143845
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date de signature du marché : 17.9.2014.
Type de procédure : Appel d'offres
Montant du lot 1 : seuil maximum : 55 000.00 EUR HT.
Montant du lot 5 : seuil maximum : 55 000.00 EUR HT.
Le marché peut être reconduit tacitement pour une période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le total est identique pour les périodes de reconduction du marché.
Modalité de consultation du marché : après demande écrite, auprès de M. le président du conseil général du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9.
Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Télécopie +33 466763600. E-mail : dcp-personnepublique@gard.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 83 A, annonce no 121 du 29.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Manie Bat
Adresse postale: Lieu-dit Gara de Paille Chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
2️⃣
Nom: Manie bat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes,
Source: OJS 2014/S 194-341991 (2014-10-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)