Fourniture et maintenance de systèmes de numérisation de clichés dentaires-fourniture des consommables et accessoires associés

Assistance publique – hôpitaux Marseille

La consultation se présente sous la forme de 2 lots comprenant pour le lot 1: 3 parties et pour le lot 2: 2 parties.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-13 Avis de marché
2014-09-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics, conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de quatre ans. Le montant de ce marché est sans montant minimum et sans montant maximum. La quantité estimative susceptible d'être commandée sur la durée totale du marché est la suivante:lot 1 : 2 équipements.Lot 2: maintenance, accessoires et consommables pour : 8 Vista Scan Perio, 1 Vista Scan combi, 1 Vista Scan mini
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202368
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 28/07/2014-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12-2 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation). En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante : AP-HM/ direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 28.7.2014 - 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à : direction medico-technique et des équipements biomédicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707,soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 17 juillet 2014 - 16 h. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Dans l'hypothèse où le candidat est retenu, le marché ne pourra lui être attribué qu'à la condition qu'il fournisse dans un délai de 10 jours à compter de l'émission du courrier de l'administration le lui notifiant par télécopie : -Les certificats fiscaux mis à jour au 31/12 de l'année précédente délivrés par les organismes compétents (copie des attestations et certificats ou l'état annuel des certificats reçus. -selon l'article 46 du CMP, l'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de six mois, obtenue en se connectant sur le site suivant : https://mon.urssaf.fr/urssafenligne.htm -Un " Engagement de confidentialité pour les prestataires de l'ap-hm " dont l'imprimé sera fourni par l'ap-hm s'il ne peut produire ces documents dans le délai imparti, l'offre du candidat ne peut être retenue (article 46 du C.M.P). Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, le pouvoir adjudicateur exige que ces documents soient accompagnés d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqués. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juin 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée de 4 ans.
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Brève description:
La consultation se présente sous la forme de 2 lots comprenant pour le lot 1: 3 parties et pour le lot 2: 2 parties.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et maintenance de systèmes de numérisation de clichés dentaires. Fourniture des consommables et accessoires associés
Brève description:
Partie A: fourniture, installation et mise en service de systèmes de numérisation de clichés dentaires et équipements connexes…
… associéstype 1 : lecture de plaques photo stimulables aux formats intra buccauxType 2 : concerne la fourniture, la mise en service de système de lecture de plaques photo stimulables dentaires correspondants aux formats intra buccaux et panoramiques.Partie B: prestations de maintenance liées à la partie A de ce lotPartie C: fourniture des consommables et accessoires liés à la partie A de ce lot
… associés
type 1 : lecture de plaques photo stimulables aux formats intra buccaux
Type 2 : concerne la fourniture, la mise en service de système de lecture de plaques photo stimulables dentaires correspondants aux formats intra buccaux et panoramiques.
Partie B: prestations de maintenance liées à la partie A de ce lot
Partie C: fourniture des consommables et accessoires liés à la partie A de ce lot
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance de systèmes de numérisation de clichés dentaires de marque dürr dental déjà installés dans les services de l'ap-hm
Brève description:
Partie A : prestations de maintenance liées aux équipements existants au sein de…
… l'établissementpartie B : fourniture des consommables et accessoires liés à ces équipements
… l'établissement
partie B : fourniture des consommables et accessoires liés à ces équipements
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics, conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de quatre ans. Le montant de ce marché est sans montant minimum et sans montant maximum. La quantité estimative susceptible d'être commandée sur la durée totale du marché est la suivante:
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lot 1 : 2 équipements.
Lot 2: maintenance, accessoires et consommables pour : 8 Vista Scan Perio, 1 Vista Scan combi, 1 Vista Scan mini
Numéro de référence: DMTEB140296
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ces équipements et prestations sont destinés aux différents sites de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille: Hôpital Nord, hôpital de la Timone, hôpital de la Conception et hôpital Sainte-Marguerite, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants :
- la Lettre de Candidature - modèle Dc1
- la Déclaration du Candidat -modèle Dc2, dûment renseignée. Cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
- En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
- En l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics.
La copie des pièces officielles justifiant un contrat d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que le titulaire peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels, causés aux tiers à l'occasion des prestations objet du marché.
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- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
-La liste desréférences hospitalières concernant les marchés de même nature.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (*) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats de qualifications professionnelles : le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
(*) Il est demandé une moyenne minimale de 5 personnes (Fournir une copie de la dads (-u) au cours des 3 dernières années) ;
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est : M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry, bât A (5ème étage), 13008 Marseille.
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Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (Bce) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Assistance Publique Hôpitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Cellule marchés, 1er étage - 80 rue Brochier
Point de contact: Mme Amandine Mare
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 Rue Brochier
Point de contact: Mme Céline Armand
Mme le directeur de la direction médico-techniques et des équipements biomédicaux
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB140296
Informations complémentaires
les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 28/07/2014-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12-2 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation).
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En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :
AP-HM/ direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707
les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 28.7.2014 - 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
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Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à : direction medico-technique et des équipements biomédicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707,soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 17 juillet 2014 - 16 h. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Afficher plus
Dans l'hypothèse où le candidat est retenu, le marché ne pourra lui être attribué qu'à la condition qu'il fournisse dans un délai de 10 jours à compter de l'émission du courrier de l'administration le lui notifiant par télécopie :
-Les certificats fiscaux mis à jour au 31/12 de l'année précédente délivrés par les organismes compétents (copie des attestations et certificats ou l'état annuel des certificats reçus.
-selon l'article 46 du CMP, l'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de six mois, obtenue en se connectant sur le site suivant : https://mon.urssaf.fr/urssafenligne.htm
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-Un " Engagement de confidentialité pour les prestataires de l'ap-hm " dont l'imprimé sera fourni par l'ap-hm
s'il ne peut produire ces documents dans le délai imparti, l'offre du candidat ne peut être retenue (article 46 du C.M.P).
Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, le pouvoir adjudicateur exige que ces documents soient accompagnés d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqués.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juin 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 115-202368 (2014-06-13)
Informations complémentaires (2014-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-320699
Se réfère à l'avis: 2014/S 115-202368
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2014/S 182-320699 (2014-09-18)
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