Fourniture et maintenance de mobiliers de chambre pour EHPAD
Hôpitaux du Léman
Fourniture et maintenance de mobiliers de chambre pour EHPAD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier de chambre à coucher › Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie › Tables de chevet
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- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Chaises
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282478
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et maintenance de mobiliers de chambre pour EHPAD.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lits médicalisés.
Quantité ou étendue: Minimum 200 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobiliers de chambre.
Quantité ou étendue: Minimum 130 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Assises.
Quantité ou étendue: Minimum 79 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Tables à manger au lit.
Quantité ou étendue: Minimum 36 000 EUR pour la période initiale.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DAL14026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EHPAD La Prairie et la Lumière du Lac à Thonon les Bains.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Service après-vente (15)
3. Assistance technique (15)
4. Délai de livraison (5)
5. Qualité (15)
6. Valeur technique (10)
7. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hopitaux du Leman
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, cellule marchés publics, 3 avenue de la Dame, CS 20526
Point de contact: Secrétariat – direction des achats et de la logistique
Téléphone: +33 450832034 📞
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL14026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 42770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2014/S 157-282478 (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.1.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282478
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : fichiers format PDF ou RTF, ou Microsoft Office 2007. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et maintenance de mobiliers de chambre pour EHPAD.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lits médicalisés.
Quantité ou étendue: Minimum 200 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobiliers de chambre.
Quantité ou étendue: Minimum 130 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Assises.
Quantité ou étendue: Minimum 79 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Tables à manger au lit.
Quantité ou étendue: Minimum 36 000 EUR pour la période initiale.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DAL14026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EHPAD La Prairie et la Lumière du Lac à Thonon les Bains.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Le montant du marché ne doit pas excèder plus de 30 % du chiffre d'affaire du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Service après-vente (15)
3. Assistance technique (15)
4. Délai de livraison (5)
5. Qualité (15)
6. Valeur technique (10)
7. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hopitaux du Leman
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, cellule marchés publics, 3 avenue de la Dame, CS 20526
Point de contact: Secrétariat – direction des achats et de la logistique
Téléphone: +33 450832034 📞
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL14026
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : fichiers format PDF ou RTF, ou Microsoft Office 2007. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 42770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2014/S 157-282478 (2014-08-14)
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