fourniture et maintenance de détecteurs de gaz, stations tests, autosauveteurs et appareils respiratoires isolants

Nantes Métropole

le présent marché a pour objet la maintenance de détecteurs de gaz, d'autosauveteurs et d'ari existants, la fourniture et la maintenance de nouveaux : détecteurs de gaz, d'autosauveteurs et d'ari suivants les caractéristiques techniques et les conditions de maintenance précisées pour chacun des lots. Ce matériel de sécurité est destiné à équiper les services de la Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement (Dopea) et de la Cellule Opérationnelle de Prévention des Risques (Copr) de Nantes Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-11 Avis de marché
2015-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détecteurs de gaz
Quantité ou étendue:
a titre indicatif, en se basant sur les données des marchés précédents, les commandes estimées pour la durée du marché, reconductions comprises, sont les suivantes :- maintenance détecteurs monogaz : 7 600 EUR- maintenance détecteurs multigaz : 38 000 EUR- fourniture et maintenance détecteurs monogaz : 15 200 EUR- fourniture et maintenance détecteurs multigaz : 60 000 EUR- fourniture et maintenance détecteurs monogaz et multigaz ozone : 12 400 EUR- fourniture et maintenance autosauveteurs : 13 600EUR- fourniture et maintenance ARI et bouteilles : 56 000 EUR
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Détecteurs de gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-08-26 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240187
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations : octobre 2014 Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Rubrique Ii.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui, les variantes peuvent porter sur le type de matériel dans la mesure où il répond aux caractéristiques énoncées dans le CCTP, ainsi que sur les conditions de maintenance (optimisation des délais d'intervention) Rubrique Ii.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Délai de livraison : Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum de 15 jours Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: sans minimum et avec un maximum fixé à 999.000 euro (H.T.).
Brève description:
le présent marché a pour objet la maintenance de détecteurs de gaz, d'autosauveteurs et d'ari existants, la fourniture et la maintenance de nouveaux : détecteurs de gaz, d'autosauveteurs et d'ari suivants les caractéristiques techniques et les conditions de maintenance précisées pour chacun des lots. Ce matériel de sécurité est destiné à équiper les services de la Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement (Dopea) et de la Cellule Opérationnelle de Prévention des Risques (Copr) de Nantes Métropole
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance de détecteurs monogaz portables, fixes et stations tests
Brève description: Maintenance de détecteurs monogaz portables, fixes et stations tests
Quantité ou étendue: 37 500 EUR HT maximum sur 4 ans
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de service
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
Brève description: Maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
Quantité ou étendue: 187 500 EUR HT maximum sur 4 ans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et maintenance de détecteurs monogaz et stations tests
Brève description: Fourniture et maintenance de détecteurs monogaz et stations tests
Quantité ou étendue: 75 000 EUR HT maximum sur 4 ans
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
Brève description: Fourniture et maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
Quantité ou étendue: 295 000 EUR HT maximum sur 4 ans
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et maintenance de détecteurs ozone
Brève description: Fourniture et maintenance de détecteurs ozone
Quantité ou étendue: 61 000 EUR HT maximum sur 4 ans
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture et maintenance d'autosauveteurs à oxygène
Brève description: Fourniture et maintenance d'autosauveteurs à oxygène
Quantité ou étendue: 67 000 EUR (HT) maximum sur 4 ans
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture et maintenance d'ari et bouteilles
Brève description: Fourniture et maintenance d'ari et bouteilles
Quantité ou étendue: 276 000 EUR (HT) maximum sur 4 ans
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
a titre indicatif, en se basant sur les données des marchés précédents, les commandes estimées pour la durée du marché, reconductions comprises, sont les suivantes :
- maintenance détecteurs monogaz : 7 600 EUR
- maintenance détecteurs multigaz : 38 000 EUR
- fourniture et maintenance détecteurs monogaz : 15 200 EUR
- fourniture et maintenance détecteurs multigaz : 60 000 EUR
- fourniture et maintenance détecteurs monogaz et multigaz ozone : 12 400 EUR
- fourniture et maintenance autosauveteurs : 13 600EUR
- fourniture et maintenance ARI et bouteilles : 56 000 EUR
Description des options: le marché est reconductible 3 fois dans les mêmes conditions
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1435A10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critère de sélection des candidats :
Capacités professionnelles, techniques et financières
Situation juridique :
L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document)
Situation économique et financière:
- Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
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- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
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- liste des principales fournitures et prestations de maintenance similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29 mars 2013
modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement, pôle assainissement, service exploitation des réseaux, 64 quai Émile Cormerais, Didier Guillou, tél.: +33 240957950, port.: 0687396898, fax: +33 240434913
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Nom: Direction de la commande publique – service des marchés publics
Adresse postale: 11 avenue Carnot, tél.: +33 240992368/77/78 – fax: +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1435A10
Informations complémentaires
rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations : octobre 2014
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Rubrique Ii.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui, les variantes peuvent porter sur le type de matériel dans la mesure où il répond aux caractéristiques énoncées dans le CCTP, ainsi que sur les conditions de maintenance (optimisation des délais d'intervention)
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Rubrique Ii.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Délai de livraison : Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum de 15 jours
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 134-240187 (2014-07-11)
Avis d'attribution de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 735 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020979
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240187
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Section V: Attribution du marché. Les dates indiquées sont celles des notifications des marchés et non pas celles auxquelles les marchés ont été attribués par la commission d'appel d'offres. Marché à bons de commande. Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans les dqe. Les critères d'attribution pour les lots 6 et 7 sont: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la notice technique: 50 %. Délai de livraison des fournitures et délai d'intervention en cas de panne: 15 %. Durée de garantie du matériel et des pièces détachées: 10 %. Prix: 25 %. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes métropole Direction de la commande publique - service des marchés immeuble Valmy - 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél: +33 240992368/78 - fax: +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature des marchés: 31.12.2014. Les lots 3, 4 et 5 ont été déclarés sans suite. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 134 B, annonce noº 283 du 16.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des pièces détachées (en %) (50)
2. Délai d'intervention en cas de panne (en %) (30)
3. Durée de garantie des pièces détachées (en %) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-07 📅
Nom: Promat sécurité
Adresse postale: ZI des 6 Croix
Commune postale: Donges
Code postal: 44480
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: Dumont Sécurité
Adresse postale: 9 rue Lucien Rosengart BP 621
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex 6
Code postal: 01506

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2015/S 014-020979 (2015-01-16)
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Fournisseurs:
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