Fourniture et maintenance d'un appareil d'analyses de chromatographie gazeuse couplée à la spectrométrie de masse haute résolution et d'un système de refroidissement pour le Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée

Conseil général de la Vendée

Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché :
Lot 1 :
Pour la tranche ferme, les prestations de fourniture, livraison, installation, mise en service du matériel et de formation initiale du personnel utilisateur devront globalement être exécutées dans la limite maximale de 7 mois à compter de la date de notification du marché.
Une formation complémentaire à la théorie de la GC-MS HR, à la maintenance du matériel et au risque électrique devra intervenir dans un délai maximal de 3 mois à compter de la date d'admission du matériel pour 3 agents du laboratoire)
si l'option no1 est retenue, une formation complémentaire théorique et pratique dans les locaux du fournisseur devra intervenir dans un délai maximal de 12 mois à compter de la date d'admission du matériel.
Pour les tranches conditionnelles, le délai d'intervention maximum contractuel pour les prestations de maintenance curative est indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement, avec un maximum de 5 jours ouvrés à compter de l'heure suivant l'appel téléphonique des services du Département au titulaire du marché.
Lot 2 :
Les prestations de fourniture, livraison, installation, mise en service du matériel et de formation initiale du personnel utilisateur devront globalement être exécutées dans la limite maximale de 7 mois à compter de la date de notification du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jeol Europe SAS

Qui ?

• Conseil général de la Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-22	Avis de marché
2014-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes
Quantité ou étendue:

Pour le lot no1, 3 échantillons seront adressés aux candidats pour des essais à réaliser. Ces échantillons seront uniquement disponibles après téléchargement visible des pièces du dossier de consultation, en contactant le Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Vendée
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.vendee.fr 🌏
Téléphone: +33 251344929 📞
Fax: +33 251344681 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176290
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr Marché à tranches conditionnelles Critères d'attributions : Lot 2 : — 60 % Valeur technique — 30 % Prix — 10 % Durée de garantie Unité monétaire utilisée, l'euro.le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. Les documents contractuels sont disponibles uniquement par voie dématérialisée. La remise des offres sur support papier ou physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché :

Lot 1 :

Pour la tranche ferme, les prestations de fourniture, livraison, installation, mise en service du matériel et de formation initiale du personnel utilisateur devront globalement être exécutées dans la limite maximale de 7 mois à compter de la date de notification du marché.

Une formation complémentaire à la théorie de la GC-MS HR, à la maintenance du matériel et au risque électrique devra intervenir dans un délai maximal de 3 mois à compter de la date d'admission du matériel pour 3 agents du laboratoire)

si l'option no1 est retenue, une formation complémentaire théorique et pratique dans les locaux du fournisseur devra intervenir dans un délai maximal de 12 mois à compter de la date d'admission du matériel.

Pour les tranches conditionnelles, le délai d'intervention maximum contractuel pour les prestations de maintenance curative est indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement, avec un maximum de 5 jours ouvrés à compter de l'heure suivant l'appel téléphonique des services du Département au titulaire du marché.

Lot 2 :

Les prestations de fourniture, livraison, installation, mise en service du matériel et de formation initiale du personnel utilisateur devront globalement être exécutées dans la limite maximale de 7 mois à compter de la date de notification du marché

Numéro du lot: 1
Brève description:

Chromatographe en phase gazeuse couplé à la spectrométrie de masse haute…

… résolutionil traitera des échantillons alimentaires pour la recherche de Dioxines et Polychlorobiphényles (PCB).Le marché se décompose en une tranche ferme et trois tranches conditionnelles :- tranche ferme : fourniture, installation du matériel et formation du personnel utilisateur ;- tranche conditionnelle 1 : maintenance du matériel pour une durée d'un an à compter de l'expiration du délai de garantie ;- tranche conditionnelle 2 : maintenance du matériel pour une durée d'un an à compter de l'expiration de la tranche conditionnelle no1- tranche conditionnelle 3 : maintenance du matériel pour une durée d'un an à compter de l'expiration de la tranche conditionnelle no2.Pour les tranches conditionnelles, le candidat proposera une maintenance préventive et curative illimitée.

… résolution

il traitera des échantillons alimentaires pour la recherche de Dioxines et Polychlorobiphényles (PCB).Le marché se décompose en une tranche ferme et trois tranches conditionnelles :

- tranche ferme : fourniture, installation du matériel et formation du personnel utilisateur ;

- tranche conditionnelle 1 : maintenance du matériel pour une durée d'un an à compter de l'expiration du délai de garantie ;

- tranche conditionnelle 2 : maintenance du matériel pour une durée d'un an à compter de l'expiration de la tranche conditionnelle no1

- tranche conditionnelle 3 : maintenance du matériel pour une durée d'un an à compter de l'expiration de la tranche conditionnelle no2.

Pour les tranches conditionnelles, le candidat proposera une maintenance préventive et curative illimitée.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Système de refroidissement.Celui-ci est destiné à refroidir un spectromètre de masse haute résolution.

Système de refroidissement.

Celui-ci est destiné à refroidir un spectromètre de masse haute résolution.

Description des options:

Option no1 à la tranche ferme du lot 1 : formation complémentaire théorique et pratique dans les locaux du fournisseur.

Option no2 aux tranches conditionnelles du lot 1 : moins-value pour maintenance préventive uniquement.

Numéro de référence: 14S0073CL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation - rond Point Georges Duval, 85000 La Roche-sur-Yon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

— une adresse mail valide afin que le département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment).

Capacité technique et professionnelle:

— critères de sélection des candidatures : niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat - garanties financières

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 1 :

Niveau minimal d'expérience : la référence d'au moins 1 prestation suffisante et pertinente au regard de la présente consultation : installation réalisée par le candidat du même type de matériel dans un laboratoire d'analyse présentant des activités similaires au LEAV au cours des trois dernières années, en indiquant le type exact de matériel installé et le nom des destinataires, publics ou privés ;

Niveau minimum de capacité technique :

— 2 agents compétents pour assurer l'installation et la mise en service du matériel ainsi que la formation du personnel à son utilisation ;

— 2 agents compétents pour l'utilisation du logiciel ;

— 2 agents compétents pour les mises au point de méthodes ;

— 2 agents compétents pour assurer le SAV.

Lot 2 :

Niveau minimal d'expérience : la référence d'au moins 1 prestation suffisante et pertinente au regard de la présente consultation au cours des trois dernières années, en indiquant le type exact de matériel installé et le nom des destinataires, publics ou privés ;

— 1 agent compétent pour assurer l'installation et la mise en service du matériel ainsi que la formation du personnel à son utilisation ;

— 1 agent compétent pour assurer le SAV

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour le lot 1, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement public : budget du département de la Vendée

Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.

Le comptable assignataire des paiements est M. le payeur départemental de la Vendée. Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le Département et 10 jours pour le paiement par le Payeur départemental. Le taux des intérêts moratoires prévus à l'article 98 du Code des marchés publics est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé par décret. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le créancier peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification.

Pour le lot 1, sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué pour le titulaire. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, de la tranche ferme.

Il n'est pas prévu d'avance pour le lot 2

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché sera conclu soit avec un candidat unique, soit avec un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses cotraitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (lot 1) % (60)
2. Prix (lot 1) % (30)
3. Servie après-vente / Maintenance (lot 1) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Nom: Département de la Vendée : laboratoire de l'environnement et de l'alimentation - valérie Chupeau / Emmanuelle Quetier
Adresse postale: rond Point Georges Duval
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85021
Téléphone: +33 251245171 📞
Fax: +33 251245151 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0073CL
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr

Marché à tranches conditionnelles

Critères d'attributions : Lot 2 :

— 60 % Valeur technique

— 30 % Prix

— 10 % Durée de garantie

Unité monétaire utilisée, l'euro.le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. Les documents contractuels sont disponibles uniquement par voie dématérialisée.

La remise des offres sur support papier ou physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Direction juridique du département de la Vendée, 40 rue du Maréchal Foch, 85923 La Roche Sur Yon Cedex 9, Tél : +33 251344852, Fax : +33 251344746, Courriel: Odile.defontaine@cg85.fr ; ou accueil du tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Iile Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Cedex 01 - tel : +33 240994600 - télécopieur : +33 240994658 - courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr - adresse Internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr

Source: OJS 2014/S 101-176290 (2014-05-22)

Avis d'attribution de marché (2014-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 560 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 213-376986
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176290
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.vendee.fr Concernant le Lot 1, le marché est conclu pour un montant global de 278 500 EUR HT. Le marché peut être consulté à l'adresse suivante: Département de la Vendée - service marchés - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 251344929 Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 101 B, annonce nº 381 du 27.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (lot 1) (60)
2. Prix (lot 1) (30)
3. Servie après-vente / Maintenance (lot 1) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-22 📅
Nom: Jeol Europe SAS
Adresse postale: espace Claude Monet
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290

2️⃣
Adresse postale: Espace Claude Monet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Direction juridique du département de la Vendée, 40 rue du Maréchal Foch, 85923 La Roche sur Yon Cedex 9, tél: +33 251344852, fax: +33 251344746, courriel: odile.defontaine@cg85.fr; ou accueil du tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes Cedex 01 – tél. : +33 240994600 - télécopieur: +33 240994658 - courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr - adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr .

Source: OJS 2014/S 213-376986 (2014-11-03)

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