Fourniture et maintenance d'appareils de neurostimulation et de moniteurs de curarisation - fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés

Assistance publique – hôpitaux Marseille

La consultation se présente sous la forme de 2 lots comprenant pour chacun des lots :
La fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance des appareils ainsi que la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-19 Avis de marché
2014-12-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'anesthésie et de réanimation
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans montant minimum et sans montant maximum. À tire indicatif, l'estimation des commandes pour la durée totale du marché est indiquée à l'article 14 du règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'anesthésie et de réanimation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – Hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096936
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 5.5.2014-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution pour chacun des lots sont détaillés au règlement de consultation (article 12-2 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation). En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ Direction médico-technique et équipements biomédicaux, cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 5.5.2014-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à : direction medico-technique et des équipements biomédicaux, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707,soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 24.4.2014-16:00. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Les matériels proposés devront disposer du marquage CE et être conformes aux normes et règlementations en vigueur à la date de la commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée de 4 ans.
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Brève description:
La consultation se présente sous la forme de 2 lots comprenant pour chacun des lots :
La fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance des appareils ainsi que la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Appareils de neurostimulation
Brève description:
Fourniture des équipements, livraison, installation, mise en service- prestations de maintenance-fourniture des accessoires et consommables associés autres que stériles à usage unique- fourniture des consommables stériles à usage unique.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Moniteurs de curarisation
Brève description:
Fourniture des équipements, livraison, installation, mise en service- prestations de maintenance- fourniture des accessoires et consommables associés.
Numéro de référence: DMTEB140161
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ces équipements sont destinés aux blocs opératoires et aux services de réanimation des différents sites de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille: hôpital Nord, Hôpital de la Conception, hôpital de la Timone, hôpital Sainte Marguerite, 13000 Marseille.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants :
- la Lettre de Candidature - modèle Dc1,
- la Déclaration du Candidat -modèle Dc2, dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
- en l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics.
La copie des pièces officielles justifiant un contrat d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que le titulaire peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels , causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est : M. le receveur des finances AP-HM, immeuble Grand Prado, 6 allées Turcat Méry, bât. A (5ème étage) 13008 Marseille.
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Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (Bce) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'assistance publique hôpitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction médico-techniques et équipements biomédicaux
Adresse postale: Cellule marchés, 1er étage, 80 rue Brochier
Point de contact: Mme Arlette Ousiel
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Direction médico-technique équipements biomédicaux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Mme Céline Armand
Mme le directeur de la direction médico-techniques et des équipements biomédicaux
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB140161
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 5.5.2014-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution pour chacun des lots sont détaillés au règlement de consultation (article 12-2 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation).
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En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:
AP-HM/ Direction médico-technique et équipements biomédicaux, cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707.
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 5.5.2014-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
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Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à : direction medico-technique et des équipements biomédicaux, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707,soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 24.4.2014-16:00. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Les matériels proposés devront disposer du marquage CE et être conformes aux normes et règlementations en vigueur à la date de la commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 058-096936 (2014-03-19)
Avis d'attribution de marché (2014-12-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – hôpitaux Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-30 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-001810
Se réfère à l'avis: 2014/S 58-096936
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, conclu pour une période de quatre ans et ne comportant ni montant minimum ni montant maximum. Le lot 1 porte les nº 143125 — 143126 — 143127. Le lot 2 porte les numéro 143128 et 143129. Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: Assistance publique — hôpitaux de Marseille — direction médico-technique et des équipements biomédicaux — cellule marchés (1er étage) — 80 rue Brochier — 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 57 B, annonce nº 174 du 21.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 valeur technique (40)
2. Lot 1 coût d'acquisition (50)
3. Lot 1 durée de garantie (10)
4. Lot 2 valeur technique (30)
5. Lot 2 coût d'acquisition (40)
6. Lot 2 coût des accessoires et consommables (20)
7. Lot 2 durée de garantie (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-25 📅
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-24 📅
Nom: Alsevia Pharma
Adresse postale: 31 rue Rousselle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 002-001810 (2014-12-30)
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Fournisseurs:
alsevia pharma Vygon
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Anesthésie et réanimation Appareils d'anesthésie et de réanimation