Fourniture et livraison de visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage

RATP

Fourniture et livraison de visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage nécessaires aux besoins de la RATP. Le marché se décompose en 7 lots:
Lot 1: Vis à tête H et vis tête CHC acier;
Lot 2: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage acier;
Lot 3: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage inox;
Lot 4: Écrous divers acier et inox;
Lot 5: Rondelles diverses;
Lot 6: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage en alliage d'aluminium et laiton;
Lot 7: Éléments d'assemblage divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-16 Avis de marché
Avis de marché (2014-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vis à bois
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à commandes avec variation possible du montant médian de + ou - 20 %.Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés (possibilité d'un Titulaire différent par lot).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vis à bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date limite de soumission: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-432855
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Classification achats RATP: B13: Visserie, boulonnerie. A) Conditions de remise des candidatures: Le candidat devra faire sa réponse: - par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc,.docx, .rtf,.zip, 7zip,.htm, .xls,.xlsx, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante RATP - Département Valorisation immobilière, achats et logistique - LAC LC81 - à l'attention de Sandrine Mardon - 54 quai de la Rapée, 75599 Paris Cedex 12, France, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, bureau C8514, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible «Copie de sauvegarde». Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com B) Les informations complémentaires: Elles peuvent être obtenues auprès de Sandrine Mardon, par courriel: sandrine.mardon@ratp.fr ou par téléphone au +33 158782296. C) Conditions de remise des offres: Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc,.docx, .rtf,.zip, 7zip,.htm, .xls,.xlsx, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde: les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage nécessaires aux besoins de la RATP. Le marché se décompose en 7 lots:
Lot 1: Vis à tête H et vis tête CHC acier;
Lot 2: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage acier;
Lot 3: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage inox;
Lot 4: Écrous divers acier et inox;
Lot 5: Rondelles diverses;
Lot 6: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage en alliage d'aluminium et laiton;
Lot 7: Éléments d'assemblage divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vis à tête H et tête CHC acier
Brève description: Vis à tête héxagonale et vis à tête héxagonale creuse.
Quantité ou étendue:
Environ 246 références articles stockés par la RATP (quantités estimatives non contractuelles).
Il s'agit d'un marché à commandes avec variation du montant médian de + ou - 20 %.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage aciers
Brève description:
Vis à tête cylindrique fendue, vis à tête fraisée fendue, vis sans tête à bout cuvette, vis sans tête à bout plat, vis FHC, vis RL S, vis RL X, tige filetée, boulon J, boulon poelier zinguée, goujon, vis taraudeuse à tête fraisée, vis autoformeuse, vis à tôle tête fraisée bombée, vis à tôle tête fraisée fendue, vis à tôle tête cylindrique fendue, vis à bois tête ronde fendue, vis à bois tête fraisée fendue, vis VBA tête fraisée cruciforme.
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Quantité ou étendue:
Environ 304 références articles stockés par la RATP (quantités estimatives non contractuelles).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage inox
Brève description:
Vis à tête héxagonale, vis à tête héxagonale à bout pilote conique, vis à tête cylindrique fendue, vis à tête cylindrique large fendue, vis à tête fraisée fendue, vis à tête fraisée bombée fendue, vis sans tête à bout cuvette, vis CHC, vis à bois tête fraisée, rivet pop.
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Quantité ou étendue:
Environ 148 références articles stockés par la RATP (quantités estimatives non contractuelles).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Écrous divers acier et inox
Brève description:
Ecrou héxagonal, écrou bas héxagonal, écrou HK, écrou Q, écrou borgne, écrou héxagonal autofreiné, écrou héxagonal autofreiné par 2 fentes superposées, écrou à pincer, écrou en cage, écrou noyé rivekle tête plate, écrou noyé rivekle tête fraisée, écrou frein.
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Quantité ou étendue:
Environ 166 références articles stockés par la RATP (quantités estimatives non contractuelles).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Rondelles diverses
Brève description:
Rondelle L, rondelle M, rondelle Z, rondelle W, rondelle à denture extérieure, rondelle à denture intérieure, rondelle cuvette, rondelle ressort statique belleville, rondelle onduflex, rondelle contact.
Quantité ou étendue:
Environ 203 références articles stockés par la RATP (quantités estimatives non contractuelles).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Visserie, boulonnerie et éléments d'assemblage en alliage d'aluminium et laiton
Brève description:
Vis à tête héxagonale laiton, vis à tête cylindrique large fendue laiton, vis à tête fraisée fendue laiton, vis à tête fraisée bombée fendue laiton, tige filetée laiton, vis à bois laiton, vis à tête héxagonale alliage d'aluminium.
Quantité ou étendue:
Environ 17 références articles stockés par la RATP (quantités estimatives non contractuelles).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Éléments d'assemblage divers
Brève description:
Filet rapporté Heli Coil, rivet pop, rivet pop tête fraisée, rivet aveugle alu tête fraisée, goupille fendue, goupille élastique, goupille cannelée, anneau élastique, circlips, anneau élastique pour arbre, boulon à expansion, collier à crémaillère.
Quantité ou étendue:
Environ 201 références articles stockés par la RATP (quantités estimatives non contractuelles).
Il s'agit d'un marché à commandes avec variation possible du montant médian de + ou - 20 %.
Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés (possibilité d'un Titulaire différent par lot).
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Numéro de référence: HA/SM/14-111C

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ses capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
- une plaquette de présentation de l'entreprise,
- une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres RATP.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Les prix sont fermes pendant un an puis révisables annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec le mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifié auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans le cas où un candidat serait membre de plusieurs groupement, il ne pourra être mandataire que d'un seul.
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Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
URL des documents: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique, unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2014/S 245-432855 (2014-12-16)
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