Fourniture et livraison de véhicules légers pour le parc départemental de la Dordogne
Conseil général de la Dordogne
Fourniture et livraison de véhicules légers pour le parc départemental de la Dordogne
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58, 59, 75-1 et 76 du code des marchés publics.
Elle est lancée en vue de l'attribution de deux accords-cadres de fournitures.
Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible 2 fois , soit 3 ans maximum.
Le délai de réception des offres était de 2014-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GAP Automotive
- • Rebiere et Compagnie
- • SA Deluc
- • Société Anonyme de Réparation et Distribution Automobile (SARDA)
- • Dordogne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-13 | Avis de marché |
| 2015-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Dordogne
Adresse postale: Service de la commande publique et des marchés, Hôtel du Département – 2 rue Paul-Louis Courier, CS 11200
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Contact
Adresse Internet: http://www.cg24.fr 🌏
Courrier électronique: cg24.marches@dordogne.fr 📧
Téléphone: +33 553454920 📞
Fax: +33 157672924 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-13 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 054-089880
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Les marchés subséquents interviendront lors de la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers particuliers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers utilitaires.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: DRPP-14-050
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformité aux articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Situation économique et financière: Les exigences et justificatifs à produire sont énoncés dans le RC.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie :5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-04-29 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: parc Départemental de la Dordogne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22240001200019
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.dordogne.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Dordogne : service de la commande publique et des marchés
Adresse postale: Implantation : 48 bis rue Paul Louis Courier, Adresse postale : 2 rue Paul Louis Courier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DRPP-14-050
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 054-089880 (2014-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
les accords-cadres sont conclus avec les quantités minimales et maximales par an suivantes :Lot 1 :Fourniture et livraison de véhicules légers particuliers,nombre de véhicules minimum pour 1 période :10nombre de véhicules maximum pour 1 période:40lot 2 :Fourniture et livraison de véhicules légers utilitairesnombre de véhicules minimum pour 1 période :5nombre de véhicules maximum pour 1 période:20
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Dordogne
Adresse postale: Service de la commande publique et des marchés, Hôtel du Département – 2 rue Paul-Louis Courier, CS 11200
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Contact
Adresse Internet: http://www.cg24.fr 🌏
Courrier électronique: cg24.marches@dordogne.fr 📧
Téléphone: +33 553454920 📞
Fax: +33 157672924 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-13 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 054-089880
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.dordogne.fr
Marché à bons de commande
délai de livraison : le délai de livraison des véhicules est de 90 jours
renseignements administratifs :
Conseil général de la Dordogne, Service de la Commande Publique et des Marchés, Implantation : 48 bis rue Paul Louis Courier, Adresse postale : 2 rue Paul Louis Courier
24019 Périgueux
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Les marchés subséquents interviendront lors de la survenance des besoins.
Brève description:
Fourniture et livraison de véhicules légers pour le parc départemental de la Dordogne
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58, 59, 75-1 et 76 du code des marchés publics.
Elle est lancée en vue de l'attribution de deux accords-cadres de fournitures.
Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible 2 fois , soit 3 ans maximum.
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers particuliers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers utilitaires.
Quantité ou étendue:
les accords-cadres sont conclus avec les quantités minimales et maximales par an suivantes :
Lot 1 :Fourniture et livraison de véhicules légers particuliers,
nombre de véhicules minimum pour 1 période :10
nombre de véhicules maximum pour 1 période:40
lot 2 :Fourniture et livraison de véhicules légers utilitaires
nombre de véhicules minimum pour 1 période :5
nombre de véhicules maximum pour 1 période:20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformité aux articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Situation économique et financière: Les exigences et justificatifs à produire sont énoncés dans le RC.
Capacité technique et professionnelle:
Capacités professionnelles, effectifs et moyens du candidat en adéquation avec les prestations à réaliser.
Les exigences et justificatifs à produire sont énoncés dans le RC.
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie :5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget départemental.
Paiement à 30 jours par mandatement administratif.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-04-29 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: parc Départemental de la Dordogne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22240001200019
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.dordogne.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Dordogne : service de la commande publique et des marchés
Adresse postale: Implantation : 48 bis rue Paul Louis Courier, Adresse postale : 2 rue Paul Louis Courier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DRPP-14-050
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.dordogne.fr
Marché à bons de commande
délai de livraison : le délai de livraison des véhicules est de 90 jours
renseignements administratifs :
Conseil général de la Dordogne, Service de la Commande Publique et des Marchés, Implantation : 48 bis rue Paul Louis Courier, Adresse postale : 2 rue Paul Louis Courier
24019 Périgueux
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 054-089880 (2014-03-13)
Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique et des marchés, Hôtel du Département, 2 rue Paul-Louis Courier, CS 11200
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229080
Se réfère à l'avis: 2014/S 54-089880
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: SA Deluc
Adresse postale: 9 avenue de l'Automobile
Commune postale: Trélissac
Code postal: 24750
2️⃣
Nom: GAP Automotive
Adresse postale: 20 avenue de l'Automobile
Commune postale: Trelissac
3️⃣
Nom: Société Anonyme de Réparation et Distribution Automobile (SARDA)
Adresse postale: 36 avenue de l'Automobile
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-27 📅
Nom: Rebiere et Compagnie
Adresse postale: 24750
5️⃣
6️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Source: OJS 2015/S 125-229080 (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique et des marchés, Hôtel du Département, 2 rue Paul-Louis Courier, CS 11200
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229080
Se réfère à l'avis: 2014/S 54-089880
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.dordogne.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 53 B, annonce no 144 du 15.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: SA Deluc
Adresse postale: 9 avenue de l'Automobile
Commune postale: Trélissac
Code postal: 24750
2️⃣
Nom: GAP Automotive
Adresse postale: 20 avenue de l'Automobile
Commune postale: Trelissac
3️⃣
Nom: Société Anonyme de Réparation et Distribution Automobile (SARDA)
Adresse postale: 36 avenue de l'Automobile
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-27 📅
Nom: Rebiere et Compagnie
Adresse postale: 24750
5️⃣
6️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Source: OJS 2015/S 125-229080 (2015-06-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)