fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris

Ville de Paris

fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris - 2014 DFPE 1015 et 2014 DFPE 1362

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-02 Avis de marché
2015-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA – 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338588
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. la présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La convention constitutive du groupement a été approuvée par délibérations 2012 DA 26 du Conseil de Paris et 2012 DA 26g du conseil de Paris siégeant en conseil général le 14 mai 2012. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris - 2014 DFPE 1015 et 2014 DFPE 1362
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite A et la typhoïde
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A et la typhoïde
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités minimum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 250 (200 pour le Département de Paris et 50 pour la Ville de…
… Paris)Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 1000 (900 pour le Département de Paris et 100 pour la Ville de Paris)
… Paris)
Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 1000 (900 pour le Département de Paris et 100 pour la Ville de Paris)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vaccin contre la typhoïde
Brève description: Vaccin contre la typhoïde
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités minimum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 450 pour le Département de…
… ParisQuantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 1500 pour le Département de Paris
… Paris
Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 1500 pour le Département de Paris
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vaccin contre la tuberculose et test tuberculinique
Brève description: Vaccin contre la tuberculose et test tuberculinique
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités minimum sur une période de 12 mois : 2000 doses de vaccins pour le Département de Paris et 875 tests (dont 700 pour le Département de Paris et 175 pour la Ville de…
… Paris)Quantités maximum sur une période de 12 mois : 8000 doses de vaccins pour le Département de Paris et 3500 tests (dont 2800 pour le Département de Paris et 700 pour la Ville de Paris)
… Paris)
Quantités maximum sur une période de 12 mois : 8000 doses de vaccins pour le Département de Paris et 3500 tests (dont 2800 pour le Département de Paris et 700 pour la Ville de Paris)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: vaccin contre la fièvre jaune
Brève description: Vaccin contre la fièvre jaune
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités minimum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 650 pour le Département de…
… ParisQuantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 1950 pour le Département de Paris
… Paris
Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 1950 pour le Département de Paris
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: vaccin contre l'haemophilus B, vaccin contre la poliomyélite, vaccin contre le tétanos, vaccin contre la rougeole
Brève description:
Vaccin contre l'haemophilus B, vaccin contre la poliomyélite, vaccin contre le tétanos, vaccin contre la rougeole
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités minimum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 35 pour le Département de…
… ParisQuantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 150 pour le Département de Paris
… Paris
Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 150 pour le Département de Paris
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: vaccin contre le pneumocoque, 23 sérotypes
Brève description: Vaccin contre le pneumocoque, 23 sérotypes
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités minimum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 500 pour le Département de…
… ParisQuantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 2000 pour le Département de Paris
… Paris
Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 2000 pour le Département de Paris
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: vaccin contre la diphtérie (atténué), le tétanos, la poliomyélite
Brève description: Vaccin contre la diphtérie (atténué), le tétanos, la poliomyélite
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités minimum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 7500 (7000 pour le Département de Paris et 500 pour la Ville de…
… Paris)Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 20000 (18000 pour le Département de Paris et 2000 pour la Ville de Paris)
… Paris)
Quantités maximum en doses de vaccins sur une période de 12 mois : 20000 (18000 pour le Département de Paris et 2000 pour la Ville de Paris)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vaccin contre les papillomavirus, types 6,11, 16 et 18
Brève description: Vaccin contre les papillomavirus, types 6,11, 16 et 18
Description des options:
chaque marché est de 12 mois reconductible 3 fois à compter de la date de notification des marchés
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014G12011740
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris, 75000 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants :
imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ;
documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ;
imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé de référence de fournlivrés au cours des trois dernières années,
pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville et du Département de Paris.
Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
Il est prévu le versement d'une avance sur chaque lot par bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois.
Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Il s'agit de marchés traités à prix unitaires.
Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires.
Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché
Autres conditions particulières:
tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent)
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dfa_Sda_Bmcsp2
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des finances et des achats
Adresse postale: bureau des marchés -Bm2 - 95 avenue de France
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
Nom: ville de Paris - direction des Finances et des Achats
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12011740
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
la présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics.
La convention constitutive du groupement a été approuvée par délibérations 2012 DA 26 du Conseil de Paris et 2012 DA 26g du conseil de Paris siégeant en conseil général le 14 mai 2012.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 192-338588 (2014-10-02)
Avis d'attribution de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 663 670 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFA — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092447
Se réfère à l'avis: 2014/S 192-338588
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau 2165 (référence à rappeler: no de marché) 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2012 (n° 358994). la référence à l'accord-cadre dans présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Organisation mise en place pour exécuter les prestations (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-06 📅
Nom: Sanofi Pasteur MSD
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès, CS 50712
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@spmsd.com 📧

2️⃣
Commune postale: Lyon cedex 07

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: Pharmacie du Viaduc
Adresse postale: 41 rue Antoine Eyraud
Commune postale: Pelussin
Code postal: 42410
Courrier électronique: pharmacieduviaduc@orange.fr 📧

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 053-092447 (2015-03-12)
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