Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Département de l'Allier
Conseil général de l'Allier
Sel de déneigement en vrac et en sac.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS ROCK
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-01 | Avis de marché |
| 2014-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Téléphone: +33 470344003 📞
Fax: +33 470344040 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 169-300165
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sel de déneigement en vrac et en sac.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0058
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - DAG/Commande publique - Eliane Bussy au +33 470344091 ou Arnaud Véniant au +33 470341607 pour tout renseignement administratif ou, pour tout renseignement technique, Jacques Chomet, DTDAT/unité territoriale spécialisée
Adresse postale: 114 route de Montilly
Téléphone: +33 470468320 📞
URL pour informations complémentaires: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zuRJYGQrhe 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - DTDAT/unité territoriale spécialisée
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
URL des documents: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zuRJYGQrhe 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - direction des ressources techniques/service financier
URL pour la participation: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zuRJYGQrhe 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0058
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Salon
Source: OJS 2014/S 169-300165 (2014-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et en sac.Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de validité de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Téléphone: +33 470344003 📞
Fax: +33 470344040 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 169-300165
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com et www.allier.fr. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Depuis le 18.5.2013, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (Rgs) sont autorisés (niveaux ** et *** Rgs).
En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation notamment les candidats peuvent appeler la plateforme au 0892.23.21.20 (hotline).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sel de déneigement en vrac et en sac.
Quantité ou étendue:
Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac et en sac.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de validité de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0058
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis:
- situation propre de chacun des membres de l'équipe, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession,
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis:
- chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis:
– effectifs moyens annuels et importance de l'encadrement pour les 3 dernières années,
– une liste des références détaillées d'importance comparable des 3 dernières années précisant l'objet, le lieu, le pouvoir adjudicateur ; le montant des prestations ; (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres (budget départemental) et application des articles 106 à 111 du Code des marchés publics. Modalités de paiement : 30 jours. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - DAG/Commande publique - Eliane Bussy au +33 470344091 ou Arnaud Véniant au +33 470341607 pour tout renseignement administratif ou, pour tout renseignement technique, Jacques Chomet, DTDAT/unité territoriale spécialisée
Adresse postale: 114 route de Montilly
Téléphone: +33 470468320 📞
URL pour informations complémentaires: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zuRJYGQrhe 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - DTDAT/unité territoriale spécialisée
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
URL des documents: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zuRJYGQrhe 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - direction des ressources techniques/service financier
URL pour la participation: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zuRJYGQrhe 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0058
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com et www.allier.fr. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus
Depuis le 18.5.2013, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (Rgs) sont autorisés (niveaux ** et *** Rgs).
En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation notamment les candidats peuvent appeler la plateforme au 0892.23.21.20 (hotline).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Salon
Source: OJS 2014/S 169-300165 (2014-09-01)
Avis d'attribution de marché (2014-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo, BP 1669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423978
Se réfère à l'avis: 2014/S 169-300165
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (95)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-04 📅
Nom: SAS Rock
Adresse postale: 91 avenue de la Première Division Blindée – BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 241-423978 (2014-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo, BP 1669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423978
Se réfère à l'avis: 2014/S 169-300165
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de validité de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Montant de la simulation du candidat retenu: 577165 EUR HT.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 168 B, annonce nº 107 du 3.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (95)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-04 📅
Nom: SAS Rock
Adresse postale: 91 avenue de la Première Division Blindée – BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 241-423978 (2014-12-10)
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