Fourniture et livraison de pièces détachées toutes marques d'origine distribuées par les équipementiers pour les véhicules légers, utilitaires, et fourgons du Conseil général des Ardennes

Conseil général des Ardennes

fourniture et livraison de pièces détachées toutes marques d'origine distribuées par les équipementiers pour les véhicules légers, utilitaires, et fourgons du Conseil général des Ardennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Davesne

Qui ?

• Conseil général des Ardennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-01	Avis de marché
2014-08-27	Informations complémentaires
2014-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, avec :montant minimum annuel : sans,montant maximum annuel : sans

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: http://www.cg08.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267735
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 4 ème trimestre 2014 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées toutes marques d'origine distribuées par les équipementiers pour les véhicules légers, utilitaires, et fourgons du Conseil général des Ardennes.

Quantité ou étendue:

marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, avec :

montant minimum annuel : sans,

montant maximum annuel : sans

Description des options:

le marché est conclu jusqu'au 31.12.2015 à compter de la notification du marché au titulaire, avec possibilité de reconduction de trois années supplémentaires sans pouvoir excéder le 31.12.2018.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-377-DRI

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1 dernière version ou renseignements équivalents) en cas de groupement,

déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2 dernière version) ou renseignements équivalents,

présentation de l'entreprise, de ses domaines d'activités et de compétences en relation avec l'objet du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financé sur le budget départemental - fonds propres et/ou emprunts - paiement par virement - délai global de paiement de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise seule ou groupement solidaire.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

la notification du marché interviendra au cours du 4 ème trimestre 2014. Compte tenu des délais initiaux du marché (jusqu'au 31.12.2015) et du nombre de reconduction prévues (3 années sans pouvoir dépasser le 31.12.2018), la durée globale du marché sera légèrement supérieure à quatre années.

Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Benoît Hure
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-ardennes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-377-DRI
Informations complémentaires

Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.

Date prévisionnelle de commencement des prestations : 4 ème trimestre 2014

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 2 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 3266686 87 📞
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 326668687 📞
Source: OJS 2014/S 149-267735 (2014-08-01)

Informations complémentaires (2014-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294475
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-267735
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2014/S 165-294475 (2014-08-27)

Avis d'attribution de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 729,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423866
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Ce Dossier est consultable au service des marchés publics du Conseil général des Ardennes. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 149 B, annonce n° 180 du 6.8.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 165 B, annonce n° 105 du 29.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-31 📅
Nom: Davesne
Adresse postale: 99 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Nom: Ccra
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2014/S 241-423866 (2014-12-10)

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