Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, faucheuses et balayeuses

Conseil général de L'Aube

Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, faucheuses et balayeuses
l'avis implique l'établissement de 19 accords cadres (un par lot), passés chacun, sans montant minimum ni maximum
les lots no01 et 15 font l'objet d'accords-cadres distincts passés avec 3 opérateurs économiques (sous réserve de propositions satisfaisantes). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires.
Les lots no2 à 14, 16 à 19 font chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, passé avec une seule entreprise (accords-cadres mono-attributaires).
Accords-cadres couverts par l'accord sur les Marchés Publics: oui.
Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les Marchés Publics
Durée des accords-cadres: du 16 mars au 31 décembre 2015, reconductible trois fois 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-22 Avis de marché
2015-04-27 Avis d'attribution de marché
2015-06-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-22 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441281
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par la Collectivité: euros Les propositions faites pour les marchés subséquents (devis) seront jugées: - sur le critère prix, pour les fournitures listées dans le bordereau référentiel de prix; -pour les fournitures non listées dans le bordereau référentiel de prix; Soit sur le critère prix si le délai de livraison est imposé par la collectivité Soit sur les deux critères hiérarchisés ci-après: 1.prix des fournitures; 2.délai de livraison. Modalités d'obtention du dossier: Avant le lundi 2.2.2015, 16:00, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 14cg128 ou par demande écrite au Conseil général de l'aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalités de remise des offres: Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes Cedex Tél. +33 325425230 - fax: +33 325425233. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, faucheuses et balayeuses
l'avis implique l'établissement de 19 accords cadres (un par lot), passés chacun, sans montant minimum ni maximum
les lots no01 et 15 font l'objet d'accords-cadres distincts passés avec 3 opérateurs économiques (sous réserve de propositions satisfaisantes). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires.
Les lots no2 à 14, 16 à 19 font chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, passé avec une seule entreprise (accords-cadres mono-attributaires).
Accords-cadres couverts par l'accord sur les Marchés Publics: oui.
Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les Marchés Publics
Durée des accords-cadres: du 16 mars au 31 décembre 2015, reconductible trois fois 12 mois.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Pièces mécaniques adaptables ou en échange standard pour poids-lourds de marque Renault-Trucks, Iveco, Man et Scania et autre à venir.
Numéro du lot: 02
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour poids-lourds de marque Renault-Trucks.
Numéro du lot: 03
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour poids-lourds de marque Iveco.
Numéro du lot: 04
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour poids-lourds de marque MAN.
Numéro du lot: 05
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour poids-lourds de marque Scania.
Numéro du lot: 06
Brève description:
Pièces mécaniques de rechange pour tracteur et ensileuse de marque Renault-Claas.
Numéro du lot: 07
Brève description: Pièces mécaniques de rechange pour tracteur de marque Valtra.
Numéro du lot: 08
Brève description: Pièces mécaniques de rechange pour faucheuse de marque Rousseau.
Numéro du lot: 09
Brève description: Pièces mécaniques de rechange pour faucheuse de marque Noremat.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces mécaniques de rechange pour faucheuse de marque SMA.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces mécaniques de rechange pour faucheuse de marque Nicolas.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces mécaniques de rechange pour balayeuse de marque Rabaud.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces mécaniques de rechange pour chargeur de marque Manitou.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour araseuse de marque Ducker.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Pièces mécaniques adaptables ou en échange standard pour véhicule de…
… moinsde 3,5 T de marque Citroen, Fiat, Peugeot et Renault et autre à venir.
… moins
de 3,5 T de marque Citroen, Fiat, Peugeot et Renault et autre à venir.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour véhicule de moins de 3,5 T de marque Citroen.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour véhicule de moins de 3,5 T de marque Fiat.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour véhicule de moins de 3,5 T de marque Peugeot.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces mécaniques d'origine pour véhicule de moins de 3,5 T de marque Renault.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14CG128
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service assistance routes et Matériels - 16 rue des Lumières, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou
groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), le ou les lots pour le(s)quel(s) il soumissionne et l'attestation sur l'honneur
mentionnant:
A) Condamnation définitive: - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1,226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne; - ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
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B) Lutte contre le travail illégal: - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du
casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1142-1 L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5,
l. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même
nature dans un autre Etat de l'Union européenne;
- pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en
application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R.8272-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au
code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le
lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la
procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état
de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire
l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger
- redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par
l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou
justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché
public ou de l'accord-cadre ;.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Suite de l'attestation sur l'honneur:
F)Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
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G)Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes :- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail ;-avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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H)Que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.
Capacité technique et professionnelle:
-Déclaration du candidat (le Dc2 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr peut être utilisé) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants:
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- déclaration du chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années;
- liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutées depuis moins de 3 ans;
-Moyens généraux du candidat;
-Tout autre moyen justifiant la capacité du candidat;
-Le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
-Si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
Délai de paiement: 30 jours
financement des marchés subséquents sur le budget propre du Conseil général de l'aube.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct, chacun conclu avec un ou des opérateur(s) économique(s) (entreprise unique ou groupements d'entreprises solidaires).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aube
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: marche@cg10.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14CG128
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par la Collectivité: euros
Les propositions faites pour les marchés subséquents (devis) seront jugées:
- sur le critère prix, pour les fournitures listées dans le bordereau référentiel de prix;
-pour les fournitures non listées dans le bordereau référentiel de prix;
Soit sur le critère prix si le délai de livraison est imposé par la collectivité
Soit sur les deux critères hiérarchisés ci-après:
1.prix des fournitures;
2.délai de livraison.
Modalités d'obtention du dossier:
Avant le lundi 2.2.2015, 16:00, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 14cg128 ou par demande écrite au Conseil général de l'aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.
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Modalités de remise des offres:
Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
Afficher plus
Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.
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Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Conseil général de l'aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde
10026 Troyes Cedex
Tél. +33 325425230 - fax: +33 325425233.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 249-441281 (2014-12-22)
Avis d'attribution de marché (2015-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-149559
Se réfère à l'avis: 2014/S 249-441281
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les contrats relatifs aux lots n° 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10 et 12 ont été signés le 20.3.2015. Ils sont consultables dans les locaux du service d'appui routes et matériels — 16 rue des Lumières — 10600 La Chapelle-Saint-Luc, dans la limite des secrets protégés par la loi. Les lots n° 1, 4, 5, 11, 13, 14, 16, 17, 18 et 19 ont été déclarés infructueux. Le lot n° 15 a été déclaré sans suite. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de l'Aube 2 rue Pierre Labonde BP 394 10026 Troyes Cedex Tél. +33 325425230 — fax +33325425233 Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 248 B, annonce n° 134 du 26.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Nom: Turbo's hoet parts
Adresse postale: 15bis rue du Dronckaert — BP 39
Commune postale: Roncq
Code postal: 59435
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-16 📅
Nom: ETS mat Cichy agricole
Adresse postale: route de Troyes
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-28 📅
Nom: SARL Canot Agri
Adresse postale: 5 rue Cornue
Commune postale: Onjon
Code postal: 10220

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Nom: ETS Nicolas Joly
Adresse postale: 25 allée des Grands Paquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180

6️⃣
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI — 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000

8️⃣
Nom: Sas rabaud
Adresse postale: «Bellevue»
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de l'Aube
Source: OJS 2015/S 084-149559 (2015-04-27)
Avis d'attribution de marché (2015-06-18)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214302
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés le 8.6.2015. Ils sont consultables dans les locaux du service d'appui routes et matériels — 16 rue des Lumières — 10600 La Chapelle-Saint-Luc, dans la limite des secrets protégés par la loi. Les lots no11, 14, 16, 17, 18 et 19 ont été déclarés infrutueux, faute d'offre reçue. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de l'Aube 2 rue Pierre Labonde BP 394 10026 Troyes Cedex Tél: +33 325425230 — Fax: +33 325425233 Références des avis initiaux parus au BOAMP: — BOAMP no248B, annonce no134 du 26.12.2014 — BOAMP Avis d'attribution no15-64028 du 29.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15CG012

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: Ets Lenoir
Adresse postale: 2 rue des Saules — BP 22
Commune postale: Creney-Près-Troyes
Code postal: 10150
Nom: Scania Garage Pellion
Adresse postale: 53 route de Joigny
Commune postale: Brienon-sur-Armançon
Code postal: 89210
Nom: Richard Manutention
Adresse postale: ZAC du Moutot
Commune postale: Lavau

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 84-149559
Source: OJS 2015/S 118-214302 (2015-06-18)
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