Fourniture et livraison de pièces détachées pour saleuses, lames de déneigement et autres matériels

Conseil général de l' Aisne

Le marché est passé pour une période de douze (12) mois à compter de la notification du marché.
Le marché pourra être reconduit trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser.
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande (AC avec un seul opérateur) conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l' Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-28	Avis de marché
2015-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l' Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-261931
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : — Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); — Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); — S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; — Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Lot nº 1 équipements de marque Acométis - montant annuel maximum : 45 000 EUR HT

Lot nº 2 equipements de marque Arvel - montant annuel maximum : 4 000 EUR HT

Lot nº 3 equipements de marque Bialler - montant annuel maximum : 4 000 EUR HT

Lot nº 4 equipements de marque Faucheux - montant annuel maximum : 15 000 EUR HT

Lot nº 5 equipements de marque France Neige - montant annuel maximum : 4 000 EUR HT

Lot nº 6 equipements de marque Mecagil/Lebon - montant annuel maximum : 6 000 EUR HT

Lot nº 7 equipements de marque Quicke - montant annuel maximum : 8 000 EUR HT

Lot nº 8 equipements de marque Rabaud - montant annuel maximum : 7 000 EUR HT

Lot nº 9 equipements de marque Schmidt - montant annuel maximum : 20 000 EUR HT

Lot nº 10 equipements de marque Sicométal - montant annuel maximum : 4 000 EUR HT

Brève description:

Le marché est passé pour une période de douze (12) mois à compter de la notification du marché.

Le marché pourra être reconduit trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser.

Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande (AC avec un seul opérateur) conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Acométis.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Arvel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Bialler.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Faucheux.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque France Neige.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Mecagil/Lebon.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Quicke.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Rabaud.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Schmidt.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces détachées pour équipements de marque Sicométal.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) titulaire(s) des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 72 de la directive européenne 2014/24/ce du 26/2/14 et de l'article 35-II-5 du CMP, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Numéro de référence: 14DBPF05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelle et financière par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises devront justifier de leurs capacités techniques par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif (virement bancaire), délai de paiement : 30 jours, financement sur budget propre de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yves Daudigny
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=126 🌏
Nom: Conseil général / gestion patrimoniale et logistique
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: M. Brule Stéphane
Téléphone: +33 323248906 📞
Nom: Conseil général / DAAF
Point de contact: service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@cg02.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏
Nom: Conseil général de l'Aisne
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DBPF05
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

— Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

— S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;

— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d' Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d' Amiens
Source: OJS 2014/S 146-261931 (2014-07-28)

Avis d'attribution de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083280
Se réfère à l'avis: 2014/S 146-261931
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 145 B, annonce nº 126 du 31.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: SAS Acométis production
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-05 📅
Nom: SARL Arvel industries
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

3️⃣
Nom: SAS Europe service
Adresse postale: Parc d'activités des Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

4️⃣

5️⃣
Nom: SAS Mecagil Lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430

6️⃣
Nom: Société Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Saint-Cécile
Code postal: 85110

7️⃣

8️⃣
Nom: SAS Sicométal
Adresse postale: 23 rue des Frères Lumière — BP 75
Commune postale: Saint-Claude Cedex
Code postal: 39203
Source: OJS 2015/S 048-083280 (2015-03-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses (6)

Pièces détachées diverses (6)