Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules et engins du parc roulant du SDIS d'Indre-et-Loire

SDIS d'Indre et Loire

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules et engins du parc roulant du SDIS d'Indre-et-Loire. Le marché est composé de 11 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-03.

Qui ?

• SDIS d'Indre et Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-03	Avis de marché
2014-03-25	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an, sans que ce délai ne puisse dépasser le 31.12.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS d'Indre et Loire
Adresse postale: ZA la Haute Limougère
Code postal: 37230
Commune postale: Fondettes
Contact
Adresse Internet: http://sdis37.fr 🌏
Téléphone: +33 247496868 📞
Fax: +33 247496869 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date limite de soumission: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078223
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules et engins du parc roulant du SDIS d'Indre-et-Loire. Le marché est composé de 11 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Renault Truck
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Renault Truck.
Quantité ou étendue: Montant maximum 21 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Mercedes
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Mercedes.
Quantité ou étendue: Montant maximum 5 950 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicule poids lourds de marque Iveco
Brève description: Pièces détachées pour véhicule poids lourds de marque Iveco.
Quantité ou étendue: Montant maximum 550 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicule poids lourds de marque Man
Brève description: Pièces détachées pour véhicule poids lourds de marque Man.
Quantité ou étendue: Montant maximum 800 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Renault
Brève description: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Renault.
Quantité ou étendue: Montant maximum 37 250 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Peugeot
Brève description: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Peugeot.
Quantité ou étendue: Montant maximum 3 750 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Citröen
Brève description: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Citröen.
Quantité ou étendue: Montant maximum 1 750 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Land Rover
Brève description: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Land Rover.
Quantité ou étendue: Montant maximum 1 600 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Fiat
Brève description: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de marque Fiat.
Quantité ou étendue: Montant maximum 2 900 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de toutes les marques
Brève description: Pièces détachées pour véhicules vl, vu de toutes les marques.
Quantité ou étendue: Montant maximum 5 600 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de toutes les marques
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de toutes les marques.
Quantité ou étendue: Montant maximum 3 200 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZA la Haute Limougère, 37230 Fondettes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ci joint: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Dc2 ci joint: déclaration du candidat Pouvoir habilitant le signataire à engager la société qu'il représente (Cf modèle joint); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (voir Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur les fonds propres de l'etablissement, les crédits ont été votés.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations évalué sur la base d'une simulation de bon de commande sur les trois plus importantes familles de produits sur un ou plusieurs types de véhicule qui seront définis lors de l'analyse des dossiers. l'offre la moins disante se verra attribuer la note de 60. Les autres notes seront attribuées selon la formule suivante : (60)
2. Valeur des services associés sur 40 points évaluée selon le contenu de la note méthodologique (simplicité, fiabilité et rapidité des modalités de consultation des catalogues des tarifs et autres documents liés à la passation des commandes) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis37.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis37.marcoweb.fr 🌏
Nom: SDIS d'Indre-et-Loire
URL pour informations complémentaires: http://sdis37.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://sdis37.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/16

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (service départemental d'incendie et de secours d'Indre et Loire, service juridique et marchés publics, ZA de la Haute Limougère, 37230 Fondettes) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (CJA, art. L551-1 à L551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés.

Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (CJA, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié.

Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur.

Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).

Les renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif d'Orléans.

Source: OJS 2014/S 047-078223 (2014-03-03)

Informations complémentaires (2014-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-104697
Se réfère à l'avis: 2014/S 47-078223
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2014/S 062-104697 (2014-03-25)

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