Fourniture et livraison de pièces détachées pour divers types de véhicules de la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central

DIR Massif-Central

fourniture et livraison de pièces détachées pour divers types de véhicules de la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• DIR Massif-Central

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-24	Avis de marché
2014-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: montant estimatif de 455 000 EUR (TTC) par an pour l'ensemble des lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Massif-Central
Adresse postale: 32 rue de Rabanesse, BP 904447
Code postal: 63012
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.dir-mc.fr 🌏
Courrier électronique: sg.dir-mc@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473297979 📞
Fax: +33 473297974 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327763
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

* Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ; Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : - le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ; -les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus gratuitement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piècesdet", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ; Conditions de remise des offres ou des candidatures : - si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ; -la copie de sauvegarde (indiquant clairement l'objet de la consultation), prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" -les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues ; -les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piècesdet", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Informations complémentaires

* Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ;

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

- le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ;

-les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus gratuitement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piècesdet", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ;

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

- si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ;

-la copie de sauvegarde (indiquant clairement l'objet de la consultation), prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde"

-les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues ;

-les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piècesdet", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: accord cadre au sens européen, marché à bons de commande au sens français
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées pour divers types de véhicules de la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées pour flotte Renault VL
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour flotte Renault VL
Quantité ou étendue: 60 000 EUR (TTC) par an
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces détachées pour flotte Renault PL
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour flotte Renault PL
Quantité ou étendue: 130 000 EUR (TTC) par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces détachées pour flotte Renault et CLAAS agriculture
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour flotte Renault et CLAAS agriculture

Quantité ou étendue: 25 000 EUR (TTC) par an
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces détachées électricité générale
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées électricité générale
Quantité ou étendue: 15 000 EUR (TTC) par an
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces détachées pour flotte IVECO
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour flotte IVECO
Quantité ou étendue: 10 000 EUR (TTC) par an
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces d'usures épareuses
Brève description: Fourniture et livraison de pièces d'usures épareuses
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces détachées pour flotte véhicules ARVEL
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour flotte véhicules ARVEL
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pièces détachées saleuses SCHMIDT - centrales à saumure
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées saleuses SCHMIDT - centrales à saumure

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pièces détachées pour flotte ACOMETIS
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour flotte ACOMETIS
Quantité ou étendue: 30 000 EUR (TTC) par an
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pièces détachées multi-marques hors filtration, hors démarrage, hors signalisation et éclairage, hors consommables Pl/Vl/Tp
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées multi-marques hors filtration, hors démarrage, hors signalisation et éclairage, hors consommables Pl/Vl/Tp

Quantité ou étendue: 20 000 EUR (TTC) par an
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: filtration multi-marques
Brève description: Fourniture et livraison de filtration multi-marques
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: batteries et démarrage
Brève description: Fourniture et livraison de batteries et démarrage
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pièces électriques pour signalisation et éclairage
Brève description: Fourniture et livraison de pièces électriques pour signalisation et éclairage
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: consommables d'atelier
Brève description: Fourniture et livraison de consommables d'atelier
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pièces détachées épareuses pour flotte NOREMAT
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées épareuses pour flotte NOREMAT
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pièces détachées épareuses pour flotte ROUSSEAU
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées épareuses pour flotte ROUSSEAU
Quantité ou étendue: 5 000 EUR (TTC) par an
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pièces détachées épareuses pour flotte SMA
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées épareuses pour flotte SMA
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DIRMC/PAPG/piècesdet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf annexe 1 du CCP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (Cmp) :

Dc 1-nouveau formulaire (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ;

Dc2-Nouveau formulaire ( Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ) ;

* La forme juridique du candidat ;

* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;

* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

*copie du ou des jugements prononcés , si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

* La présentation d'une liste des principales fournitures objet du marché approvisionnées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

* Les prix seront révisables par ajustement au tarif fournisseur (délai de 1 mois avant application) ;

* Les comptes seront suivant les modalités proposées par le fournisseur en conformité avec l'annexe de l'acte d'engagement ;

* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

nature de l'attributaire, le marché sera conclu :

- soit avec un prestataire unique ;

- soit avec des prestataires groupés.

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. En application de l'article 51-vii, le pouvoir adjudicateur imposera la forme de groupement conjoint lors de l'attribution du marché.

Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'une groupement

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur interdépartemental des routes Massif-Central
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIRMC/PAPG/piècesdet
Informations complémentaires

* Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ;

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

- le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ;

-les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus gratuitement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piècesdet", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ;

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

- si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ;

-la copie de sauvegarde (indiquant clairement l'objet de la consultation), prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde"

-les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues ;

-les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Piècesdet", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 186-327763 (2014-09-24)

Avis d'attribution de marché (2014-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Massif Central

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-428000
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327763
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 186 B, annonce n° 293 du 27.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf annexe 1 du CCP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-02 📅
Nom: Espace automobile d'Auvergne
Adresse postale: 4 rue L. Bleriot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63017
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Faurie Auvergne
Adresse postale: 5 et 7 avenue de Cournon, BP 65
Commune postale: Aubière Cedex
Code postal: 63172

3️⃣
Nom: SAS VMA 15
Adresse postale: ZAC du Crozatier
Commune postale: Saint-Georges
Code postal: 15100

4️⃣
Nom: Cofirhad – AD Loire
Adresse postale: 1 rue de la Robotique, BP 624
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42041

5️⃣
Nom: Turbo'S Hoet Parts
Adresse postale: 15 bis rue du Dronckaert, BP 39
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59435

6️⃣
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

7️⃣
Nom: Arvel Industries SARL
Adresse postale: ZA Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

8️⃣
Nom: Europe Services SAS
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

9️⃣
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

1️⃣0️⃣
Nom: SAS Rapid Auto
Adresse postale: ZA La Guide
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: SAS Cetifa Botonnet et Fils
Adresse postale: 12 rue de la Sauvegarde, ZA Bel Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: Dynapôle Ludres-Fléville, 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI, 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur interdépartemental des routes Massif Central
Source: OJS 2014/S 243-428000 (2014-12-12)

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