Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et agricoles du Conseil général des Ardennes

Conseil général des Ardennes

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et agricoles du Conseil général des Ardennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-21 Avis de marché
2014-08-27 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: http://www.cg08.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 140-250874
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 4 ème trimestre 2014 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et agricoles du Conseil général des Ardennes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Peugeot
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Peugeot
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Citroën
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Citroën
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Renault
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Renault
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Opel
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers, utilitaires et fourgons (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Opel
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Renault
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de marque Renault
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 tonnes) de marque Mercedes
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 tonnes) de marque Mercedes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 tonnes) de marque Iveco
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 tonnes) de marque Iveco
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 tonnes) de marque Man
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 tonnes) de marque Man
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules agricoles de marque Massey Fergusson
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules agricoles de marque Massey Fergusson
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules agricoles de marque Renault
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules agricoles de marque Renault
Description des options:
Le marché est conclu jusqu'au 31 décembre 2015 à compter de la notification du marché au titulaire, avec possibilité de reconduction de trois années supplémentaires sans pouvoir excéder le 31.12.2018.
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 dernière version ou renseignements équivalents) en cas de groupement,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 dernière version) ou renseignements équivalents,
— présentation de l'entreprise, de ses domaines d'activités et de compétences en relation avec l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé sur le budget départemental - délai global de paiement de 30 jours sur fonds propres et/ou emprunt.
Paiement par virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise seule ou groupement solidaire

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La notification du marché interviendra au cours du 4ème trimestre 2014. Compte tenu des délais initiaux du marché (jusqu'au 31.12.2015) et du nombre de reconduction prévues (3 années sans pouvoir dépasser le 31.12.2018), la durée globale du marché sera légèrement supérieure à 4 années.
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Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Benoît Hure
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-ardennes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : 4 ème trimestre 2014
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 2 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 140-250874 (2014-07-21)
Informations complémentaires (2014-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294470
Se réfère à l'avis: 2014/S 140-250874
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2014/S 165-294470 (2014-08-27)
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