fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules de plus de 3t500

Conseil général de la Loire

fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine nécessaires pour assurer l'entretien et la réparation des poids lourds de marque Iveco, Man, Mercedes, Renault, et Thomas mis à disposition des Services Territoriaux Départementaux et des moyens d'exploitation du parc. La flotte à entretenir se compose, à ce jour, de 109 camions dont 54 Renault, 29 Iveco, 17 Mercedes, 6 Man et 3 Thomas

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-12	Avis de marché
2014-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-12 📅
Date limite de soumission: 2014-08-19 📅
Date de publication: 2014-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 114-200345
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : Appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : avec minimum et maximum unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons : - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier. Renseignements techniques : Pôle aménagement et développement durable - direction des agences territoriales parc routier M. Chojnacki Tél. +33 477922356. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

lot 1 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules de plus de 3t500 de marque Iveco

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
140 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot 2 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules de plus de 3t500 de marque MAN

Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot 3 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules de plus de 3t500 de marque Thomas

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

lot 4 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules de plus de 3t500 de marque Mercedes

Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

lot 5 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour véhicules de plus de 3t500 de marque Renault

Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
230 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14FF-0918-S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :

http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),

- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.

- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière: informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature

- présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la collectivité

- délai de paiement : 30 jours

- s'Agissant d'un marché à bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée

- les prix du marché sont révisables par ajustement

- avance de 10% du montant minimum si celui-ci est supérieur à 20 000 EUR HT (lot 5)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 20 points) % (70)
2. Délais de livraison (noté sur 20 points) % (15)
3. Développement Durable (note de 10 à 20 points) % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle ressources – DAJSG – service de la commande publique: Anne-Catherine Pantanella
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484323 📞
Nom: par voie postale – Conseil général de la Loire: DAJSG – service de la commande publique

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0918-S
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure : Appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics

marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché : avec minimum et maximum

unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de deux façons :

- soit par voie électronique sur la même adresse web,

- soit sur support papier.

Renseignements techniques :

Pôle aménagement et développement durable - direction des agences territoriales

parc routier

M. Chojnacki

Tél. +33 477922356.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
juin 2018
Source: OJS 2014/S 114-200345 (2014-06-12)

Avis d'attribution de marché (2014-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395777
Se réfère à l'avis: 2014/S 114-200345
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Auvergne distribution montant HT de 20 000 EUR à 140 000 EUR. Lot 2 - Entreprise Auvergne distribution montant HT de 2 000,00 euros à 30 000 EUR. Lot 3 - Entreprise Thomas Constructeur Montant HT de 2 000 EUR à 15 000 EUR. Lot 4 - Entreprise garage Fraisse montant HT de 15 000,00 euros à 70 000 EUR. Lot 5 - Entreprise Faure SA Montant HT de 40 000 EUR à 230 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Lot 1 - Commande indicative type 17 181,63 EUR HT. Lot 2 - Commande indicative type 5 154,82 EUR HT. Lot 4 Commande indicative type 8 547.75 EUR HT. Lot 5 Commande indicative type 38 943.77 EUR HT. Lot 3 Marche négocié suite a appel d'offre infructueux. Commande indicative type 2 581.20 EUR HT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél: +33 478141010 Fax: +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 113 B, annonce nº 150 du 14.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Auvergne distribution montant HT de 20 000 EUR à 140 000 EUR.

Lot 2 - Entreprise Auvergne distribution montant HT de 2 000,00 euros à 30 000 EUR.

Lot 3 - Entreprise Thomas Constructeur Montant HT de 2 000 EUR à 15 000 EUR.

Lot 4 - Entreprise garage Fraisse montant HT de 15 000,00 euros à 70 000 EUR.

Lot 5 - Entreprise Faure SA Montant HT de 40 000 EUR à 230 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Lot 1 - Commande indicative type 17 181,63 EUR HT.

Lot 2 - Commande indicative type 5 154,82 EUR HT.

Lot 4 Commande indicative type 8 547.75 EUR HT.

Lot 5 Commande indicative type 38 943.77 EUR HT.

Lot 3 Marche négocié suite a appel d'offre infructueux.

Commande indicative type 2 581.20 EUR HT.

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:

Tribunal administratif

184 rue Duguesclin

69433 Lyon Cedex 03

Tél: +33 478141010

Fax: +33 478141065

mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr

web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution nº: 113 B, annonce nº 150 du 14.6.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: Auvergne Distribution
Adresse postale: ZA des Murons – rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160

2️⃣
Nom: Auvergne distribution

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-15 📅
Nom: Thomas Constructeur
Adresse postale: BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26801

4️⃣
Nom: Garage Fraisse
Adresse postale: 5 rue du Pêchier
Commune postale: Villars
Code postal: 42390

5️⃣
Nom: Faure SA
Adresse postale: ZA les Chaninats
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
5
Source: OJS 2014/S 224-395777 (2014-11-18)

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