Fourniture et livraison de papier pour les universités Montpellier 1 et Montpellier 2

Université Montpellier 1

Fourniture et livraison de papier pour toutes les composantes, services et laboratoires du groupement de commandes Université Montpellier 1 et Université Montpellier 2. Ce marché est passé en groupement de commandes, l'um1 étant le Coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA France

Qui ?

• Université Montpellier 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Languedoc-Roussillon

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-11	Avis de marché
2014-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Pour l'université Montpellier 1, la dépense moyenne annuelle est estimée sans engagement de l'université à 100 000 EUR HTPour l'université Montpellier 2, la dépense moyenne annuelle est estimée sans engagement de l'université à 80 000 EUR HT.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 300 000 EUR HT par an et un opérateur économique

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 1
Adresse postale: CS 19044, 5 boulevard Henri IV
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Courrier électronique: achat-public@univ-montp1.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞
Fax: +33 434433155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129427
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il n'existe pas de prestation supplémentaire et alternative. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait gratuit des documents de consultation : Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation : www.achatpublic.com ou les demander par mail à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou par fax au +33 434433155 nb : en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier de consultation. Pour tous renseignements, s'adresser à : Université Montpellier 1 / service de la commande publique / 5 boulevard Henri IV / CS 19044 / 34967/Montpellier Cedex 2 / Marylinesaidani ou Marie-Paule Deshons / Tél. :+33 434433151 ou 49 / achat-public@univ-montp1.fr le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Pour l'université Montpellier 1, la dépense moyenne annuelle est estimée sans engagement de l'université à 100 000 EUR HT

Pour l'université Montpellier 2, la dépense moyenne annuelle est estimée sans engagement de l'université à 80 000 EUR HT.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 300 000 EUR HT par an et un opérateur économique

Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université Montpellier 1 et de l'université Montpellier 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- note sur les moyens humains (nom, qualité, compétences, expérience, domaine d'intervention, Cv) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature

- les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier : Certificat(S) de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des référence de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur le budget propre de l'um1. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité

publique, délai global de paiement 30 jours, en cas de dépassement le taux des intérêts moratoires sera le taux de la

bce (principale facilité de refinancement) majoré de 8 points. L'Indemnité pour frais de recouvrement est fixée à 40 euro(s) comme prévu par la loi du 28 janvier 2013. Cette indemnité est du de plein droit au titulaire à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux art. 87 à 90 de CMP

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée
Autres conditions particulières: l'Unité monétaire utilisée dans l'offre est l'euro

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (50)
3. Modalités, délais et conditions de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Deshons Marie-Paule
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il n'existe pas de prestation supplémentaire et alternative.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait gratuit des

documents de consultation : Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme de

dématérialisation : www.achatpublic.com ou les demander par mail à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou

par fax au +33 434433155

nb : en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier

de consultation.

Pour tous renseignements, s'adresser à :

Université Montpellier 1 / service de la commande publique / 5 boulevard Henri IV / CS 19044 /

34967/Montpellier Cedex 2 / Marylinesaidani ou Marie-Paule Deshons / Tél. :+33 434433151 ou 49 / achat-public@univ-montp1.fr

le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2014/S 075-129427 (2014-04-11)

Avis d'attribution de marché (2014-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294870
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-129427
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Le marché a été notifié le 28.7.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-25 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle – Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 2 – sciences et techniques
Adresse postale: place Eugène Bataillon – Cedex 5
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34095
Source: OJS 2014/S 165-294870 (2014-08-27)

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