Fourniture et livraison de mobilier urbain d'agrément

Ville d'Arras

Fourniture et livraison de mobilier urbain d'agrément.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Arras

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-24	Avis de marché
2014-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue:

Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclus pour une durée initiale de 1 an, reconductibles 3 fois de façon tacite et pour la même durée. La consultation est allotie comme suit:lot 1: corbeilles centre ville;lot 2: corbeilles quartiers;lot 3: corbeilles écoles: lot 4:bancs quartiers;lot 5:bancs centre ville;lot 6:distributeurs sacs;lot 7:abris pour conteneurs;lot 8:jardins mobiles. Les marchés sont conclus sans montants minimum, ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321505053 📞
Fax: +33 321505138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102880
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents : dossiers disponibles sur place, envoyés sur demande ou à l'adresse suivante: http://arras.fr. Autres renseignements complémentaires : les modalités d'analyse des offres sont énoncées au règlement de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - autres renseignements demandés : === Candidature ===; - autres renseignements demandés : l'imprimé Dc1ex-Dc4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ; - autres renseignements demandés : l'imprimé Dc2 ex-dc5 (déclaration du candidat),; - autres renseignements demandés : l'extrait KBIS; - autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat; - autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2); - autres renseignements demandés : les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger);; - autres renseignements demandés : la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents : dossiers disponibles sur place, envoyés sur demande ou à l'adresse suivante: http://arras.fr.

Autres renseignements complémentaires : les modalités d'analyse des offres sont énoncées au règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- autres renseignements demandés : === Candidature ===;

- autres renseignements demandés : l'imprimé Dc1ex-Dc4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ;

- autres renseignements demandés : l'imprimé Dc2 ex-dc5 (déclaration du candidat),;

- autres renseignements demandés : l'extrait KBIS;

- autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;

- autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2);

- autres renseignements demandés : les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger);;

- autres renseignements demandés : la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de mobilier urbain d'agrément.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Corbeilles centre ville
Brève description: Corbeilles Centre ville
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Corbeilles quartiers
Brève description: Corbeilles quartiers
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Corbeilles Écoles
Brève description: Corbeilles Écoles
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Bancs Quartiers
Brève description: Bancs Quartiers
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Bancs Centre ville
Brève description: Bancs Centre ville
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Distributeurs sacs
Brève description: Distributeurs sacs
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Abris pour conteneurs
Brève description: Abris pour conteneurs
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Jardins mobiles
Brève description: Jardins mobiles
Description des options:

Nombre de reconductions possibles : 3

- durée de la période de reconduction : 1 an(s)

- durée maximale de l'affaire : 4 an(s)

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, rue de Berlin, 62000 Arras.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les candidatures seront appréciées au regard des capacités financières, profesionnelles et techniques.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des factures se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures, conformément aux règles de la comptabilité publique et selon l'article 98 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus à prix unitaires sur la base des quantités réellement exécutées des prix figurant au bordereau des prix unitaires propre à chaque lot, ou au catalogue et/ou tarifs publics du titulaire affecté, le cas échéant, de la remise telle que consentie à l'acte d'engagement. Prix révisables dans les conditions du CCAP. Avance possible. Financement sur fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras service marchés publics 6 place Guy Mollet BP 70913
Commune postale: Arras
Point de contact: Meryll Hefti
Téléphone: +33 321505066 📞
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés publics 6 place Guy Mollet porte 122 BP 70913
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0011
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents : dossiers disponibles sur place, envoyés sur demande ou à l'adresse suivante: http://arras.fr.

Autres renseignements complémentaires : les modalités d'analyse des offres sont énoncées au règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- autres renseignements demandés : === Candidature ===;

- autres renseignements demandés : l'imprimé…

… Dc1ex-Dc4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ;

… Dc2 ex-dc5 (déclaration du candidat),;

- autres renseignements demandés : l'extrait KBIS;

- autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;

- autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2);

- autres renseignements demandés : les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger);;

- autres renseignements demandés : la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Greffe 143 rue J. Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe 143 rue J. Giélée Bp2039
Source: OJS 2014/S 061-102880 (2014-03-24)

Avis d'attribution de marché (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 053 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269674
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-102880
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande conclus pour une durée initiale d'1 an, reconductibles 3 fois par tacite reconduction, pour la même durée, sans montant minimum ni maximum Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 61 B, annonce no 236 du 27 mars 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 août 2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, rue de Berlin, 62000 Arras.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-21 📅
Nom: seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: l'Atelier DES 3 MONDES
Adresse postale: Zone Artisanale
Commune postale: Saint Germain du Bois
Code postal: 71330

3️⃣
Nom: glasdon europe
Adresse postale: 2 rue des Verts Prés
Commune postale: Marcq-en-Baroeul Cedex
Code postal: 59702

4️⃣
Nom: sineugraff
Adresse postale: 253 rue a dEpfig BP 50048 Kogenheim
Commune postale: Benfeld
Code postal: 67232

5️⃣
Nom: ghm
Adresse postale: Rue A Derenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220

6️⃣
Nom: aprico
Adresse postale: 40 avenue de Brogny
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000

7️⃣
Nom: sineu graff
Adresse postale: 253a rue d'Epfig BP 50048 - Kogenheim

8️⃣
Nom: plas eco
Adresse postale: 13-15 rue du bel Air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
3
6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics
Adresse Internet: http://lile.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2014/S 150-269674 (2014-08-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)