Fourniture et livraison de matières premières pour les services espaces verts de la ville de Clamart

Ville de Clamart

La présente consultation concerne la fourniture de divers matières premières pour le service des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-06	Avis de marché
2015-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande traité à prix unitaires avec des montants minimum et maximum.

Valeur totale du marché: 4 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: place Maurice Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623565 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-06 📅
Date limite de soumission: 2014-12-22 📅
Date de publication: 2014-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 217-383575
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de divers matières premières pour le service des espaces verts.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits phytosanitaires
Brève description: Fourniture et livraison de produits phytosanitaires.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Engrais et amendements
Brève description: Fourniture et livraison d'engrais et amendements.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
28 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Paillages, gazons et divers matériaux
Brève description: Fourniture et livraison de paillages, gazons et divers matériaux.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
72 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: divers substrats
Brève description: Fourniture et livraison de divers substrats
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Substrats pour terre battue
Brève description: Fourniture et livraison de substrats pour terre battue.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
14 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Divers produits spécifiques pour les terrains de sport
Brève description:

Fourniture et livraison de divers produits spécifiques pour les terrains de sport.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sable de sablage
Brève description: Fourniture et livraison de sable de sablage.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1465
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Clamart, 92140 Clamart.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou imprimé dc2).

Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations (ou imprimé dc2).

Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé dc2).

— certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de financement sont les suivantes: impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante.

Le délai global maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application du décret 2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire de 40 EUR au bénéfice du titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Clamart
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 146623765 📞
Fax: +33 146623767 📠
URL pour informations complémentaires: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1465

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil – BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative),

— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA),

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du CJA),

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (CJA) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative.

Article r.551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2014/S 217-383575 (2014-11-06)

Avis d'attribution de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278633
Se réfère à l'avis: 2014/S 217-383575
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Le contrat conclu est consultable sur demande ( marchespublics@clamart.fr ) dans les locaux de la direction de la commande publique 1-3 avenue jean Jaurès 92 140 Clamart Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: Soufflet Vigne
Adresse postale: CS 20 125 Limas
Commune postale: Villefranche Cedex
Code postal: 69654

2️⃣
Adresse postale: CS 20 125 Limas

3️⃣
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470

4️⃣

5️⃣
Nom: Sans suite

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative);

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du CJA),

Source: OJS 2015/S 151-278633 (2015-08-04)

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