Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie et de serrurerie pour les services de la Ville de Suresnes

Ville de Suresnes

le marché est un marché alloti en deux lots :
- lot 1 «Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale»,
- lot 2 «Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie».
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum (accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-20 Avis de marché
2014-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue: la date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de juillet 2014.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-098758
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : pour le lot 2 : - valeur technique jugée sur les réponses apportées au mémoire technique. Pondération 50 % - prix jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 50 % Dépôt par porteur : La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la Mairie de Suresnes, service commande publique au 7 rue du Mont Valérien, de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi. Durée du marché : le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de quatre ans ferme. Renseignements administratifs : Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes, tél. +33 14118171788, fax : +33 141181708, mél : marchepub@ville-suresnes.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. En application de l'article 35-2-4 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est un marché alloti en deux lots :
- lot 1 «Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale»,
- lot 2 «Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie».
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum (accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics).
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie
Numéro de référence: 14FF-1-0424-R

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
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- Noti2 (ex DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le marché sera financé par le budget de la ville voire le cas échéant par le recours à l'emprunt ou par des subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.VI du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix jugé sur le devis quantitatif estimatif pour le lot 1 % (60)
2. Valeur technique jugée sur les réponses apportées au mémoire technique pour le lot 1 % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920073000014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes : service commande publique
Adresse postale: 2 rue Carnot

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-1-0424-R
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : pour le lot 2 :
- valeur technique jugée sur les réponses apportées au mémoire technique. Pondération 50 %
- prix jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 50 %
Dépôt par porteur : La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la Mairie de Suresnes, service commande publique au 7 rue du Mont Valérien, de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi.
Durée du marché : le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de quatre ans ferme.
Renseignements administratifs :
Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes,
tél. +33 14118171788, fax : +33 141181708,
Unité monétaire utilisée, l'euro. En application de l'article 35-2-4 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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Source: OJS 2014/S 059-098758 (2014-03-20)
Avis d'attribution de marché (2014-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258778
Se réfère à l'avis: 2014/S 59-098758
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Legallais Montant HT de 50 000,00 EUR à 200 000,00 EUR ; Lot 2 - Entreprise Foussier Quincaillerie Montant HT de 50 000,00 EUR à 200 000,00 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, tél. +33 130173400 - fax +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181738. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 58 B, annonce no 307 du 22.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix jugé sur le devis quantitatif estimatif pour le lot 1 (60)
2. Valeur technique jugée sur les réponses apportées au mémoire technique pour le lot 1 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante - CITIS
Commune postale: Hérouville
Code postal: 14200

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-18 📅
Nom: Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZA du Monne rue rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution
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Source: OJS 2014/S 144-258778 (2014-07-25)
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Région:
France Extra-Regio NUTS 1
Fournisseurs:
Foussier Quincaillerie Legallais
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