Fourniture et livraison de matériels de chantier et d'une machine outils - 3 lots

Conseil général de l'Indre

Fourniture et livraison de matériels de chantier et d'une machine outils - 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Indre

Qu'est-ce que c'est ?

• Chariots élévateurs › Chariot élévateurs
• Machines industrielles › Machines-outils

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-04	Avis de marché
2014-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en lots :* lot n° 1 : un chariot téléscopique et adaptateurs :Marché à bons de commande (accord cadre avec un seul opérateur).Sans montant minimum.Montant maximum : 110 000 EUR (HT).* lot n° 2 : un tour d'usinage.* lot n° 3 : une plaque vibrante.les marchés sont conclus à compter de leur date de notification et se termineront à la livraison de tous les matériels.le délai de livraison de chaque lot est laissé à l'initiative des candidats sans pouvoir dépasser le délai plafond fixé à :* lot n° 1 : 120 jours.* lot n° 2 : 90 jours.* lot n° 3 : 60 jours.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés – CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120315
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4. 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de matériels de chantier et d'une machine outils - 3 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chariot téléscopique et adaptateurs
Brève description:

— le matériel proposé doit permettre la fixation de tous les matériels hydrauliques que le service…

… possède,— le matériel doit pouvoir se conduire avec un ACES R372m catégorie 9.

… possède,

— le matériel doit pouvoir se conduire avec un ACES R372m catégorie 9.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tour d'usinage
Brève description:

Matériel destiné à la fabrication de pièces pour la maintenance des matériels de Conseil général de l'Indre, et à la fabrication de filetages.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plaque vibrante
Brève description:

Matériel destiné au compactage pour les travaux de VRD du service matériels travaux du Conseil général de l'Indre

Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en lots :

* lot n° 1 : un chariot téléscopique et adaptateurs :

Marché à bons de commande (accord cadre avec un seul opérateur).

Sans montant minimum.

Montant maximum : 110 000 EUR (HT).

* lot n° 2 : un tour d'usinage.

* lot n° 3 : une plaque vibrante.

les marchés sont conclus à compter de leur date de notification et se termineront à la livraison de tous les matériels.

le délai de livraison de chaque lot est laissé à l'initiative des candidats sans pouvoir dépasser le délai plafond fixé à :

* lot n° 1 : 120 jours.

* lot n° 2 : 90 jours.

* lot n° 3 : 60 jours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1 : lettre de candidature

— dc2 : déclaration du candidat

disponibles sur http://www.minefe.gouv.fr - thème : marchés publics

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.

Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (63)
2. la valeur technique (27)
3. le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département de l'Indre
Adresse postale: - d'ordre administratif : DGA/RTPE - service des marchés tel : 02.54.08.37.54/55 - d'ordre technique : DGA/RTPE - service matériels travaux: M. Jérôme Prot, tél. +33 254082750, fax +33 254082778
Commune postale: Châteauroux
Adresse postale: Pour le retrait des dossiers : adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique tél. +33 25408375455, fax +33 236906004, Prix : gratuit
par envoi postal : Conseil général de l'Indre / DGA/RTPE - SMGP place de la Victoire et des Alliés, CS 20639, 36020 Châteauroux Cedex par remise directe ou par transporteur : Conseil général de l'Indre - DGA/RTPE service des marchés, cité administrative, boulevard George Sand, bâtiment C rez-de-chaussée / porte 11 Châteauroux, de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique : http://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),

— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du code de justice administrative),

— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,

— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

Source: OJS 2014/S 070-120315 (2014-04-04)

Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224302
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120315
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

lot no1 : marché à bons de commande sans montant minimum montant maximum : 110 000 EUR HT Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 70 B, annonce no 194 du 9.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Établissement R. Moreau
Adresse postale: 34 route de Châteauroux
Commune postale: Buzançais
Code postal: 36500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Martin Rondeau
Adresse postale: ZI Le Buxérioux - 21 allée de la Garenne
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000

3️⃣
Nom: Société M'Loc
Adresse postale: ZAC des Plantes
Commune postale: Le Pont Chrétien
Code postal: 36800

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) ;

- référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) ;

- référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) ;

- recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) ;

- recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir ;

- recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ;

Source: OJS 2014/S 126-224302 (2014-07-01)

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