fourniture et livraison de documents destinés à la bibliothèque municipale

Ville de Caluire-et-Cuire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.

Qui ?

• Ville de Caluire-et-Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon › Jeux vidéo
• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Mobilier de bibliothèque › Équipements de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-23	Avis de marché

Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de bibliothèque
Quantité ou étendue:

il s'agit de marchés à bons de commande mono attributaires au sens du droit national et d'accord-cadre mono attributaires au sens du droit communautaire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327648
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

les propositions doivent être rédigées en langue française. Si les pièces constitutives ne sont pas rédigées en langue française, le pouvoir adjudicateur exige que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de documents destinés à la bibliothèque municipale
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Documents sonores musicaux
Brève description:

Fourniture de documents sonores musicaux de fonds courant - cD audio adultes et enfants

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 17 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 20 %)

Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) (T.T.C.)

Montant annuel maximum : 17 000 euro(s) (T.T.C.)

(TVA 20 %)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents multimédia
Brève description:

Fourniture de Cd-Rom, Dvd-Rom, DVD Vidéo, jeux vidéos pour consoles et PC et Blu-Rays, pour adultes et enfants et de documents mixtes

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 7 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 25 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 20 %)

Montant annuel minimum : 7 000 euro(s) (T.T.C.)

Montant annuel maximum : 25 000 euro(s) (T.T.C.)

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents imprimés fiction et littérature en langue française pour adultes
Brève description:

Fourniture des documents suivants :- les ouvrages de littérature française et étrangère (théâtre, poésie, essais,correspondances...),- les romans et notamment les romans policiers et les ouvrages de science fiction,- les biographies,- les fictions en livres CD

Fourniture des documents suivants :

- les ouvrages de littérature française et étrangère (théâtre, poésie, essais,

correspondances...),

- les romans et notamment les romans policiers et les ouvrages de science fiction,

- les biographies,

- les fictions en livres CD

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 20 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 5,5%)

Montant annuel maximum : 20 000 euro(s) (T.T.C.)

(TVA 5,5%)

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: documents imprimés documentaires, documents imprimés en gros caractères et documents imprimés en langue étrangère pour adultes
Brève description:

Fourniture des documents suivants :- les ouvrages documentaires dans tous les domaines,- les documentaires en livres CD,- la documentation professionnelle,- les documents imprimés en gros caractères (documentaires et fiction),- les ouvrages en langues étrangères

- les ouvrages documentaires dans tous les domaines,

- les documentaires en livres CD,

- la documentation professionnelle,

- les documents imprimés en gros caractères (documentaires et fiction),

- les ouvrages en langues étrangères

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 7 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 30 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 5,5%, très rares exceptions à TVA 20 %)

Montant annuel maximum : 30 000 euro(s) (T.T.C.)

(TVA 5,5%, très rares exceptions à TVA 20 %)

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: documents imprimés office de nouveautés jeunesse
Brève description:

Prêt de nouveautés jeunesse (documents imprimés) présélectionnés à partir d'une grille de critères par le titulaire du marché pour une analyse avant choix définitif et acquisition

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 8 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 5,5%)

Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) (T.T.C.)

Montant annuel maximum : 8 000 euro(s) (T.T.C.)

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: documents imprimés fonds courant pour la jeunesse
Brève description:

Fourniture des ouvrages de fonds documentaires ou de fiction (documents imprimés) et textes enregistrés en langue française pour la section jeunesse

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 3 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 20 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 5,5%, très rares exceptions à TVA 20 %)

Montant annuel minimum : 3 000 euro(s) (T.T.C.)

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Brève description: Bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 5,5%)

Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) (T.T.C.)

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: nouveautés documents sonores musicaux
Brève description:

Fourniture de nouveautés documents sonores musicaux, nouveautés entendues comme les parutions du mois en cours ou du mois précédent, faisant l'objet de recensions presse, radio...et donc susceptibles d'être particulièrement attendus par le public dans un délai très court

Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimum : 3 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 13 000 euro(s) (T.T.C.)(TVA 20 %)

Montant annuel maximum : 13 000 euro(s) (T.T.C.)

Description des options:

le marché ne présente pas d'option au sens du droit national. Le marché présente des options au sens du droit européen dans la mesure où il est passé pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2015, reconductible trois fois pour une durée d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants et de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires dans les conditions de la directive européenne et de l'article 35 du Code des marchés publics

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque municipale place du docteur Dugoujon, 69300 Caluire-et-Cuire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

- déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

- Pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).

les entreprises pourront produire les éléments demandés dans le cadre de la candidature aux moyens des formulaires suivants :

- imprimé Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)

- imprimé Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le cas échéant, tous les documents permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (certificats de capacités professionnelles etc.).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

le cas échéant, versement de l'avance subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, cette garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement : budget de la Ville de Caluire et Cuire. Section de fonctionnement. Modalités de paiement : par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Paiement effectué en euros

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.

Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Seul le mandataire devra dans tous les cas être solidaire des autres membres du groupement

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (60)
2. Prix (cf détails règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.achatpublic.com (lien URL ci dessous) ou auprès du Service achats et marchés publics, bureau 107 c, email: marchespublics@ville-caluire.fr
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__8nDi0yReL 🌏
Nom: Les offres peuvent être déposées par voie électronique via le site achatpublic.com, être remises au service achats et marchés publics contre récépissé (bureau 107 c) ou être envoyées par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante : Ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
le prochain avis sera envoyé environ 4 mois avant la fin du présent marché
Source: OJS 2014/S 186-327648 (2014-09-23)

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