Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL

Centre national de la recherche scientifique

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des matériels, composants et accessoires ultravide (UHV) pour les besoins du laboratoire de l'accélérateur linéaire (LAL).
Les prestations sont réparties en cinq lots désignés ci-après, constituant chacun un marché:
Lot 1: Analyseur de gaz résiduel RGA.
Lot 2: Pompes ioniques et alimentations.
Lot 3: Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation.
Lot 4: Vannes d'équerre tout métal UHV.
Lot 5: Vannes droites tout métal avec et sans court-circuit HF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agilent
• MKS
• VAT SARL

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz › Matériel de mesure de la pression
• Pompes et compresseurs › Pompes
• Spectromètres › Spectromètre de masse
• Structures et pièces › Pièces structurelles › Vannes

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-21	Avis de marché
2014-12-04	Informations complémentaires
2015-02-27	Avis d'attribution de marché
2015-07-27	Avis d'attribution de marché
2015-07-27	Avis d'attribution de marché
2015-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823291 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 228-402191
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Le LAL se réserve le droit de recourir à la passation des marchés publics à procédure adaptée pour les «petits lots» suivants: 1. Groupe de pompage primaire et turbo. 2. Détecteur de fuite Hélium. 3. Système d'étuvage. 4. Accessoires Vide. En application de l'article 33.4 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, des marchés complémentaires pourront être autorisés dans la limite de deux ans après notification du marché initial si des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue. Le présent marché comporte des options obligatoires pour chacun des lots: Une extension de garantie de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des matériels, composants et accessoires ultravide (UHV) pour les besoins du laboratoire de l'accélérateur linéaire (LAL).

Les prestations sont réparties en cinq lots désignés ci-après, constituant chacun un marché:

Lot 1: Analyseur de gaz résiduel RGA.

Lot 2: Pompes ioniques et alimentations.

Lot 3: Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation.

Lot 4: Vannes d'équerre tout métal UHV.

Lot 5: Vannes droites tout métal avec et sans court-circuit HF.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Analyseur de gaz résiduel RGA
Brève description: Fourniture et livraison d'un analyseur de gaz résiduel RGA.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pompes ioniques et alimentations
Brève description: Fournitures des pompes ioniques et alimentations.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation
Brève description: Fourniture et livraison de Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vannes d'équerre tout métal UHV
Brève description: Fourniture et livraison de vannes d'équerre tout métal UHV.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vannes droites tout métal avec et sans court-circuit HF
Brève description: Fourniture des vannes droites tout métal avec et sans court-circuit HF.
Description des options:

Le présent marché comporte des options obligatoires(PSE) pour chacun des lots:

Une extension de garantie de 12 mois.

Numéro de référence: 14039UHV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LAL / Centre universitaire d'Orsay — réception marchandise du LAL, bâtiment 205 — 91400 Orsay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature ou formulaire DC1 dûment rempli et signé,

— la copie du (ou des) jugement(s) prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— une déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre dûment rempli et signé).

Situation économique et financière:

— Déclaration du candidat établie sur papier libre, ou imprimé DC2,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— présentation de la société, ses moyens humains et techniques des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste de références permettant de juger l'expérience et l'expertise du candidat en matière de la fourniture et la livraison des matériels, composants et accessoires ultravide (UHV) au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'établissement.

Les règlements sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre.

Il est prévu le versement d'une avance de 20 % du montant du marché dans le mois qui suit la réception du bon de commande par le titulaire.

Le prix de chaque lot est ferme et définitif.

Si l'émission du bon de commande a lieu 12 mois après la remise des offres, le prix de chaque lot devient ferme et actualisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois, les candidats sont informés que:

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements,

— le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté d'un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard du carde de réponse technique) (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison et d'installation (5)
4. Performance environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Eleni Skandali
Adresse du profil d'acheteur: http://dr04.cnrs.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14039UHV
Informations complémentaires

Le LAL se réserve le droit de recourir à la passation des marchés publics à procédure adaptée pour les «petits lots» suivants:

1. Groupe de pompage primaire et turbo.

2. Détecteur de fuite Hélium.

3. Système d'étuvage.

4. Accessoires Vide.

En application de l'article 33.4 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, des marchés complémentaires pourront être autorisés dans la limite de deux ans après notification du marché initial si des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue.

Le présent marché comporte des options obligatoires pour chacun des lots:

Une extension de garantie de 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av. de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. (Articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses,assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic travaux signalisation» req. n° 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. N° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2014/S 228-402191 (2014-11-21)

Informations complémentaires (2014-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416531
Se réfère à l'avis: 2014/S 228-402191
Numéro JO-S: 237
Source: OJS 2014/S 237-416531 (2014-12-04)

Avis d'attribution de marché (2015-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174 913,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 044-076049
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les présents marchés prennent effet à la date de réception du bon de commande par le titulaire « VAT SARL » valant ordre de service selon chaque lot. Le délai global d'exécution du marché ne peut être supérieur à 6 mois (hors période de garantie) à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire s'engage sur un délai global de 3 mois pour le lot 4 et de 6 mois pour le lot 5. La date d'attribution des marchés, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification des marchés au titulaire. La date de notification des marchés au titulaire est le 25.2.2015 pour le lot 4 et le 17.2.2015 pour le lot 5. La date de signature des marchés (lot 4 et 5) par le pouvoir adjudicateur est le 12.2. 2015. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n °358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail à l'adresse suivante: bmag@dr4.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Les lots 1,2,3 de la procédure d'appel d'offres ouvert "Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL" ont été déclarés infructueux suite à la réception uniquement des offres irrégulières. (Articles 24 et 33 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005).

Informations complémentaires

Les présents marchés prennent effet à la date de réception du bon de commande par le titulaire « VAT SARL » valant ordre de service selon chaque lot. Le délai global d'exécution du marché ne peut être supérieur à 6 mois (hors période de garantie) à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire s'engage sur un délai global de 3 mois pour le lot 4 et de 6 mois pour le lot 5.

La date d'attribution des marchés, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification des marchés au titulaire.

La date de notification des marchés au titulaire est le 25.2.2015 pour le lot 4 et le 17.2.2015 pour le lot 5.

La date de signature des marchés (lot 4 et 5) par le pouvoir adjudicateur est le 12.2. 2015.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n °358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail à l'adresse suivante: bmag@dr4.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Les lots 1,2,3 de la procédure d'appel d'offres ouvert "Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL" ont été déclarés infructueux suite à la réception uniquement des offres irrégulières. (Articles 24 et 33 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LAL / centre universitaire d'Orsay — réception marchandise du LAL, bâtiment 205 — 91400 Orsay.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Vat sarl
Adresse postale: ZI des Godets la Noisette bât. B-4, impasse de la Noisette SILIC 419
Commune postale: Verrières-le-Buisson
Code postal: 91374
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr@vatvalve.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Mme Skandali Eleni

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 237-416531

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av. de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
56 av. de St Cloud
Source: OJS 2015/S 044-076049 (2015-02-27)

Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 286,50 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 169823378 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267727
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le LAL se réserve le droit de recourir à la passation des marchés publics à procédure adaptée pour les «petits lots» suivants: 1. Groupe de pompage primaire et turbo; 2. Détecteur de fuite Hélium; 3. Système d'étuvage; 4. Accessoires Vide. En application de l'article 33.4 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, des marchés complémentaires pourront être autorisés dans la limite de deux ans après notification du marché initial si des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue. Le présent marché comporte des options obligatoires pour chacun des lots: Une extension de garantie de 12 mois.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LAL/Centre universitaire d'Orsay

Réception marchandise du LAL, bâtiment 205

91400 Orsay.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard du Carde de Réponse Technique) (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Mks
Adresse postale: Schatzbogen 43
Commune postale: Munchen
Code postal: 81829
Pays: Allemagne 🇩🇪

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Séverine Lebouveir

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses,assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. Nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn et Garonne» req. nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2015/S 145-267727 (2015-07-27)

Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 750 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la Terrasse

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267729
Informations complémentaires

Le LAL se réserve le droit de recourir à la passation des marchés publics à procédure adaptée pour les «petits lots» suivants: 1. Groupe de pompage primaire et turbo. 2. Détecteur de fuite Hélium. 3. Système d'étuvage. 4. Accessoires Vide. En application de l'article 33.4 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, des marchés complémentaires pourront être autorisés dans la limite de 2 ans après notification du marché initial si des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue. Le présent marché comporte des options obligatoires pour chacun des lots: Une extension de garantie de 12 mois.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91400 Orsay

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Agilent
Adresse postale: ZA Courtabouef Parc Technopolis 3 avenue du Canada CS 90263
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91978

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. (Articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 « Société Tropic Travaux Signalisation » req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn et Garonne » req. nº 358994).

Source: OJS 2015/S 145-267729 (2015-07-27)

Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 357,86 💰

Référence
Dates
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-268862
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le LAL se réserve le droit de recourir à la passation des marchés publics à procédure adaptée pour les «petits lots» suivants: 1. Groupe de pompage primaire et turbo; 2. Détecteur de fuite Hélium; 3. Système d'étuvage; 4. Accessoires vide. En application de l'article 33.4 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, des marchés complémentaires pourront être autorisés dans la limite de deux ans après notification du marché initial si des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue. Le présent marché comporte des options obligatoires pour chacun des lots: Une extension de garantie de 12 mois.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: LAL / Centre universitaire d'Orsay

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Severine Lebouvier

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses,assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn et Garonne» req. nº 358994).

Source: OJS 2015/S 146-268862 (2015-07-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Instruments de contrôle de propriétés physiques (>20)

Appareils de détection et d'analyse (>20)

Spectromètres (6)