Fourniture et livraison d'une chargeuse sur pneus
CC du Pays Fouesnantais
La Présente consultation concerne la fourniture et la livraison d'une chargeuse sur pneus pour le pôle déchets de la communauté de communes du Pays Fouesnantais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sofemat
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-21 | Avis de marché |
| 2014-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Pays Fouesnantais
Adresse postale: 11 espace de Kerourgué
Code postal: 29170
Commune postale: Fouesnant
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysfouesnantais.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@cc-paysfouesnantais.fr 📧
Téléphone: +33 298516127 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065903
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: F1404-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Présentation des moyens humains et techniques de la société.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni cautionnement exigés.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au regard du mémoire technique et notée sur 50 points : 1.1.caractéristiques du matériel (15 points); 1.2. Performance du matériel (10 points); 1.3. Service après-vente et garantie (10 points); 1.4. Maintenance et entretien (10 points); 1.5. Formation du personnel (5 points)
2. Prix (40 points)
3. Délais de livraison (10 points)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le Goff
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.emegalisbretagne.org 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays Fouesnantais
Adresse postale: 11 espace de Kérourgué – CS 31046
Point de contact: Service marchés publics
Fax: +33 298516650 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F1404-01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien – CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Source: OJS 2014/S 040-065903 (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Quantité ou étendue:
La Présente consultation n'est pas allotie. Elle comporte les options suivantes:Option 1: godet 5m3 (norme SAE)/ option 2: godet 4.5m3 (norme SAE)/ option 3: inversion du sens de ventilations du radiateur / option 4: fourches à palettes / option 5: reprise cat 928g / option 6: reprise GHD 3.5m3
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Pays Fouesnantais
Adresse postale: 11 espace de Kerourgué
Code postal: 29170
Commune postale: Fouesnant
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysfouesnantais.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@cc-paysfouesnantais.fr 📧
Téléphone: +33 298516127 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065903
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Présente consultation concerne la fourniture et la livraison d'une chargeuse sur pneus pour le pôle déchets de la communauté de communes du Pays Fouesnantais.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La Présente consultation n'est pas allotie. Elle comporte les options suivantes:
Option 1: godet 5m3 (norme SAE)/ option 2: godet 4.5m3 (norme SAE)/ option 3: inversion du sens de ventilations du radiateur / option 4: fourches à palettes / option 5: reprise cat 928g / option 6: reprise GHD 3.5m3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— lettre de candidature (ou DC1),
— en cas de groupement, la lettre de candidature doit être signée par l'ensemble des membres du groupement,
— déclaration du candidat (ou DC2),
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat justifiant qu'il ne tombe pas sur le coup des interdictions de soumissionner prévues aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Afficher plus
Documents à produire par l'attributaire pressenti:
Le candidat retenu devra produire dans un délai de 10 jours, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents: noti 2 ou copie des pièces prévues à l'article d. 8222-5 ou d. 8222-7 du code du travail (attestations fiscales, sociales et extrait KBIS); les documents demandés dans l'information du candidat retenu (noti 1).
Afficher plus
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la consultation, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle: Présentation des moyens humains et techniques de la société.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni cautionnement exigés.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au regard du mémoire technique et notée sur 50 points : 1.1.caractéristiques du matériel (15 points); 1.2. Performance du matériel (10 points); 1.3. Service après-vente et garantie (10 points); 1.4. Maintenance et entretien (10 points); 1.5. Formation du personnel (5 points)
2. Prix (40 points)
3. Délais de livraison (10 points)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le Goff
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.emegalisbretagne.org 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays Fouesnantais
Adresse postale: 11 espace de Kérourgué – CS 31046
Point de contact: Service marchés publics
Fax: +33 298516650 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F1404-01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien – CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Source: OJS 2014/S 040-065903 (2014-02-21)
Avis d'attribution de marché (2014-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196 370 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 120-213506
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-065903
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kérambris, 29170 Fouesnant
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sur 50 points
2. Prix sur 40 points
3. Délai de livraison sur 10 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Sofemat
Adresse postale: ZI Les Pays Bas BP 36
Commune postale: Briec-de-l'Odet
Code postal: 29510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour Motte
Nom: Comité consultatif interregional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Source: OJS 2014/S 120-213506 (2014-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196 370 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 120-213506
Se réfère à l'avis: 2014/S 40-065903
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : F1404-01.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº : 40 B, annonce nº 215 du 26.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kérambris, 29170 Fouesnant
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sur 50 points
2. Prix sur 40 points
3. Délai de livraison sur 10 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Sofemat
Adresse postale: ZI Les Pays Bas BP 36
Commune postale: Briec-de-l'Odet
Code postal: 29510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour Motte
Nom: Comité consultatif interregional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Source: OJS 2014/S 120-213506 (2014-06-23)
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